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Compte-Rendu - CR CM 050424
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 050424)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Sport,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
05/04/2024
PROCÈS-VERBAL
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la VILLE
de
SECLIN,
convoqué
le
22
mars
2024
par
Monsieur
le
Maire,
s'est
assemblé
en
salle
Ronny
Coutteure
sous
la
présidence
de
Monsieur
François-Xavier
CADART,
Maire
(sauf
délibération
n°2).
Secrétaire
de
séance
: Amira
EL
MESSAOUDI
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 33
Présents
: 24
pour
les
délibérations
n°1, 3
et 4
23
pour
la délibération
n°
2
25
de
la délibération
5 à 22
Votants
: 32 30
pour
la
délibération
N°2
: CADART
François-Xavier,
Maire,
hors
fonctions,
absent
au
moment
du
vote
et
non
votant
/ 1
procuration
lui
étant
donnée
Délibération
n°6
: les
élus
membres
des
associations
ne
peuvent
voter
Présents
:
CADART
François-Xavier,
Maire,
BACLET
Christian,
GAUDEFROY
Stéphanie,
SERRURIER
Didier,
MASSET
Amandine,
LEMAÎTRE
Olivier,
RACHEZ
Marie-Chantal,
GOULLIART
Emmanuel,
GABREL
Cécile,
Adjoints.
MILLE
Roger,
CARLIER
Hervé,
BAEYENS
Marcelle,
MAKSYMOWICZ
Laurence,
WEKSTEEN
David,
LEGRAND
Pierre,
FRERE
Francine,
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
EL
MESSAOUDI
Amira,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile
(arrivée
à
19H19),
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine,
Conseillers.
Absents
excusés
:
SPOTBEEN
Michel,
procuration
à
RACHEZ
Marie-Chantal
HOGUET
Dominique,
procuration
à BACLET
Christian
VANDENKERCKHOVE
Didier,
procuration
à
CADART
François-Xavier
LESCROART
Daniel,
procuration
à
FRERE
Francine
HUGUET
Caroline,
procuration
à LEMAÎTRE
Olivier
ROSENBERG-LIETARD
Amandine,
procuration
à SERRURIER
Didier
CORBEAUX
Eric,
procuration
à PELLIZZARI
Rachel
HUART
Cécile,
procuration
à
DECRAENE
Pierre
de
la
Délibération
n°1
à 4
inclus
Absents
sans
procuration
:
ADORNI
Christel 10.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Sommaire
NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
23/02/2024
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
DÉCISIONS
MUNICIPALES
& ÉTAT
DES
MARCHÉS
AU
22/03/2024
COMMISSION
FINANCES
-
RESSOURCES
HUMAINES
—
RESTAURATION
- SUIVI
DES
MARCHÉS
PUBLICS 1.
Compte
de
gestion
2023
Compte
administratif
2023
Affectation
du
résultat
2023
Taux
de
fiscalité
au
titre
de
l'exercice
2024
Budget
primitif
2024
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
-
2024
Sollicitation
des
fonds
de
concours
« Équipements
culturels
» et « Transition
énergétique
et bas
carbone
» de
la Métropole
Européenne
de
Lille
8.
Conseil
Intercommunal
de
Prévention
de
la
Délinquance
(CIPD)
-
Renouvellement
d'adhésion
2024
9.
Budget alloué à
la formation
des
élus
-
2024
10.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Noam swnN COMMISSION
CULTURE
ET
VIE
ANIMALE
11.
Actualisation
des
frais
d'inscription
au
CMEM
12.
Actualisation
des
tarifs
spectacles
COMMISSION
PARCOURS
ÉDUCATIF
13.
Actualisation
des
tarifs
de
la restauration
municipale
14.
Actualisation
des
tarifs
pour
les
accueils
périscolaires
et les
accueils
péri-AL
15.
Actualisation
des
tarifs
pour
les
accueils
de
loisirs
16.
Actualisation
des
tarifs
pour
les
séjours
de vacances
-— été
2023
COMMISSION
ACTION
SOCIALE-INTERGÉNÉRATIONNEL
17.
Tarifs
des
sorties
Séniors
18.
Actualisation
des
tarifs
des
concessions
dans
les
cimetières
COMMISSION
RAYONNEMENT
ET
INCLUSION
DANS
LES
MANIFESTATIONS
-
COMMUNICATION
19.
Actualisation
des
tarifs
des
salles
municipales
COMMISSION
SPORTS
20.
Actualisation
des
tarifs
Sport
—
Piscine
21.
Actualisation
des
tarifs
Sport
—
Salle
de
musculation
22.
Actualisation
des
tarifs
Sport
—
Salle
de
sports,
terrains
et équipements
sportifs
extérieurs
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sur
le site
internet
de
la
municipalité
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Rubrique
: actualités
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LT Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
1.
NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121.15
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Conseillers
Municipaux,
qui
l'acceptent,
de
nommer
Amira
EL
MESSAOUDI,
Secrétaire
de
séance.
2. APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
23/02/2024
Monsieur
le
Maire:
Nous
allons
pouvoir
démarrer
les
points
à
l'ordre
du
jour
avec,
tout
d'abord,
une
sollicitation
pour
procéder
à l'approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
dernier.
Y
at-il
des
observations
particulières
sur
celui-ci
? Monsieur
PACINI,
oui.
Est-ce
que
vous
pouvez
parler
un
peu
plus
fort
?
Monsieur
PACINI:
Bonsoir,
Monsieur
le
Maire,
bonsoir
à
tous.
Notre
groupe
ne
va
pas
valider
le
PV
parce
qu'on
ne
retrouve
pas
l'intégralité
des
discussions
qui
ont
été
portées
lors
du
dernier
CM.
Monsieur
le
Maire
: Très
bien.
On
en
prend
note.
Toute
précision
étant
faite
que
ce
procès-verbal
n'a
pas
vocation
à
reprendre
l'intégralité
des
propos,
mais
bien
d'en
dégager
la
substantifique
moelle
soumis
à
votre
approbation,
mais
nous
en
prenons
note.
Très
bien.
YŸ
a-til
d'autres
observations
sur
celui-ci
? Je
ne
vois
pas
d'observations.
Je
considère
donc
ce
procès-verbal
approuvé.
PROCÈS-VERBAL
approuvé
à la majorité
3.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
Monsieur
le Maire
: Au
stade
des
communications
du
Maire,
très
rapidement
puisque
j'ai
simplement
une
première
information
à vous
transmettre
sur
Un
recours
qui
a été
engagé
à l'encontre
de
la Ville
par
rapport
à une
décision
prise
sur
une
numérotation
dans
une
rue,
rue
de
Noyelles.
On
est
sur
un
fond
de
litige,
un
conflit
de
voisinage
sur
une
numérotation.
J'ai
pris
la
décision
de
prendre
une
numérotation
précise
sur cette
voie.
Entre
le numéro
cinq
et le numéro
sept, c'était
une
contestation
qui
existait
depuis
des
années
et des
années.
Il était
temps
d'en
sortir,
donc
j'ai
pris
une
décision
par
rapport
à cela
et
un
recours
a
été
formé
par
rapport
à
cela.
On
verra
bien,
mais
toujours
est-il
que
l'autorité
administrative
communale
a un
pouvoir
discrétionnaire
quant
à
la
numérotation
de
ces
habitations.
On
verra
bien
ce
qu'il
adviendra
de
ce
recours,
mais
toujours
est-il
qu'ils
sont
dans
leur
droit
d'engager
un
recours
par
rapport
au
choix
de
numérotation
qui
a été
fait.
Une
autre
information
toujours
sur
le volet
judiciaire.
Je
vous
avais
informé,
lors
du
dernier
conseil
municipal,
qu'une
décision
pénale
avait
été
rendue
sur
un
individu
qui
avait
procédé
à
la
profanation
de
tombes.
Je
vous
avais
indiqué
qu'un
jugement
était
intervenu
avec
des
condamnations
de
dommages
et
intérêts.
J'avais
mis
en
exergue
le fait
que
cette
décision
devait
être
relativisée
puisque
la
personne,
qui
avait
été
condamnée
provisoirement,
avait
engagé
une
procédure
en
appel.
J'ai
été
informé
que
celui-ci
se
désistait
de
son
appel,
donc
il y a
lieu
de
considérer
que
la décision
que
j'ai
pu
vous
décliner
lers
du
dernier-conseil
municipal
est
désormais
définitive
et que
la collectivité
va
donc
pouvoir
entrer
en
voie
de
recouvrement
des
sommes
auxquelles
il a été condamné.
Voilà, je tenais
à vous
en
informer.
J'en
ai terminé
pour
les communications
du
Maire.
Vous
voyez,
cela
a été très
bref.
4. DÉCISIONS
MUNICIPALES
& ÉTAT
DES
MARCHÉS
4.1
TABLEAU
D'ENREGISTREMENT
DES
DÉCISIONS
MUNICIPALES
2024
À
LA
DATE
DU
22/03/2024
4.2
ÉTAT
DES
MARCHÉS
CONCLUS
AU
22/03/2024
Monsieur
le
Maire:
Sur
les
décisions
municipales
et
l'état
des
marchés,
y
at-il
des
observations
particulières
? On
a
pu
évoquer
cela
en
conférence
des
présidents.
Il ne
semble
pas
y avoir
de
points
particuliers.
Je
considère
qu'il
y a une
prise
d'acte
quant
à ses
décisions
et cet
état
des
marchés.
Aucune
remarque
sur
les
Décisions
municipales
et l'état
des
marchés Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
avril
2024
5. COMMISSION
FINANCES
— RESSOURCES
HUMAINES
- RESTAURATION
— SUIVI
DES
MARCHÉS
PUBLICS
Délibération
n°
1
COMPTE
DE
GESTION
2023
Monsieur
le
Maire:
Nous
allons
passer
maintenant
sur
les
points
essentiels
à
l'ordre
du
jour
de
ce
conseil
municipal
sur
un
volet
financier
très
important
puisqu'on
a
vocation
à
procéder
au
vote
du
budget.
Avant
cela,
nous
devons
délibérer
sur
le
compte
de
gestion,
sur
le
compte
administratif,
sur
l'affectation
des
résultats,
sur
les
taux
de
fiscalité
avant
d'aborder
le
budget
primitif.
Et
en
ce
sens,
je
vous
laisse
la
parole,
Monsieur
BACLET,
sur
le
compte
de
gestion.
Monsieur
BACLET:
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Avant
de
commencer
ma
toute
petite
prose,
je
tenais
à
remercier
tous
les
services
qui
ont
participé
à
l'élaboration
de
tous
les
documents
qui
ont
pu
être
faits
en
temps
et
en
heure
dans
une
ambiance
un
peu
particulière
cette
année
puisqu'il
y a
eu
des
choses
assez
importantes
qui
se
sont
produites
pendant
l'élaboration
de
ce
budget.
Je
pense
qu'il
y
avait
encore
une
âme
qui
était
encore
parmi
nous
et on
a tout
fait
pour
ne
pas
décevoir
la personne
qui
nous
manque
beaucoup.
Voilà,
merci.
Merci
bien
sûr
aux
responsables
de
pôles
qui
ont
été vraiment
investis
et
qu'on a
sollicités
pleinement.
Merci,
Madame
la
Directrice
de
cabinet,
à
Monsieur
le
DGS.
Merci
aussi
aux
deux
personnes
qui
se
reconnaftront
qui
se
sont
investies
pleinement
grâce
à
la
transversalité
puisque
ce
ne
sont
pas
des
personnes
qui
sont
censées
normalement
travailler
avec
nous
sur
les
questions
budgétaires
et
qui
se
sont
investies
pleinement.
Ils
se
reconnafîtront.
