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Déliberation - LISTE DELIBS CM 110326
Déliberation - liste delibs 160125 2
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 160125 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Humanitaire,
COMMUNE DE SAINT PIERRE
D'ENTREMONT ISERE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
16 JANVIER 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le seize janvier, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Catherine VARVAT - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Catherine AUGER - Gérard HOURIEZ
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Peggy THIEBAUT – Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Catherine VARVAT) - Alexandre VICHERD-BIROUILLE (pouvoir donné à Patrice SAULE)
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION DCM160125 01 BUD LIGNE DE TRESORERIE APPROUVEE A
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DCM160125 02 BUD OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L’AFL /
ANNEE 2025 APPROUVEE A
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DCM160125 03 BUD ADMISSION EN NON VALEUR DE TITRES ET RECETTES SUR LE
BUDGET DE L’EAU ET ASSAINISSEMENT
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REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU
POTABLE POUR L’ANNEE 2025
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COLLECTIF POUR L’ANNEE 2025 APPROUVEE A L'UNANIMITE
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(suite réforme de la publicité des actes)