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Déliberation - liste delibs 300523
Déliberation - liste delibs 211025
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 211025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Budget,
COMMUNE DE SAINT PIERRE
D'ENTREMONT ISERE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
21 OCTOBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt et un octobre, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Alexandre VICHERD-BIROUILLE - Gérard HOURIEZ
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Peggy THIEBAUT – Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Sylvène GRANDJEAN) - Catherine AUGER (pouvoir donné à Patrick MOREL) – Catherine VARVAT (pouvoir donné à Patrice SAULE)
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sylvène GRANDJEAN
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCM211025 01 BUD DECISION MODIFICATIVE N°2 / BUDGET GENERAL APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM211025 02 BUD DECISION MODIFICATIVE N°2 / BUDGET LOCAUX A USAGE
PROFESSIONNEL
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM211025 03 BUD PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AMICALE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES DE CENTRE DE SECOURS DE CHARTREUSE NORD
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM211025 04 BUD AIDE EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DOMICILIEES SUR LA
COMMUNE
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM211025 05 BUD CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UN ATELIER
PROFESSIONNALISANT DU MASTER 2 TEM
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM211025 06 FON REGULARISATION CADASTRALE AU LIEU DIT « LES CLOITRES » APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM211025 07 FON CONVENTION PORTAGE EPFL POUR ACQUISITION DE BIENS A SAINT PHILIBERT
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM211025 08 ADM CONVENTION TERRITORIALE GLOBALDE (CTG) CŒUR DE
CHARTREUSE
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
Affichage de la liste des délibérations qui remplace le CR des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
(suite réforme de la publicité des actes)