J'ai
peur
d'oublier
beaucoup
de
monde,
mais
sincèrement,
ça
a été
une
période
très
chargée,
mais
riche
aussi
en
échange
et qui
nous
a permis
aussi
de
déceler
encore
quelques
personnes
qui
méritent
de grands
remerciements
de
notre
part.
Je
peux
commencer
maintenant
par
les
documents.
La
délibération
numéro
un
concerne
le
compte
de
gestion.
Le
compte
de
gestion
est
établi
par
le
comptable
public.
Il correspond
au
bilan
actif,
passif
de
la collectivité
et rassemble
tous
les
comptes
mouvementés
au
cours
de
l'exercice.
Il est
soumis
au
vote
du
conseil
municipal
lors
de
la
séance
consacrée
au
vote
du
compte
administratif
qui
va arriver
juste
après.
Donc,
ce
vote
concernant
le
compte
de
gestion
doit
être
fait
préalablement
au
vote
du
compte
administratif
à partir
du
moment
où
vous
pouvez
constater
sa
stricte
concordance.
Le
compte
de
gestion
est
dressé
par
le comptable
public.
Il vous
a été
transmis
accompagné
de
l'état
de
l'actif
et
du
passif
et
des
restes
à
recouvrer,
des
restes
à
payer.
Après
s'être
assuré
que
le
comptable
public
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023
et
considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
comptables
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
de
déclarer
que
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le comptable
public
n’appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part.
Monsieur
le Maire
: Ÿ at-il des
observations
par
rapport
à ce
qui
vient
de vous
être
exposé
par
Monsieur
BACLET
sur
le travail
porté
par
le comptable
public
? Je
ne
vois
pas
d'observations.
À
défaut,
je
passe
cette
délibération
au
vote.
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Des
votes
contre
ce
compte
de
gestion
?
En
faveur
de
ce
compte
de
gestion
? Merci.
Vote
acquis
à la majorité.
Nous
vous
en
remercions.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention
Délibération
n°
2
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Monsieur
le
Maire
: En
vertu
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
je
ne
peux
prendre
part
au
débat
sur
le
compte
administratif.
Je
propose
donc
que
la
présidence
de
la
séance
soit
assurée
par
Monsieur
BACLET
et
qu'un
vote
soit
assuré
en
ce
sens.
Ÿ
a--il
des
abstentions
?
Des
votes
contre
?
Monsieur
BACLET,
vous
présidez
désormais
la séance. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
BACLET
:
OK,
merci,
Monsieur
le
Maire.
Le
compte
administratif
2023.
À
l'issue
de
chaque
exercice,
l'exécution
budgétaire
est
présentée
dans
deux
documents
distincts
: le
compte
de
gestion
dont
je
viens
de
vous
parler
précédemment
et
le
compte
administratif
qui
est
établi
par
la
Ville.
Il
détermine
les
résultats
de
l'exécution
du
budget
en
retraçant,
pour
chaque
section,
les
prévisions
budgétaires
et
leur
réalisation.
Le
vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
permet
d'identifier
le résultat
comptable
de
l'année.
Les
restes
à réaliser
sont
constitués
des
engagements,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
non
soldés
en
fin
d'exercice
et
reportés
sur
l'exercice
suivant.
Ce
compte
administratif
est
joint
à
l'appui
des
délibérations
relatives
au
compte
administratif.
Afin
d'assurer
la
continuité
des
exercices
budgétaires,
le
résultat
comptable
de
l’année
doit,
suite
au
vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion,
être
affecté
et
repris
dans
le
budget
suivant.
Donc,
le
compte
administratif
pour
l'exercice
2023
s'est
inscrit
dans
la
droite
ligne
de
l'exercice
2022
avec
la
poursuite
de
la crise
énergétique
entraînant
un
niveau
élevé
de
dépenses
en
matière
de fluides.
Cependant,
cette
hausse
a
été
jugulée
par
des
aides
de
l’État
au
titre
du
filet
de
sécurité.
Donc
cette
aide
de
665
000
€
est
une
aide
ponctuelle
qui
nous
permet
normalement
de
couvrir
en
partie
les
grands
écarts
qu'on
a
pu
mesurer
sur
le coût
de
l'énergie
et en
partie
aussi
sur
la masse
salariale.
À
ceci
s'est
ajouté
un
contexte
de
crise
géopolitique
majeure
(Guerre
en
Ukraine,
conflit
israélo-palestinien)
entraînant
des
répercussions
économiques
importantes.
Dans
ce
cadre,
le
panier
du
Maire,
lui
aussi
a
un
panier,
comme
la ménagère,
mais
avec
des
items
qui
sont
un
peu
différents
de
ce
que
vous
pouvez
connaître
d'habitude
puisque,
dans
le
panier
du
Maire,
sont
surtout
mis
l'énergie,
les
denrées
alimentaires,
les
matières
premières
et
les
matériaux.
Donc,
le
panier
du
Maire,
composé
essentiellement
des
produits
que
je
viens
de
citer,
se
retrouve
fortement
affecté.
Dans
ce
contexte,
les
efforts
de
gestion
mis
en
œuvre
par
la
municipalité
dès
2020
ont
permis
d'obtenir
des
résultats
supérieurs
à
nos
attentes,
avec
un
résultat
comptable
de
fonctionnement,
qui
est
la
différence
entre
l'ensemble
des
receites
et
des
dépenses
de
fonctionnement,
qui
s'élève
à 1 267
000
€
et
une
épargne
brute,
qui
est
la différence
entre
les
recettes
et
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
qui
nous
permettent
d'établir
un
montant
de
1753
000
£ et d'apporter
notre
taux
d'épargne
à 7,8
%.
Vous
avez
pu
le constater
sur
la courbe,
le taux
d'épargne
a
atteint
4,6%
l'année
dernière.
Il était
projeté
pour
nous
à
6 %
et
nous
avons
atteint
7,8
%.
Vous
avez
à
la
suite
les
tableaux
qui
concernent
le fonctionnement
avec
les
dépenses
et
recettes
qui
sont
détaillées
par
chapitre.
Vous
avez
surtout
la
colonne
CA
2023
qui
est
donc
les
résultats
qui
sont
aussi
conformes
avec
le compte
de
gestion.
La
colonne
qui
est juste
à
gauche,
qui
s'appelle
CO
2023,
c'est
la colonne
qui
édite
des
crédits
ouverts
qui
est,
en
fait,
le budget
primitif
qui
a été
corrigé
dans
le
courant
de
l'année
par
les
délibérations.
Vous
avez
aussi
le tableau
qui
concerne
les
investissements
que
vous
avez
retrouvés
en
arrivant.
Et
outre
ce
tableau
que
je vais
détailler
un
peu
plus
tard,
il y a des
projets
d'investissements
qui
ont
fait
l'objet
de
reports
pour
l'exercice
2024.
Ces
reports
s'élèvent
en
recettes
à 375
000
£, et en
dépenses
à 944
000
€.
Les
points
saillants
concernant
ce
tableau.
Concernant
la
section
de
fonctionnement,
on
voit
que
les
recettes
réelles
de
fonctionnement
ont
été
exécutées
à
104
%
pour
atteindre
22
400
000
€.
Donc,
on
a
fait
104
%,
c'est-à-dire
qu'on
a
rapporté
un
petit
peu
plus.
On
a apporté
de
l'ordre
de
600
000
£.
Les
impôts
et taxes
du
chapitre
73
représentent
en
2023
78
%
des
recettes
de
la
commune.
Concernant
les
dépenses
de
fonctionnement,
elles
sont
marquées
dans
la
logique
de
sincérité
budgétaire
souhaitée
par
la
municipalité
par
la qualité
des
taux
d'exécution. Au
global,
99
%
des
crédits
inscrits
au
BP
ont
été
consommés.
Les
charges
à
caractère
général
représentent
27
%
des
dépenses,
soit
5 575
000
€.
Elles
connaissent
une
légère
augmentation
par
rapport
au
compte
administratif
2022,
de
l'ordre
de
3,7
%.
Les
dépenses
de
personnel
s'élèvent
en
2023
à
13,5
millions,
correspondant
à
65
%
des
dépenses
de
fonctionnement.
Elles
sont
en
progression
de
4,5
%
par
rapport
à
notre
CA
de
2022,
de
l'ordre
de
576
000
£,
principalement
sous
l'effet
des
mesures
nationales
s'imposant
à
la
collectivité:
l'augmentation
du
point
d'indice
à
compter
du
1° juillet,
l'augmentation
du
SMIC
et les
revalorisations
des
grilles
indiciaires.
La
section
de
fonctionnement.
Les
recettes
réelles
s'élèvent,
pour
2023,
à
879
000
€.
D'une
part,
une
première
levée
d’un
prêt
qu'on
a
pris
à
la
Caisse
des
Dépôts
pour
243
000
€
et,
d'autre
part,
par
les
effets
progressifs
de
la
culture
de
la
recette
portée
par
la
municipalité
avec
des
subventions
d'équipement
reçues
s'élevant
à
288
000
€,
correspondant
au
financement
perçu
au
titre des
projets
en
cours,
notamment
encore
en
phase
d'étude.
Le
reste
est
en
grande
partie
pour
le FCTVA.
Donc
c'est
la TVA
qu'on
récupère
parce
qu'on
a
payé
une
TVA
en
N-1
de
20
%
et,
l'année
qui
suit,
on
peut
récupérer
16
%
de
cette
TVA.
Enfin
16
%
des
montants
de travaux,
pas
la totalité
de
la TVA.
C'est
ce
qu'on
appelle
le FCTVA
pour
285
000
€.
Il est
donc
proposé
au
conseil
municipal
de
décider,
sans
que
le
Maire
ne
prenne
part
au
vote,
d'approuver
le
compte
administratif
du
budget.
Est-ce
qu'il
y a
des
remarques
peut-être
avant
? Tout
va
bien
dans
le
meilleur
des
mondes
?
OK,
merci.
On
peut
faire
entrer
Monsieur
le
Maire.
Des
élus
: Il faut
voter. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
BACLET
: C'est
voté.
Des
élus
: Non.
Monsieur
BACLET:
Excusez-moi,
je
ne
suis
pas
encore
habitué
à
la
présidence.
Donc,
nous
pouvons
procéder
au
vote.
Qui
vote
pour
? Abstention
? Vote
contre
? Merci.
Monsieur
le Maire
: Avant
de
procéder
au
vote
sur l'affectation
du
résultat
et compte
tenu
des
votes
qui
viennent
de
se
dérouler,
le
temps
pour
moi
également
de
remercier
l'ensemble
des
services
qui
ont
œuvré
à
la bonne
réalisation
de
ce
compte
administratif
en
corrélation,
heureusement,
avec
le compte
de
gestion
; preuve
que
le comptable
public
a fait un
travail
remarquable
de
son
côté
et que
les
services,
bien
évidemment,
ont
travaillé
remarquablement
pour
parvenir
à
cette
correspondance.
Remercier
Madame
la
Directrice
de
cabinet,
Monsieur
le
Directeur
général
des
services,
l'ensemble
des
responsables
de
pôle,
Monsieur
BACLET
qui
a
particulièrement
été
contributif
sur
la
réalisation
de
ces
résultats,
et toutes
les
personnes
qui
ont
œuvré
et
qui,
comme
vous
l'avez
rappelé
Monsieur
BACLET,
n'étaient
pas
forcément
aguerries
sur
cet
exercice
et
dont
la vocation
comptable
n'était
pas
forcément
leur
cœur
de
métier.
Comme
vous
l’indiquez,
Monsieur
BACLET,
ils se
reconnafîtront,
mais,
moi
aussi, je
tenais
à saluer
l'ensemble
des
agents
qui
ont
permis
la
bonne
exécution
de
ce
compte
administratif
et
de
ce
compte
de
gestion.
Ils
se
reconnafîtront,
bien
évidemment,
mais
je
tenais
à
remercier
chacun
d'entre
vous.
On
peut
passer
sur
la délibération
suivante
relative
à l'affectation
des
résultats.
ADOPTÉ
À LA
MAJORITÉ
22
votes
pour
(Monsieur
le Maire
ne
participant
pas
au
vote)
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
9 abstention
Délibération
n°
3
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2023
M.
BACLET
:
Merci.
Le
vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
constitue
l’arrêté
des
comptes
de
la
commune.
Au
titre
de
l'exercice
clos,
il
fait
ressortir
les
résultats
de
la
section
de
fonctionnement
et le solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
corrigé
des
restes
à réaliser.
Bien
évidemment,
dans
l'hypothèse
où
ta section
d'investissement
est
déficitaire,
donc
qu'on
a un
besoin
de
financement,
le résuitat
de fonctionnement
doit être affecté
en
priorité
à la couverture
par l'intermédiaire
des
excédents
de
fonctionnements
capitalisés
qu'on
appelle
le
compte
1068,
le
solde
pouvant
également
être versé
en tout
ou
partie, ou
maintenu
dans
la section
de fonctionnement.
S'en
suit derrière
un
tableau.
Vous
pouvez
constater
que,
dans
la colonne
2023
sur les résultats
d'exécution,
les
mandats
émis,
c'est-
à-dire
les
dépenses
réalisées
dans
un
premier
temps
dans
les
investissements,
les
dépenses
sont
de
3
065
000
€ pour
des
recettes
qui
s'élèvent
à 1
436
000
€.
Ce
qui
fait un
résultat
négatif
de
1
600
000
€
qui
est
corrigé
par
le solde
de
l’année
dernière
qui
était
positif
de
1 285
000€.
Et
nous
avons
dans
ce
cas
un
solde
d'exécution
qui
est
négatif
de
344
000
€.
II reste
des
restes
à réaliser,
donc
des
dépenses
pour
943
000€
et des
recettes
pour
375
000€.
On
en
a parlé
tout
à l'heure.
Ce
qui
nous
fait
un
solde
sur
le
reste
à
réaliser
de
569
000€.
Ce
solde
étant
négatif,
il s'ajoute
au
solde
négatif
d'exécution
et j'ai
besoin
d'un
financement
net
de
912
424
€.
Concernant
le
fonctionnement,
les
dépenses
s'élèvent
à
21
105
000
£
et
les
recettes
à
22
373
000
€.
S'ensuit
donc
un
résultat
sur
l'exercice
de
1
267
000€
qui
vient
s'ajouter
à l'excédent
qu'on
avait
déjà
de
l'année
dernière
de
5 653
000€
pour
porter
notre
résultat
d'exécution
à
6 921
000€.
Bien
évidemment,
comme
je
vous
l'ai
dit,
j'ai
un
besoin
de
financement
de
912
000€
qui
vient
se
soustraire
à ces
6 921
000€
pour
obtenir
un
disponible
à affecter
de
6 009
000
€
qu'on
va
pouvoir
mettre
sur
notre
budget
de
2024.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
la
couverture
obligatoire,
comme
je
vous
l'ai
expliqué
en
avant-propos,
du
déficit
d'investissement
d'un
montant
de
912
000€.
Il
n'y
a
pas
de
dotations
complémentaires
à
la
section
d'investissement.
Par
contre,
il s'agit
de
nous
permettre
d'intégrer
l'excédent
de
fonctionnement
de
6 009
000
€.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Avez-vous
des
observations
particulières
à cette
affectation
? Non.
On
passe
au
vote.
Ÿ
a-t-il
des
abstentions
? Votes
contre
? Donc,
huit
votes
contre.
Votes
favorables
? Affectation Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
acquise
à
la
majorité.
Nous
vous
en
remercions.
Monsieur
BACLET,
encore
à
vous
sur
les
taux
de
fiscalité
pour
l'année
2024.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention
Délibération
n° 4
TAUX
DE
FISCALITÉ
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
2024
Monsieur
BACLET
:
Oui,
comme
tous
les
ans,
nous
sommes
en
droit
de
modifier
les
taux
de
fiscalité
des
taux
d'imposition.
Mais,
comme
vu
à la commission
finances
qui
s'est
réunie
le 11
mars,
malgré
un
contexte
national
et
international
inédit
et
particulièrement
défavorable,
la
municipalité
fait
le choix
de
ne
pas
augmenter
les
impôts.
Ainsi,
les taux
de
fiscalité
relatifs
au
foncier
bâti
et
non
bâti, comme
pour
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires,
ils
sont
maintenus
à
leur
niveau
de
2023.
Donc,
il
est
proposé
de
décider
les taux
de
l'année
dernière
qui
sont
rappelés
dans
le tableau
ci-joint.
Monsieur
le
Maire: Merci.
Des
observations
sur
ces
taux
de
fiscalité
?
Non.
Alors,
je
passe
au
vote.
Abstentions?
Votes
contre?
Les
taux
de
fiscalité
sont
maintenus
à
l'unanimité.
Nous
vous
en
remercions
et
nous
en
sommes
très
heureux.
Les
impôts
n'augmenteront
pas
cette
année.
Monsieur
BACLET,
je vous
laisse
poursuivre
sur
le
budget
primitif.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(32 votes
pour)
Délibération
n°
5
BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
BACLET:
Là,
nous
allons
pouvoir
regarder
un
petit
peu
la télé
maintenant.
Nous
allons
donc
passer
au
budget
primitif
2024.
Je
m'assure
que
la
technique
est
prête.
Nous
allons
déjà
partager
les
grands
enjeux
budgétaires.
Un
contexte
qui
pénalise
le budget
communal
-_
Contexte
inflationniste
qui
a
fortement
impacté
le
panier
du
Maire
-
Des
mesures
nationales
entrainant
une
hausse
mécanique
de
nos
dépenses
de
personnel
-
Perte
de
certaines
compensations
financières
versées
par
l'Etat Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Donc,
un
contexte
qui
pénalise
beaucoup
le budget
communal.
Un
contexte
inflationniste
qui
a fortement
impacté
le
panier
du
Maire,
on
en
parlait
tout
à
l'heure,
avec
les
hausses
des
fluides,
des
matériaux,
des
matières
prernières
et
des
denrées
alimentaires.
Des
mesures
nationales
entraînant
une
hausse
mécanique
de
nos
dépenses
de
personnel,
donc
c'était
la
hausse
du
point
d'indice
des
fonctionnaires,
l'attribution
de
cinq
points
supplémentaires
et l'augmentation
du
SMIC.
Une
perte
de
certaines
compensations
financières
versées
par
l'État,
en
particulier
le
filet
de
sécurité,
donc
c'était
une
dotation
exceptionnelle
dont
on
a déjà
parlé tout
à l'heure
qui
a été
fournie
par
l'État
pour
couvrir
en
partie
l'augmentation
des
fluides
et un
petit
peu
de
la masse
salariale.
A
Un
modèle
économique
local
à réinventer
ui)
Un
budget
plombé
par
l'héritage
:
-
Un
patrimoine
immobilier
à réhabiliter
- Une
absence
de
maitrise
de
la masse
salariale
-
Une
culture
de la recette
à développer
- Une
tarification
déconnectée
des
réalités
du
quotidien
- Une
gestion
du
quotidien
manquant
de
vision
stratégique
- La
reconduction
de
pratiques
antérieures
sans
nécessairement
les
questionner
Un
modèle
économique
local
à réinventer,
donc
un
budget
qui
a
été
plombé
par
l'héritage,
un
patrimoine
immobilier
à
réhabiliter,
une
absence
de
maîtrise
de
la
masse
salariale,
une
culture
de
la
recette
à
développer,
une
tarification
déconnectée
des
réalités
du
quotidien,
une
gestion
du
quotidien
manquant
de
vision
stratégique
et
la reconduction
de
pratiques
antérieures
sans
nécessairement
les
questionner.
Donc,
un
budget
de
combat
en
phase
avec
le contexte.
Un
budget
de
combat
en
phase
avec
le contexte
-
Maintien
d'un
service
public
de
qualité
-
Pas
d'augmentation
d'impôts
-__
Salliciter
l'usager
plutôt
que
le contribuable
-__
Indexation
sur
l'inflation
(comme
chaque
année)
de
3,9%
-_
Augmentation
ponctuelle
pouvant
atteindre
20%
sur
certains
services
-
Maintien
d'une
tarification
basse
-
Respect
de
la justice
sociale
et de
l'équité
de traitement
dans
l'effort
demandé
aux
usagers
Volonté
de
protéger
les
plus
bas
revenus
et
de
faire
participer
davantage
les classes
supérieures Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Inous
faut
maintenir
un
service
public
de
qualité.
On
a fait le choix
de
ne
pas
augmenter
les
impôts,
mais
dans
une
volonté
de
justice
sociale
de
solliciter
l'usager,
donc
l'utilisateur
du
service,
plutôt
que
le
contribuable,
une
indexation
sur
l'inflation
comme
chaque
année,
donc
cette
année,
de
3,9
%,
une
augmentation
ponctuelle
pouvant
atteindre
20
%
sur
certains
services,
le principe
posé
de
maintenir
une
tarification
basse,
respect
de
la
justice
sociale
et
de
l'équité
de
traitement
dans
l'effort
demandé
aux
usagers
et
une
volonté
de
protéger
les
plus
bas
revenus
et
de
faire
participer
davantage
les
classes
supérieures. Les
enjeux
relatifs
aux
grandes
masses.
Budget
2024:
enjeux
relatifs
aux
grandes
masses
-
Un
budget
impacté
par
la
hausse
des
dépenses
incompressibles
qui
nécessite
de
dégager
des
marges
de
manœuvre
©
Recours
à l'emprunt
pour
financer
les
investissements
©
Evolution
de
la tarification
des
services
tenant
compte
de
l'inflation
(+3,9%)
et
augmentation
complémentaire
des
tarifs
de
20%
maximum
©
Cessions
immobilières
-
Poursuivre
l'effort
de
sincérité
et
rigueur
budgétaire
en
réinterrogeant
nos
pratiques - Des
efforts
d’investissements
centrés
sur
les
grands
projets
déjà
lancés
Comme
je
le disais,
un
budget
plombé
par
un
héritage
et ia hausse
des
dépenses
incompressibles
liées
au
contexte
géopolitique
et
économique.
En
conséquence,
la
nécessité
de
dégager
des
marges
de
manœuvre.
Donc,
le
recours
à
l'emprunt
par
précaution
et
contraint
par
l'ampleur
des
investissements
apportés.
Cette
année,
nous
allons
emprunter
2 millions.
L'évolution
de
la tarification
des
services
tenant
compte
de
l'inflation
de
3,9
%
et
des
contraintes
pesant
sur
la
commune
telle
que
la
loi
EGalim,
l'augmentation
du
panier
du
Maire,
mais
aussi
l'absence
de
filet
de
sécurité
en
2024.
Sans
oublier
les
mesures
nationales
ayant
un
impact
sur
notre
masse
salariale.
Ces
contraintes
nous
imposent
une
augmentation
complémentaire
des
tarifs
de
20
%
maximum.
Et
troisième
levier,
ça
sera
la
cession
immobilière
comme
Ristolas
et d'autres
immeubles
qu'on
pourrait
céder.
Une
amélioration
de
la sincérité
et
de
la
rigueur
budgétaire
en
dépenses
de
fonctionnement
afin
de
développer
la
capacité
d'autofinancement.
Donc,
inscription
budgétaire
affinée
selon
le besoin
effectif
des
services
apprécié
au
vu
de
l'exécution
des
exercices
précédents.
C'est
ce
qu'on
appelle
la sincérité
budgétaire.
Une
meilleure
maîtrise
des
charges
à
caractère
général
et
de
la
masse
salariale.
Ça,
c'est
notre
rigueur
budgétaire.
Et
enfin,
nous
comparer
et
nous
réinterroger
sur
nos
pratiques
pour
contenir
nos
dépenses.
Des
efforts
d'investissement
centrés
sur
les
grands
projets
déjà
lancés,
donc
la
salle
de
spectacle,
le Cénotaphe,
le
marché
public
global
de
performance
qui
est
donc
le
projet
qui
porte
notre
éclairage,
et
le
pavillon
des
expositions
qui
est
l'hôtel
de
police
municipale.
Ces
quatre
éléments
font
partie
de
notre
PPI,
plan
pluriannuel
d'investissement.
Bien
sûr,
nous
allons
maintenir
la
stratégie
qui
a
été
lancée
et
je
vous
représente
le
graphe
que
nous
appelons
le graphe
de
Julien. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
f Seclinc
L'équilibre
général
prévisionnel
du
budget
2024
SUDGET
PRIMITIF 2024
|
nicrmss
l
aps
=
RTE
à
TEEN
Paso
etes
l i
rase
t
24 DR 2 DT
Pare Sue
| i 1 i
gore
TA
CRAN T DIE
ë
FAURE
À ec eme
0e Pom tonne
RTE,
CRE
ET
TASSE
Kouveou Sole
ecc1asit
Une
stratégie
pluriannuelle
qui
est
articulée
autour
de
la restauration
de
l'épargne,
donc
un
travail
profond
sur
la
section
de
fonctionnement
en
développement
des
recettes,
maîs
aussi
en
stabilisation
des
dépenses.
Ces
deux
opérations
vont
nous
permettre
de
préserver
une
épargne
de
sûreté
en
cas
d'aggravation
de
la
situation
économique,
mais
aussi
une
augmentation
de
notre
capacité
d'autofinancement.
Cette
capacité
nous
permettra
donc
de
renforcer
nos
investissements,
et
ce,
en
faisant
un
recours
limité
à
l'emprunt.
Rappelons
qu'en
2023,
notre
taux
d'épargne
brute
était
de
7,8
%
alors
qu'il
était
à 4,6
en
2022.
Très
rapidement,
l'équilibre
prévisionnel
du
budget
où
on
peut
revoir
que,
dans
notre
budget,
nos
dépenses
de
fonctionnement
s'élèvent
à
21
208
000
€,
que
nos
recettes,
y
compris
l'excédent
de
l’année
N-1
qui
est
reporté
que
vous
pouvez
voir
à
6,9
millions
donc
ces
recettes
sont
de
27
920
000
€.
Les
dépenses
d'investissement
prévues.
Nous
devons
récupérer
le déficit
dont
on
parfait
tout
à
l'heure
de
912
000
€,
mais
il est
prévu
des
dépenses
de
5,2
millions
et
nous
avons
notre
remboursement
de
capital
de
la dette
pour
380
000
€.
Donc
nous
avons,
grosso
modo,
des
dépenses
de
6,5
millions
sur
la
section
d'investissement.
En
face,
en
vert
foncé,
vous
avez
les
recettes
qui
sont
prévues,
en
particulier
les subventions
pour
1,9
million
quasiment
et l'emprunt
dont
je
parlais tout à l'heure
de
2 millions.
Pour
équilibrer
cette
section
de fonctionnement,
j'ai besoin
d'aller chercher
680
000
€ à peu
près,
comme
on
l'a
vu
tout
à
l'heure,
de
ma
section
de
fonctionnement
qui
vient
donc
une
dépense
de
fonctionnement
de
680
000
€.
L'évolution
des
recettes
de
fonctionnement. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Evolution
des
recettes
de
fonctionnement
Des
recettes
de fonctionnement
en baisse
:
#1
L
Æ
1
£
#1
21911K€ au BP 2024 contre 22 361 K€ au CA 2023
392
88
1091)
1400
1308]
isa]
Les raisons: -
Des
dotations
et participations
en
forte
baisse
16064
15983)
16377
a7019)
27300)
17283
-
Probable
absence
de
filet
de
sécurité
(dotation
exceptionnelle
de
l'Etat
pour
compenser
la hausse
du
prix
1840
1875
2586]
273a|
3242
gai
de
l'énergie)
en
2024
(- 665K€)
-
Le
produit
des
impôts
et taxes
en
diminution
-
Baisse
du
produit
de
la TLPE
(rythme
de
croisière
en
2024
104]
51
168]
160|
263!
288]
après
un
rattrapage
en
2023
- 100K£€)
-
Une
THRS
en
baisse
(niveau
exceptionnellement
élevé
en
À
2023
- 61K€)
9
1
1
1
1
La
commune
se
voit
contrainte
d'augmenter
les tarifs
pour
compenser
partiellement
cette
perte
de
recettes
(+
200K€)
303]
102]
233
50!
a)
gl
ol
19)
ol
ol
al
20
19227]
15127
20541]
21484]
22361)
agi
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
prévues
en
baisse
à
21
911
000
€
au
BP
2024
contre
22
361
000
€
au
CA
2023.
Pour
quelles
raisons
? Les
dotations
et
participations
sont
en
forte
baisse
puisqu'il
y a
une
probable
absence
du
filet
de
sécurité
dont
je
parlais
tout
à
Fheure.
Je
rappelle
que
c'est
l'aide
exceptionnelle
qui
avait
été
faite
par
l’État.
Ensuite,
les
produits
des
impôts
et
des
taxes
en
diminution.
La
TLPE
en
2023
à aussi
permis
de
récupérer
des
taxes
de
2022
pour,
grosso
modo,
100
000
€.
Donc
ces
100
000
€, bien
évidemment,
nous
ne
les
aurons
pas
en
2024.
Ensuite,
une
erreur
de
l'État
concernant
les
taxes
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
de,
grosso
modo,
60
000
€ qu'il
ne
nous
réclamera
pas,
mais
il
nous
met
en
garde
de
ne
pas
le
réinscrire
pour
l'année
prochaine.
Comme
vous
pouvez
le
constater,
la commune,
dans
la ligne
concernant
les
produits
et
services,
se
voit
contrainte
d'augmenter
les tarifs
pour
compenser
partiellement
cette
perte
de
recettes.
Et
donc,
on
prévoit
une
augmentation
de
nos
recettes
de
200
0G0
€.
Concernant
les
dépenses
de
fonctionnement
3
Evolution
des
dépenses
de
fonctionnement
ui)
Des
dépenses
de
fonctionnement
davantage
maitrisées
(décélération
de
l'augmentation)
mais
néanmoins
en
hausse
: 21
299K€
au
BP
2024
contre
20
608K€
au
CA
2023
soit + 691K€
Les
raisons:
-
Des
charges
de
personnel
qui
continuent
à
augmenter
du
fait
de
décisions
nationales
non
compensées
: + 329K€
-
Des
charges
à
caractère
général
fortement
impactées
par
les
coûts
prohibitifs
de
l'énergie,
des
denrées
alimentaires,
des
matières
premières,
des
matériaux:
+423
K€
Elles
sont
davantage
maîtrisées
avec
une
décélération
de
l'augmentation,
mais
néanmoins
en
hausse
puisque
nous
avons
21
299
000
€
au
BP
2024
contre
20
608
000
€
au
CA
2023,
soit
une
augmentation
de
691
000
€.
Les
raisons
?
Les
charges
de
personnel
qui
continuent
à
augmenter
du
fait
des
décisions
nationales
non
compensées.
Je
vous
rappelle
que
les
décisions
étaient
prises
pour
une
application
au Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
avril
2024
1% juillet
2023,
donc
elles
n'ont
porté
que
sur
une
demi-année
en
2023
et elles
vont
porter
sur
une
année
complète
en
2024.
Nos
charges
à
caractère
général
sont
fortement
impactées
par
le
coût
prohibitif
de
l'énergie,
des
denrées
alimentaires,
des
matières
premières
et des
matériaux.
Une
prévision
de
423
000
€
de
plus
que
ce
qui
a été
prévu.
Un
petit
rappel
sur
l'épargne
brute.
L'évolution
du taux d'épargne
brute
«en
Évolution
de l'épargne
brute
et du taux
d'épargne
brute
sur
la
période
2019-2023
3
ocox
Un
taux
d'épargne
brute
plus
important
18
sw
QUu'attendu
en
2023:
7,8%
(au
lieu
des
6%
escomptés
et des
4,6%
atteints
en
2022)
12
NX
/
Les
raisons:
:
l
59%.
Une rigueur budgétaire à souligner
#
- La
perception
du filet de
sécurité
: 665K€
Le
BP
2024
ne
peut
afficher
un
tel
taux
d'épargne
brute
au
regard
de
la
probable
absence
de filet de
sécurité
en 2024
8 pp p
2019
CA2020
CA2021
CA2622
CA2023
mm
Épargne bruti
— Taux
ane br
Là,
nous
avons
affiché
celle
de
2023.
Je vous
rappelle
qu'elle
est
à 7,8
là où
on
espérait
atteindre
les
6 %,
et
pour
les
4,6
%
atteints
en
2022.
Les
raisons
?
J'espère
la
rigueur
budgétaire
qui
est
à
souligner
et
ensuite,
le fameux
filet
de
sécurité
qui
nous
a
bien
aidés
pour
un
montant
de
665
000
€.
Le
BP
2024
ne
peut
afficher
un
tel taux
d'épargne
brute
au
regard
de
la probable
absence
du
filet de
sécurité
en
2024.
Quelques
détails
sur
la section
d'investissement.
(Secline
La
section
d'investissement
Dépenses
d'investissement
2024
: 5,2
M€
dont
3,5M£
sur
le PPI
Recettes
d'investissement
2024
: 2,3M£€
dont
1,9
M€
de subventions
Rappel
: décalage
de
perception
des
subventions
(en
fonction
des
appels
de
fonds)
Des
efforts
importants
sur
les
investissements
centrés
sur
les
grands
projets,
ce
que
je
vous
ai
appelé
PPI
tout
à l'heure,
c'est-à-dire
la salle
de
spectacle,
le
Cénotaphe,
le
marché
public
de
performance
et
le
pavillon
des
expositions.
Ces
dépenses
d'investissement
sont
chiffrées
à 5,2
millions
pour
2024,
dont
3,5
pour
le PPI,
donc
les éléments
dont
je viens
de vous
parler.
Les
recettes
sont
chiffrées
à 2,3
millions,
dont
1,9
million
de
subventions.
Je
rappelle
qu'il
y
a
un
décalage
entre
la
perception
des
subventions
en
fonction
des
appels
de fonds
et c'est
la même
chose
pour
le FCTVA dont
je
parlais tout
à l'heure
puisqu'on
ne
va
retoucher
une
partie
de
la TVA
qu'à
l'année
N+1.
Maintenant,
nous
allons
pouvoir
voir
les
grands
enjeux,
mais
cette
fois-ci
par
pôle.
Nous
allons
commencer
à
l'échelle
de
la
commission
du
Maire
et
des
services
rattachés
au
Directeur
général
des
services. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
BP
2024
Partage
des
grands
enjeux
budgétaires
à l'échelle de la Commission
du Maire
et des services
rattachés
au
Directeur
Générai
des
Services
Les
chiffres
clés
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses RH:
Dépenses
de
personnel
(chapitre
012)
= 18,8
M€
(soit
65%
des
dépenses
de
fonctionnement)
Administration
Générale
: 150
K€
PM:61K€ Informatique
: 350
K€
Fonctionnement
de
l'Assemblée
délibérante
: 251
K€
Handicap/santé/prévention
: 13
K€
Recettes RH:
86
K€
de
remboursement
CPAM
et 32
K€
de
remboursement
CCAS
(rise
à dispo
responsable
administratif)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses Administration
Générale
: 29
K€
PM:37KE€ informatique
: 120
K€
Handicap/santé/prévention
: 4
K€
Bien
sûr,
les éléments
les
plus
importants
sur
ce
pôle,
ce
sont
les dépenses
de
personnel
qui
vont
s'élever
à
13,8
millions,
soit
65
%
des
dépenses
de
fonctionnement
dans
le chapitre
12.
À
noter
aussi
une
grosse
dépense
pour
l'informatique
de
350
000
€.
Concernant
particulièrement
la masse
salariale
et
la
politique
RH
qui
est
menée
maintenant
depuis
deux
ou
trois
ans.
Masse
salariale
et politique
RH
&)
-
Mise
en
adéquation
des
moyens
humains
avec
les
besoins
du
service
public
-
Mise
en
place
d'une
politique
de
prévention
des
risques
professionnels
-
Mise
en
conformité
avec
le cadre
réglementaire
-
Développement
d’une
politique
visant
à favoriser
la qualité
de
vie
au
travail
et
la protection
des
agents
-
Equité
de
traitement
-
Renforcement
du
dialogue
social
La
mise
en
adéquation
des
moyens
humains
avec
les
besoins
du
service
public.
Par
exemple,
l'optimisation
de
l'entretien
des
écoles
et
des
bâtiments,
la
mise
en
place
de
contrats
d'engagement
éducatif,
rappelez-vous,
pour
le
centre
de
loisirs,
la
mise
en
concordance
des
heures
réalisées
avec
les
heures
payées,
par
exemple
au
CMEM.
La
mise
en
place
d’une
politique
de
prévention
des
risques Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
professionnels.
La
mise
en
conformité
avec
le
cadre
réglementaire,
donc
les
1 607
heures.
La
formalisation
d’un
règlement
du
temps
de travail.
Les
lignes
directrices
de
gestion
et la mise
en
place
du
RIFSEEP,.
Le
développement
d’une
politique
visant
à favoriser
la qualité
de
vie
au
travail
et
la
protection
des
agents,
donc
le
télétravail,
les
ARTT
dans
le
cadre
des
1
607
heures
et
la
mise
en
place
de
la
prévoyance.
Une
équité
de
traitement.
La
mise
en
place
de
critères
de
stagiairisations
et
de
critères
d'avancements
de
grade.
À
fonction
égale,
régime
indemnitaire
égale.
Et
le
renforcement
du
dialogue
social.
Budget
RH
2024
: Les
priorités
62
AMELIORER
LES
CONDITIONS
DE
TRAVAIL,
LUTTER
CONTRE
L'ABSENTEISME
ET
LES
ACCIDENTS
DU
TRAVAIL
VALORISER
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL,
REPERER
LES
POTENTIELS
-
Renforcer
la politique
de
prévention
des
risques
professionnels
: mise
en
place
ou
actualisation
des
documents
socles
(Plan
Pluriannuel
de
Prévention
des
Risques
Professionnels,
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels)
-
Actualisation
de la charte
de formation
-
Actualisation
de
la grille
d'entretien
professionnel
-
Actualisation
des
lignes
directrices
de
gestion
-
Evaluation
de
la mise
en
piace
des
1607
heures
pour
rendre
un
service
public
toujours
plus
efficace
Nos
priorités
concernant
les
RH
pour
2024
: améliorer
les conditions
de travail,
lutter contre
l'absentéisme
et
les
accidents
du
travail,
valoriser
l'engagement
professionnel
et
repérer
les
potentiels.
Donc,
renforcer
la
politique
de
prévention
des
risques
professionnels,
mise
en
place
ou
actualisation
des
documents
socles,
plan
pluriannuel
de
prévention
des
risques
professionnels,
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels.
Actualisation
de
la
charte
de
formation.
Actualisation
de
la
grille
d'entretien
professionnel.
Actualisation
des
lignes
directrices
de gestion.
Et enfin,
une
évaluation
de
la mise
en
place
des
1 607
heures
pour
rendre
un
service
public
toujours
plus
efficace.
Monsieur
le
Maire:
Merci,
Monsieur
BACLET,
pour
ce
premier
exposé
qui
relève
un
peu
d'un
tronc
commun
qui
a
été
appréhendé
dans
chacune
des
commissions.
Et
je
passe
maintenant
la
parole
à
Monsieur
LEGRAND
pour
la suite
du
propos.
Monsieur
LEGRAND
: Merci,
Monsieur
le
Maire.
Bonsoir
à tous.
Commission
du
Maire
: des
ambitions
politiques
réaffirmées
—
Adapter
la ville
aux
personnes
en
situation
de
handicap
—
Santé,
prévenir
plutôt
que
guérir
et maintenir
son
capital
santé
quel
que
soit
son
âge
—
Lutter
contre
toutes
les
formes
d'addictions
—
Une
ville
pour
tous,
c’est
une
ville qui
protège
les
biens
et
les
personnes
par
tous
les
leviers
-
Le
cœur
de
la commune
ne
peut
pas
battre
sans
le mouvement
associatif
et
sportif,
ADN
de
la
commune
—
Renforcement
des
liens
avec
nos
villes
jumelées
autour
du
travail
de
mémoire Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Budget
2024
: Les
priorités
Poursuivre
les actions
phares
Santé-Handicap:
—
Organisation
de
sessions
de
prévention
autour
des
maladies
cardio-vasculaires
et de
dépistage
de
certains
cancers
—
Téléthon
—
Mise
en place d'un
cours
« Activité
Physique
Adaptée
»
Poursuivre
l'accompagnement
de la vie associative
et lui permettre
de
se développer
en toute indépendance
Faire vivre le travail
de mémoire
auprès
de nos
publics cibles
Poursuivre
la mise
en sécurité
de la commune
:
—
Présence
terrain
renforcée
—
Partenariat
avec
la Police
Nationale
et la Préfecture
renforcé
—
Mise en place et renforcement
du dispositif Voisins Vigilants et Solidaires
=
—
Fonction
de veille renforcée
du CSU
(vidéoprotection)
f
-
Contribuer
aux
travaux
des
différentes
instances
de
prévention
de
la délinquance
Au
niveau
de
la commission
du
Maire,
nous
avons
en
effet
des
ambitions
politiques
qui
sont
réaffirmées.
Tout
d'abord,
adapter
la ville
aux
personnes
en
situation
de
handicap.
En
effet,
depuis
le début
du
mandat,
sur
l'axe
de
la santé
handicap,
nous
avons
placé
la barre
à un
haut
niveau
d’exigence.
Ainsi,
les
Seclinois
sont
sensibilisés
chaque
année
autour
du
Téléthon.
La
santé,
prévenir
plutôt
que
guérir,
maintenir
son
capital
santé
quel
que
soit
l'âge.
En
effet,
la
lutte
contre
les
facteurs
de
risque
de
maladies
cardiovasculaires,
l'accès
au
dépistage
de
certains
cancers,
la
lutte
pour
les
conduites
addictives
constituent
des
enjeux
majeurs
de
santé
publique.
C'est
pourquoi
nous
avons
mené
plusieurs
campagnes
de
sensibilisation
et
de
prévention
qui
regroupent
plusieurs
actions
: la
prise
de
la tension
artérielle,
le
dépistage
du
diabète
sur
le marché
du
lundi,
la
sensibilisation
au
dépistage
de
certains
cancers
dans
le
cadre
d'octobre
rose
pour
le cancer
du
sein,
de
novembre
pour
les
cancers
masculins
et du
2 mars
pour
le cancer
du
côlon.
Au
niveau
de
la
lutte
contre
toutes
les
formes
d’addictions,
nous
souhaitons
prôner
l'exemplarité,
dénormaliser
l'usage
de
la cigarette
par
la mise
en
place
de
quatre
espaces
sans
tabac
au
sein
des
aires
de
jeux
pour
enfants.
Nous
entretenons
un
partenariat
effectif avec
le GHSC,
le comité
du
Nord
de
la ligue
contre
le
cancer,
le
lycée
professionnel
de
Seclin,
Oxygène
et
Follis.
Nous
soutenons
et
nous
accompagnerons
les
associations
et
les
particuliers
œuvrant
autour
de
la thématique
santé
et
du
sport
santé.
Afin
de
lutter
contre
la
sédentarité
et
l'isolement
social,
nous
avons
ouvert
un
cours
en
activité
physique
adaptée
pour
les
patients
porteurs
de
pathologies
chroniques
ainsi
qu'un
cours
de
gym
sénior
pour
les
personnes
éloignées
de
la
pratique.
Et
nous
accompagnons
des
associations
sportives
volontaires
en
partenariat
avec
l'association
des
enfants
de
la
balle
afin
d'inclure
les
enfants
atteints
du
spectre
de
l'autisme
; ce
qui
renforce
l'inclusion
dans
la ville.
En
combinant
ces
différentes
actions
dans
une
démarche
globale,
nous
pouvons
ainsi
avoir
un
impact
positif sur
la santé
et le bien-être
des
Seclinois.
Au
niveau
des
associations,
en
2023,
la
majorité
municipale
a
déployé
des
actions
significatives
pour
soutenir
les
associations
locales.
Malgré
un
contexte
économique
et
géopolitique
difficile,
nous
avons
maintenu
les
aides
aux
associations
sans
aucune
baisse
de
subventions.
Au
contraire,
certaines
associations
ont
même
vu
leur subvention
augmenter
; ce
qui
démontre
un
engagement
fort en
faveur
du
tissu
associatif.
Nous
avons
également
augmenté
l'enveloppe
allouée
aux
demandes
de
subventions
à
projet
passant
de
10
000
€
à
15
000
€,
et
attribué
7
000
€
pour
les
subventions
exceptionnelles.
Nous
avons
également
instauré
un
forum
des
associations
annuel
agrémenté
de
repas
et
d'animations,
ainsi
que
des
réunions
préalables
et
postérieures
avec
les
membres
des
associations
pour
favoriser
les
échanges.
En
collaboration
avec
l‘'Uracen,
des
formations
spécifiques
ont
été
mises
en
place
pour
renforcer
les compétences
des
associations.
Nous
avons
également
fait
preuve
de
rigueur
en
définissant
des
critères
d'attribution
des
subventions
qui
incluent
un
système
de
bonification
pour
encourager
l'innovation,
l'efficacité
et
l'investissement
au
sein
de
notre
commune.
Par
ailleurs,
notre
action
s'est
également
orientée
vers
la
mutualisation
des
salles
et
la
sensibilisation
à
la
consommation
d'énergie
dans
un
contexte
économique
très
difficile
afin
de
promouvoir
une
gestion
responsable
des
ressources.
Nous
avons
ainsi
valorisé
le prêt
des
salles
dans
le bilan
des
associations
et encouragé
leur
participation
active
aux
manifestations
et
fêtes
municipales.
En
résumé,
nous
pouvons
dire
que
notre
majorité
municipale
a œuvré
pour
renforcer
le soutien
aux
associations,
favoriser
leur
développement
et renforcer
leur
implication
dans
la vie
locale. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Sur
le volet
prévention-sécurité,
depuis
notre
prise
de
fonction
en
juillet 2020,
la
municipalité
a
placé
la
sécurité
des
Seclinois
comme
un
axe
majeur
de
son
programme.
Nous
avons
ainsi
déployé
la
Vidéoprotection
sur la commune,
ainsi
que
la signature
d'une
convention
avec
l'aide
aux
victimes,
la mise
en
œuvre
de la plate-forme
« voisins vigilants
» qui viennent
combler
des
dispositifs
qui
étaient
inexistants
jusque-là.
Désormais,
nous
luttons
tout
à
la fois
contre
le sentiment
d'insécurité
et, en
lien
avec
la police
nationale,
nous
contribuons
à
faire
avancer
les
enquêtes
qui
peuvent
avoir
lieu
pour
apporter
une
aide
aux
victimes.
Nos
effectifs
et les
moyens
de
notre
police
municipale
ont
été
renforcés,
passant
de
quatre
policiers
municipaux
assermentés
à
six.
La
bonne
gestion
de
la
commune
nous
permet
le
recrutement
de
deux
agents
supplémentaires.
Nous
atteindrons
ainsi
un
effectif
de
huit
policiers
municipaux,
soit
le
double
de
l'effectif
par
rapport
à 2079.
En
un
peu
plus
de
trois
ans,
c'est
donc
vers
un
renforcement
de
notre
police
que
nous
avons
travaillé:
une
police
mieux
équipée
avec
le
port
d'armes,
deux
véhicules
sérigraphiés,
un
radar
de
vitesse
et, prochainement,
des
caméras-piétons.
La
sécurité
pour
les
Seclinois
ne
se
cantonne
pas,
bien
évidemment,
à la commune.
Elle se
dessine
également
dans
les
instances
de
la
MEL,
en
participant
au
schéma
métropolitain
sur
la sécurité
et la prévention
de
la délinquance
sous
quatre
thématiques :
la sécurité
et le cadre
de
vie,
la
prévention
de
la délinquance
et celle
des
radicalisations,
la
population
et la sécurité
publique.
Bien
qu'existant
avant
le Covid
sans
représentant
de
la ville dans
cette
instance,
il a fallu
un
changement
de
majorité
pour
que
Seclin
soit
pleinement
représentée.
Enfin,
grâce
au
partenariat
avec
le
CIPD
et
le
club
de
prévention
FCP,
nous
intervenons
dans
les
écoles
pour
lutter
contre
le décrochage
scolaire
qui
peut
conduire
à
la délinquance
ou
contre
le harcèlement
scolaire
pour
une
scolarité
épanouie.
L'actualité
récente,
malheureusement,
fait
écho
à
cela.
C'est
également
la
lutte
contre
les
addictions,
le cyberharcèlement,
les
violences
intrafamiliales
qui
sont
visés.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Monsieur
LEGRAND.
Je
passe
la parole
à Madame
RACHEZ.
Madame
RACHEZ
:
Les
chiffres
clés
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses Subvention
CCAS
. 400
K£
Etat
civil/affaires
générales
: 10
K£
France
Services.
40
K€
$eniors
: 74
K€
EvS_
150 K€
| Dépenses
Recettes
Recettes EVS:
152
K€
Services
à la population;
90
K€
France
Services,
49
K£
Seniors
:8 K€
639
125€
289
500€
32
000€
0€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses Dispositif
OCTAVE
: 32
K€ Procès-verbal
du
conseil
municipai
du
5 avril
2024
Un
Pôle
engagé
au
service
de
tous
les
seclinois
—
Luîter contre
l'isolement
des
séniors
—
Offrir un parcours
résidentiel
adapté
à la perte
d'autonomie
(exemple
: dispositif
OCTAVE)
—
Maintenir
l'organisation des
banquets
pour
nos
ainés
—
Poursuivre
le développement
du
MSG
-
Minimum
Social
Garanti
—
Lutter contre
l'errance administrative
avec
le France
Services
—
Offrir
un
parcours
de lutte contre les violences
intrafamiliales
sous
une approche
globale
-
Un
Espace
de Vie
Sociale
ouvert
à tous
Budget
2024
: Les
priorités
-
Maintien
de la subvention
attribuée
au
CCAS
et fixée
à 400
000€
—
Pérenniser
la dimension
sociale
dans
l'ensemble
des
politiques
publiques
menées
-
Maintien
des
animations
à
destination
des
séniors
et
développement
des
activités
et
sorties
culturelles
-
Maintien
et
développement
des
cérémonies
commémoratives
et travail
de
mémoire
—
Contribution
au
Programme
OCTAVE
—
Intégrer
ie
Programme
Prioritaire
du
Contrat
de
ville
2024-2030
et
asseoir
les
orientations
communales
Merci,
Monsieur
le Maire.
Bonsoir
à tous.
Là,
vous
avez
le tableau
du
budget
primitif
pour
2024
avec
les
chiffres
clés.
Depuis
le début
de
notre
mandat,
notre
objectif
a toujours
été
et
restera
de
pérenniser
une
dimension
sociale
dans
l'ensemble
de
nos
politiques
publiques.
Notre
majorité
municipale
mène
une
politique
résolument
engagée
au
service
des
Seclinois.
Par
la signature
de
la convention
de
lutte
contre
l'isolement
des
séniors,
c'est
tout
un
service
qui
s’est
organisé
depuis
septembre
2020
déjà
pour
se
mettre
à l'écoute
de
nos
séniors.
En
partenariat
avec
les
caisses
de
retraite
et
le
Département,
ce
sont
de
nouvelles
activités
diversifiées
qui
leur
sont
proposées
pour
les
maintenir
en
activité
sociale
le
plus
longtemps
possible
et
donc
lutter
contre
l'isolement.
Par
le
biais
du
CCAS,
la
rénovation
de
la
résidence
autonomie
Daniel
Sacleux
se
poursuit
et devrait
s'achever
dans
le dernier
trimestre
2024
avec
une
salle
de
restauration
climatisée.
La
réflexion
sur
l'évolution
du
SSIAD
est
également
en
cours.
Avec
LMH,
nous
pouvons
être
fiers
de
porter
un
programme
de
logements
sociaux
appelés
Octave
destinés
aux
plus
de
60
ans
qui
pourront
être
accompagnés
en
cas
d'évolution
sur
une
perte
d'autonomie.
En
2024,
les
banquets
des
aînés
seront
maintenus
et
ce
sont
1
240
colis
qui
seront
distribués
encore
cette
année.
Par
ailleurs,
dans
un
contexte
de
crise
et
parfois
de
désespoir,
le
CCAS
et,
depuis
octobre
2021,
le
France
Services
que
nous
avons
créés
sont
en
mesure
d'apporter
des
réponses
rapides
aux
difficultés
que
peuvent
rencontrer
nos
Seclinois.
Ainsi,
le minimum
social
garanti
a été
mis
en
œuvre
et a permis
de
faire
aboutir
24
dossiers
sur
26
suivis
pour
un
budget
de
46
996
€.
De
même,
afin
de
répondre
rapidement
et
efficacement
aux
Seclinois
en
difficulté,
nous
travaillons
au
plus
proche
de
nos
associations
caritatives.
Nous
réunissons
régulièrement
le
CCAS,
l'espace
de
vie
sociale
et
les
associations
caritatives,
et
il en
est
de
même
avec
l'association
d'aide
et de
défense
de
victimes
accidentées
handicapées
; une
collaboration
très
riche
qui
n'a
pas
tardé
à porter
ses
fruits.
Parce
que
nous
sommes
foncièrement
attachés
à la qualité
des
services
publics,
le
France
Services
constitue
l'outil
efficace
de
lutte
contre
lerrance
administrative.
Avec
5
972
personnes
accueillies
et
renseignées
au
sein
de
cette
structure
en
2023,
deux
tiers
de
Seclinois,
le
France
Services
de
Seclin
se
classe
deuxième
au
département.
Nous
avons
également
permis
de
maintenir
la CPAM,
la CARSAT
qui
devait
quitter
notre
ville
et
une
assistante
sociale
dédiée.
Nous
avons Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
les
impôts,
le ministère
de
la Justice
avec
l'aide
aux
victimes
et
un
conciliateur
de justice,
l'UDAF
(union
départementale
des
associations
familiales),
l'aide
aux
aidants,
le SPIP
(service
pénitentiaire
d'insertion
et
probation),
la
mutuelle
solidaire,
une
psychologue
Interm'aide,
Infos
énergie
et
SOLIHA
pour
l'accompagnement
du
logement
social.
À Seclin,
notre
orientation
repose
sans
ambiguïté
sur
le maintien
des
services
publics
sur
notre
commune,
mais
également
sur
l'accueil
de
nouveaux
services.
Nous
nous
y
employons,
y
compris
sur
la
partie
bâtimentaire
pour
pallier
des
décennies
d'absence
d'entretien
et
remettre
à
niveau
les
bâtiments
de
la ville
qui
accueillent
ces
services,
car
derrière
un
avis
défavorable
d'une
commission
de
sécurité,
c'est
un
bâtiment
qui
menace
de
fermeture,
et
donc
des
services
publics
qui
risquent
de quitter
notre ville.
Entretenir
notre
patrimoine
revient
donc
à préserver
nos
services
publics
sur
la
ville.
Au
titre
des
actions
concrètes
que
nous
portons,
un
nouveau
virage
se
dessine
donc
pour
lutter
contre
les
violences
intrafamiliales
par
la
mise
à
disposition
d'un
logement
de
mise
à
l'abri
et
le
partenariat
qui
s'est tissé
avec
différents
organismes
clés.
Je vais
nommer
Vilogia,
Solfa,
le Département,
la
Préfecture.
Un
accompagnement
sous
une
approche
globale
des
victimes,
donc
logement,
emploi,
accès
à Un
avocat,
va
désormais
se
concrétiser
sur
la ville
de
Seclin.
Parmi
les
nouveaux
dispositifs
que
nous
avons
mis
en
place
et que
nous
continuerons
de
faire
vivre,
il me
faut
aussi
citer
le
nouvel
espace
de
vie
sociale
dénommé
Diver'Cité,
véritable
maison
des
habitants
permettant
de
renforcer
le lien
social
pour tous
les quartiers.
Cet
espace,
construit
avec
la CAF
et les Seclinois
de
divers
quartiers,
a pour
maître
mot :
solidarité,
partage
et
mobilité.
Il permet
de
travailler
de
façon
concrète
et
opérationnelle
sur
des
actions
menées
autour
de
la
parentalité,
de
l'accompagnement
scolaire,
autour
de
la
réduction
des
inégalités
avec,
par
exemple,
le
projet
Opus
qui
est
l'orchestre
pédagogique
d'utilité
sociale.
C'est
un
groupe
de
neuf
enfants
de
l'école
Dutoit
qui
ont
été
sélectionnés
pour
travailler
avec
l'ONL
pendant
trois
ans.
En
2024,
comme
les années
précédentes,
nous
entendons
maintenir
la subvention
attribuée
au
CCAS
à hauteur
de
400
000
€.
Nous
entendons
pérenniser
la dimension
sociale
dans
l'ensemble
des
politiques
publiques
menées,
maintenir
des
animations
à destination
des
séniors,
les
ateliers,
développement
des
activités
et sorties
culturelles,
maintien
et développement
des
cérémonies
commémoratives
et travail
de
mémoire
avec
nos
jeunes
pour
en
faire
des
passeurs
de
mémoire.
Nous
entendons
aussi
intégrer
le
programme
prioritaire
du
contrat
de
ville 2024-2030,
asseoir
les
orientations
communales
autour
de
l'insertion
par
la formation,
par
l'emploi,
par
la cuïiture,
développer
les
actions
en
faveur
de
la
prévention
santé
et activer
tous
les
leviers
pour
favoriser
la mobilité,
premier
frein
du
retour
à l'emploi.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Madame
RACHEZ
pour
cet
exposé.
Je
passe
la parole
à
Madame
MASSET.
Madame
MASSET
: Merci,
Monsieur
le Maire.
Bonsoir
à tous.
Les
chiffres
clés
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses Petite Enfance: 29 K€
ce
/ Jeunesse : 361
K€
Affaires
scolaires: 817
K€
Direction
de Projets
: 28
K€
Dépenses
Recettes
Recettes Petite Enfance: 650 K€
1228 K€
1742K€
Enfance ‘Jeunesse:
535 €
Affaires scolaires
: 545 K€
105 K€
È
Direction
de
Projers
: 8 K€
SECTION
D'INVESTISSEMENT Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Une
orientation
politique
forte
et assumée
:
Un
Parcours
Educatif
pour
les 0-25
ans
-
Une
qualité
de
service
public
maintenue
malgré
l'explosion
des
coûts
-
Des
écoles
accessibles,
modernisées,
écoutées,
accompagnées,
entretenues
-
Favoriser
la réussite
scolaire
des
élèves
-
Une
action
forte
pour
favoriser
l'émancipation
et
l'insertion
professionnelle
des
jeunes
seclinois
(Bourse
au
permis,
MMA
—
Forum
Mon
Métier
Avenir)
Budget
2024
: Les
priorités
ui)
-
Maintien
et renforcement
du
bouquet
d'activités
proposé
aux jeunes
seclinois
—
Cptimisation
des
dépenses
et
des
recettes
(lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire
et
obligation
de
réservation
des
repas)
—
Maintien
d'une
tarification
basse
et
mise
en
œuvre
d’une
tarification
plus
juste
(Tarif
de
garderie
à
la
demi-heure
; création
de
QF
supplémentaires
pour
assurer
une
progressivité
tarifaire
en
fonction
des
revenus
; tarif
proportionnel
au
coût
de
revient
pour
les
séjours
de
vacances)
—
Renforcement
de
l'accueil
des
jeunes
enfants
Au
niveau
du
parcours
éducatif,
afin
de
renforcer
la cohérence
de
l'action
à destination
de
l'enfance
et de
la jeunesse,
nous
avons
fait
le
choix
de
mettre
en
place
dès
2020
une
délégation
politique
dédiée
à
la
notion
de
parcours
éducatif
couvrant
les tranches
d'âge
de 0 à 25
ans.
Afin
de développer
la transversalité
et
atteindre
une
cohérence
éducative,
la
politique
parcours
éducatif
rassemble
les
offres
de
services
de
la petite
enfance
jusqu'à
l'insertion
professionnelle.
Dans
ce
cadre,
les services
municipaux
ont
fait
l'objet
d'une
réorganisation
importante.
Avec
la
création
du
pôle
parcours
éducatif,
cette
entité
souhaïite,
pour
2024,
stabiliser
son
organisation
et son
fonctionnement
afin
de
maîtriser
ses
évolutions.
Pour
l'année
2024,
le pôle
parcours
éducatif
souhaite
maintenir
la qualité
des
services
malgré
l'explosion
des
coûts.
À titre
d'exemple
pour
la restauration
scolaire,
notre
service très
qualitatif
demeure
en
régie
et
nous
maintenons
les
quatre
composantes
du
repas.
Parce
qu'un
tel
niveau
de
service
a
un
coût,
nous
faisons
le choix
de
créer
des
tranches
supplémentaires
au-delà
du
QF
1200
afin
d'assurer
une
meilleure
progressivité
des
tarifs
en
fonction
des
revenus.
Cette
progressivité
est
renforcée
par
une
recherche
de
linéarité
dans
la
fixation
des
tarifs.
Autre
exemple
témoignant
de
la
qualité
des
services
que
nous
rendons
: les
écoles.
Notre
volonté
est
de
rendre
progressivement
nos
écoles
accessibles.
Ainsi,
nous
avons
rendu
deux
classes
accessibles
pour
les
PMR
à
l'école
Durot.
Nous
avons
également
dégagé
les
budgets
nécessaires
pour
moderniser
nos
écoles.
Nous
avons
ainsi
déployé
la
fibre
dans
toutes
les
écoles,
offert
des
Smartphones
aux
différents
chefs
d'étabiissement
et
le
parc
informatique
a
été
entièrement
renouvelé.
Les
chefs
d'établissement,
les
enseignants
et les
parents
d'élèves
sont
désormais
écoutés
et accompagnés
par
notre
présence
systématique
au
Conseil
d'école
ou
par le suivi
offert
sur
les
classes
transplantées
à
la
neige
pour
les
classes
de
CM2.
Enfin,
nos
écoles
sont
entretenues
par
la
réalisation
de
travaux
estivaux
conséquents.
Derrière
ces
orientations
fortes,
notre
objectif
est
de
favoriser
la
réussite
scolaire
des
élèves,
d'où
le
développement
du
dispositif
CLAS,
le
contrat
local
d'accompagnement
à
la
scolarité,
au
sein
de
l’école
élémentaire
Paul
Durot.
Dans
chaque
école,
nous
garderons
l'effectif
d’un
ATSEM
par
classe.
Nous
poursuivons
également
les
projets
des
écoles
en
lien
avec
nos
dumistes
ou
encore
des
actions
telles
que
le
parcours
du
cœur
où
fa
semaine
de
la
musique
et Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
avril
2024
des
arts.
Nous
continuerons
également
d'offrir aux
jeunes
un
large
choix
pendant
les vacances
scolaires
afin
qu'ils
s'épanouissent
et
s'émancipent.
Nous
poursuivons
bien
évidemment
les
aides
au
permis
de
conduire,
au
BAFA
qui
permettent
d'aider
les jeunes
à se
lancer
dans
la vie
professionnelle.
Sur
ke même
plan,
nous
faisons
le choix
d'améliorer
le forum
« mon
métier
avenir
» qui
a d'ailleurs
eu
lieu
ce
mercredi
afin
qu'il
réponde
au
mieux
aux
souhaits
professionnels
des
jeunes.
Ce
sont
ainsi
des
actions
fortes
qui
sont
portées
par
la majorité
municipale
visant
à favoriser
l'émancipation
et l'insertion
professionnelie
des
jeunes,
et les
inscrire
dans
un
parcours
vers
l'autonomie.
L'accompagnement
des
16/25
ans
qui
avait
été
abandonné
se
poursuivra
donc
durant
toute
l'année.
En
2024,
nos
ambitions
restent
intactes
et
les
équipes,
en
lien
étroit
avec
les
élus,
continuent
de
développer
la transversalité
et
atteindre
la cohérence
éducative
recherchée.
Pour
autant,
le pôle
a pleinement
intégré
les
réalités
économiques
auxquelles
sont
confrontés
les
services
publics.
1l est
désormais
impératif
de
poursuivre
notre
travail
commencé
dès
2020
d'optimisation
des
dépenses
et
des
recettes.
Si
le
maintien
d’une
tarification
de
base
demeure
la
règle
à
Seclin,
les
contraintes
qui
pèsent
sur
la
collectivité
nécessitent
de
travailler
à
la
mise
en
œuvre
d'une
tarification
plus
juste
avec
notamment
des
tarifs
de
garderie
à
la
demi-heure,
la
création
de
QF
supplémentaires
pour
assurer
une
progressivité
tarifaire
en
fonction
des
revenus,
des
tarifs
proportionnels
au
coût
de
revient
pour
les
séjours
de
vacances.
2024
verra
également
la déclinaison
du
renforcement
de
l'accueil
des
jeunes
enfants
par
le
passage
de
10
à
12
places
avec
proposition
de
restauration
le
mercredi
au
multi-accueil.
Aussi,
le
renforcement
du
bouquet
d'activités
proposées
aux
jeunes
seclinois
lors
des
accueils
de
loisirs,
des
séjours
avec
une
évolution
également
du
contenu
de
la
carte
jeune.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Madame
MASSET.
Je
passe
la parole
à Monsieur
GOULLIART.
Monsieur
GOULLIART :
Bonjour
à tous.
Les
chiffres
clés
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
Dépenres 8 uhgreGRtalt
182€
Sosa
tte Ke
Dépenses
Recettes
1045
525€
678
090€
69990 €
0e
SECTIQN
D'INVESTISSEMENT
Dépenres Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Faire
de
Seclin,
une
ville
attractive
-
Faire
rayonner
SECLIN
à
travers
des
évènements
culturels,
sportifs
et
populaires
d'envergure
et inclusifs
-
Moderniser
l'image
de
la commune
et développer
son
attractivité
-
Développer
l'accès
à
la culture
et au
sport
pour
tous
-
Diversifier
l'offre
culturelle
et développer
la médiation
culturelle
-
Des
évènementiels
phares
et
récurrents
fondant
l'identité
de
la
commune:
Fête
des
Harengs,
Fête
Nationale,
Village
de
Noël
-
Faire
des
Seclinois,
les
ambassadeurs
de
leur ville
-
Développer
et dynamiser
le commerce
de
centre-ville
par
l'organisation
d'évènements
sportifs,
culturels
récurrents
en
cœur
de
ville
assurant
des
retombées
économiques
pour
les
commerçants
et
artisans
Faire
de
Seclin,
une
ville
attractive
-
Accompagner
la
création,
reprise
et
cession
de
commerce
en
veillant
à
la
complémentarité
des
commerces
présents
en centre-ville et au
sein des ZA, 21 ; accompagner
le commerce
non-sédentaire
-
Maintenir
l'organisation
d'évènements
populaires
favorisant
l'inclusion
de
tous
les
publics
et prônant
le
dépassement
de
soi
et le sentiment
d'appartenance
à la commune
-
Placer
l'art, la culture,
la musique
au
cœur
de
la ville et de
la nature
-
Renforcer
le CMEM
en tant
qu'outil
d'attractivité
du territoire
-
Attirer des
artistes
et compétitions
sportives
de
dimension
internationale
-_
Soutenir et accompagner
le tissu
associatif
qui
renforce
le Hen social
au sein
de la commune
Budget
2024
: Les
priorités
FL “)
-
Maintien
d'une
programmation
culturelle
ambitieuse
et
innovante
dans
et
hors
les
murs
-
Initier
des
résidences
d'artistes
et co-produire
avec
les
habitants
-
SECLIN,
terre
de jeux
: accompagner
les
habitants
dans
la dynamique
des
JO
2024
- Poursuivre
l'accueil
d'évènements
sportifs
majeurs
-
Renforcer
l'attractivité
du
Parc
de
la Ramie
-
Renforcer
l'accès
à
l'information
par
la mise
en
place
de
panneaux
d'information
numérique
Je
vous
invite
à
regarder
les
petits
chiffres
clés.
Depuis
le
début
du
mandat,
le
pôle
rayonnement
et
communication
porte
les
grands
projets
de
la
Ville
au
travers
d'événements
culturels
et
sportifs
populaires
et
inclusifs.
Nous
avons
pour
ambition
de
moderniser
l'image
de
la
commune
et
développer
son
attractivité.
Nous
portons
l'ambition
de développer
l'accès
à la culture,
au
sport
pour
tous
et diversifier
la
médiatisation
et
l'offre
culturelle.
Des
temps
importants
rythment
la vie
de
notre
commune
comme
la
fête
des
harengs,
la fête
nationale
avec
18
000
personnes
sur
la drève
en juillet,
les
marchés
de
Noël,
les
FestiSam'Di
et
différents
événements.
Je
pense
en
particulier
aux
concerts
de
novembre
dernier
au
Trianon
avec
les
artistes
de
renommée
nationale
et
internationale
comme
Jaine,
EloïZ
et
Santa
; un
très
bon
moment
offert
aux
Seclinois.
Ces
événements
font
partie
de
l'image
de
l'identité que
nous
souhaitons
donner
à notre
ville,
une
ville
moderne,
dynamique,
tournée
vers
l'avenir.
Si notre
objectif
prioritaire
est
de Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
rendre
les
Seclinois
fiers
de
leur ville,
de
les
faire
grandir,
chacun
de
nos
événements
sportifs,
les
Foulées
collégiales,
la
Route
du
Louvre,
culturels,
« Seclin
fait
son
Avignon
», ou
associatifs,
visent
à faire
rayonner
notre
ville.
Ces
événements
participent
à
faire
parler
de
la
ville
bien
au-delà
de
nos
frontières
communales.
Rayonnement
égale
attractivité
et
ce
n'est
pas
un
gros
mot,
mais
une
façon
de
trouver
de
nouvelles
ressources
pour
permettre
à
nos
commerçants
de
capter
toujours
plus
de
clients
et
ainsi
se
développer
pour
dynamiser
l'emploi
et
rendre
le cœur
de
la ville
attirant
et vivant.
Une
ville
qui
bouge
est
une
ville
séduisante
qui
attire
les
habitants
des
alentours
à venir
consommer,
qui
permet
aux
nouveaux
habitants
de
se
projeter
plus
facilement
dans
la
future
nouvelle
commune.
Nos
associations
sont
d’ailleurs
remarquables
à ce
sujet
et participent
largement
à cette
attractivité
avec
plus
de
100
activités
sportives,
culturelles
et de
loisirs
proposées.
Une
vraie
richesse
soutenue
sans
faille
chaque
année
par
la
municipalité.
Par
l'attractivité
que
nous
recherchons
au
travers
des
événements
sportifs
et
culturels
récurrents
au
cœur
de
la
ville,
c'est
le
développement
de
la redynarmisation
du
commerce
de centre-ville
que
nous
visons.
L'équation
est simple.
Plus
il y
a
de
monde,
plus
i y
a
de
consommateurs
pour
nos
artisans
et
commerçants
et
plus
la
ville
s'anime.
Parce
que
Seclin
doit
préserver
son
tissu
économique
et
commercial,
c'est
un
véritable
accompagnement
à
la
création,
la
reprise
et
la
cession
de
commerces
que
nous
offrons
en
veillant
à
la
complémentarité
des
commerces
présents
en
centre-ville,
en
zone
d'activité
et de
la zone
industrielle.
Et
n'oublions
pas,
évidemment,
l'accompagnement
du
commerce
non
sédentaire,
les
marchés
de
plein
air,
de
plein-vent
et
artisanaux.
En
matière
de
communication,
outre
la
création
du
nouveau
magazine
« Seclin,
ma
Ville
» et
la
montée
en
puissance
de
l'animation
des
réseaux
sociaux,
nous
allons
diversifier
encore
plus
nos
canaux
de
communication
par
la
mise
en
place
de
panneaux
d’information
numériques
permettant
à
chacun
de
suivre
l'actualité
seclinoise
au
quotidien.
Par
notre
politique
de
rayonnement,
Seclin
s'éveille,
s'illumine,
vibre,
attire.
Ses
atouts
sont
multiples.
Nous
allons
la
faire
éclore
pour
que
chaque
Seclinois
en
soit
l'ambassadeur.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Monsieur
GOUILLART.
Je
passe
la
parole
à
Monsieur
SERRURIER.
Monsieur
SERRURIER
:
Ces
différentes
interventions
montrent
à
quel
point
nous
sommes
tous
dans
la
déclinaison
du
budget
primitif
qui
a
été
présenté
par
Monsieur
BACLET
que
je
remercie
beaucoup
et
l'ensemble
des
services.
C'est
une
déclinaison
pratique
qui
montre
que,
dans
la suite
de
ce
budget,
nous
ne
renonçons
à
rien.
Nous
ne
renonçons
ni
à
notre
programmation
culturelle
ambitieuse
et
innovante,
il
faut
bien
le dire,
ni
à nos
ateliers
ni
à nos
formations.
Je
dirais
au
contraire,
nous
continuons
à bâtir.
Nous
bâtissons
sur
le socle
culturel
seclinois
au
propre
comme
au
figuré.
Au
figuré,
bien
sûr,
nous
sommes
dans
la
culture.
C'est
sur
l'immatériel,
sur
la
connaissance,
c'est
sur
la
découverte,
c'est
sur
notre
culture
commune,
c'est
sur
notre
langue,
c'est
sur
la
pratique
artistique
et
encore
bien
d’autres
choses.
Bâtir
au
propre,
c'est
en
construisant
notre
future
salle
de
spectacle
sur
le socle
de
la salle
des
fêtes
dans
l'état
où
l'avait
trouvé
Monsieur
le Maire
en
2020.
Depuis
un
peu
plus
de
trois
ans
et
demi,
nous
avons
ajouté
des
pans
entiers
à l'édifice
culturel
: l'Artothèque,
l’art dans
la ville.
De
nouvelles
concrétisations
vont
voir
le jour
dans
notre
ville dès
le mois
de
mai.
Cela
va
être
encore
de
belles
surprises
pour
les
Seclinois.
Les
citations
et donc
les
mots,
nos
mots
dans
la ville,
sur
les
murs
de
notre
ville.
Maintenant,
nos
murs
parlent.
La
fête
de
la
musique
que
nous
allons
réinstaurer
et
pour
laquelle,
cette
année,
il
y
aura,
c'est
une
nouveauté
aussi,
une
scène
ouverte.
Un
appel
a
déjà
été
lancé
aux
personnes
qui
pourraient
être
intéressées.
Nous
avons
ajouté
plus
de
550
heures
d'enseignements
musicales
avec,
entre
autres,
cinq
heures
d'accordéon
et trois
heures
de chant.
Et nous
avons
au
sein
de
nos
ateliers
472
élèves
cette
année.
Pour
une
ville
de
12
900
habitants,
ce
n'est
quand
même
pas
rien.
Nous
avons
rendu
annuelle
la fête
des
harengs
et nous
continuerons
cette
œuvre
de
bâtisseurs
culturels
tout
en
ayant
en
tête
que
la culture,
ce
n'est
pas
que
le loisir.
C'est
aussi
le développement
et le plaisir de
l'intelligence
des
sens,
de
la sensibilité.
La
culture,
c'est
aussi,
et c'est
important
dans
notre
délégation,
la connaissance
de
notre
culture
française
et,
bien
sûr,
des
cultures
du
monde,
la
connaissance
de
notre
patrimoine
culturel,
de
notre
langue,
de
notre
littérature
et de tout
ce
qui
s'y raccroche
et de tout
ce
qui
en
découle.
Nous
continuerons
à diffuser
la culture
dans
des
lieux
divers.
Le Trianon,
bien
sûr,
était
un
lieu
contraint
puisque
nous
n'avions
plus
de
salle
des
fêtes
et de
salle
de
spectacle,
la
rue,
les
espaces
comme
celui
que
nous
avons
créé
au
CMEM
avec
la réhabilitation
du
square
du
CMEM.
C'est
aussi
la Scène.
Nous
allons
pour
la première
fois
investir
la Scène.
Pas
celle-là,
celle
qui
se
nomme
la Scène,
c'est
un
café-théâtre
qui
se trouve
à Martinsart.
Donc,
nous
allons
diffuser
la
culture
également
dans
nos
hameaux
qui
se
sont
sentis
assez
souvent,
et
il faut
le dire
non
sans
raison
un
peu
oubliés.
Parce
que
les
lieux
ont
aussi
à
nous
dire
et
que
nous
avons
aussi
à
leur
parler,
nous
mettons
en
place,
justement
dans
ces
lieux,
des
résidences
d'artistes
qui
viseront
à
une
coproduction
avec
les
habitants.
Grande
nouveauté,
l'art
dans
la ville,
c'est
parti
et
bien
parti.
Nous
allons
entamer
l'art dans
la
nature,
notamment
à
la
Ramie
et au
parc
des
époux
Rosenberg
à
la faune
si
riche
qu'il
mérite
bien
qu'on
sublime
par
l'art
cette
vie
animale
et
naturelle.
Nous
développons
et
développerons
encore
un
des
grands
projets
de
ce
mandat,
le théâtre.
Maintenant,
Monsieur
le Maire,
je Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
suis
libre
de
toute
appartenance,
voire
soumission
à
un
parti
politique,
donc
je
peux
émettre
des
avis
dégagés
en
toute
liberté,
en
toute
décontraction.
Et
autant
je
peux
m'avérer
critique
quant
au
flou
artistique
sur
les
moyens
qui
seront
mis
en
œuvre
au
niveau
national,
autant
je
peux
me
réjouir
que
le
Président
de
la
République
ait
souhaîté,
je
le
cite,
que
le théâtre
devienne
un
passage
obligé
au
collège
dès
la
rentrée
prochaine
parce
que
cela
donne
confiance,
cela
apprend
l'oralité,
le
contact
aux
grands
textes.
Et pour
nous,
c'est
ça
aussi
la culture.
C'est
vraiment
renouer
avec
notre
culture,
la développer
et
que
les jeunes
puissent
aussi
se
projeter
dans
cette
culture.
Un
des
grands
projets
de
ce
mandat,
donc
le
théâtre,
avec
ce
formidable
événement.
Alors,
bien
sûr, vous
allez
dire
: il n'est
pas
modeste.
Eh
bien
oui,
là, il n'y a pas
de
raison
d'être
modeste.
Parce
qu'à
mes
yeux
c'est
l'événement
qui
constitue
la plus
grande
innovation
cufturelle
de
Seclin
depuis
que
la
délégation
culture
existe,
c'est
bien
sûr
« Seclin
fait
son
Avignon
» auquel
d’ailleurs,
je
tiens
à souligner
l'implication
des
élus
parce
que
vous serez
très
nombreux,
vous n'aurez
jamais
été
aussi
nombreux
à participer
à des
événements
culturels
et à l'ensemble
des
huit
pièces
qui
seront
données
toutes
tendances
confondues.
Et tout
cela
dans
un
contexte
national
qui
est
incroyablement
défavorable,
dans
un
monde
en
crise
qui
est
le
nôtre.
Cela
demande
du
courage.
Nous
l'avons.
De
la
volonté.
Nous
l'avons.
De
la
conviction.
Nous
l'avons.
Et
aussi
de
l'inventivité,
de
l'imagination
pour
développer
plus
encore
cette
volonté
culturelle
avec
des
finances
qui
sont
ce
qu'elles
sont,
donc
des
finances
contraintes
par
l'environnement
national
et
international.
En
conclusion,
Monsieur
le
Maire,
je
voudrais
dire
que
Seclin
est
devenue
en
trois
ans
et
demi
une
référence
dans
le
domaine
de
la musique
électro,
je crois
qu'on
peut
le dire,
une
référence
européenne
dans
le domaine
du
foot
féminin,
on
l'a vu
le week-end
dernier,
et
devient
une
référence
au
moins
régionale
dans
le domaine
du
théâtre.
Je
pense
que
ça,
ce
n'est
quand
même
pas
pour
rien.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Monsieur
SERRURIER.
Je
passe
la parole
à
Madame
GABREL.
Madame
GABREL
: Merci,
Monsieur
le Maire.
Le
sport
à Seclin
est
un
élément
essentiel
de
notre
commune.
Viscéralement
attaché
au
sport,
Seclin
est
labellisée
Terre de
jeux
avec
en
ligne
de
mire
la volonté
d'accompagner
les
habitants
dans
la dynamique
des
J.0.
2024,
de
partager
les
pratiques
sportives
individuelles
et
collectives
et
d'augmenter
le
nombre
de
licenciés.
Notre
volonté
politique
est
de
positionner
le
sport
comme
un
lien
entre
les
habitants.
Pour
cela,
nous
devons
avant
tout
faire
en
sorte
qu'il
soit
pratiqué
dans
de
bonnes
conditions
pour
les
associations,
les
bénévoles
et
les
sportifs.
Cela
passe
en
premier
lieu
par
la
réhabilitation
de
nos
bâtiments.
Vaste
sujet
maintes
fois
évoqué.
En
second
lieu,
cela
passe
par
notre
accompagnement
et
notre
présence
auprès
de
toutes
nos
associations
sportives.
Nous
sommes
à leur
côté
pour
répondre
à
leurs
sollicitations
du
quotidien
et,
plus
exceptionnellement,
à
leurs
événements
tels
que
le
tournoi
international
des
féminines
U13,
les
foulées
collégiales
ou
les
compétitions
de
natation.
Grâce
au
sport,
nous
contribuons
au
rayonnement
de
notre
ville.
Seclin
est
devenue
la ville
du
départ
du
marathon
de
la
route
du
Louvre.
Seclin
sera
traversée
par
le tour
de
France
en
2025,
mais
surtout
Seclin
sort
de sa torpeur
et
son
économie
locale
en
bénéficie.
Nous
ne
sommes
qu'au
début
de
ces
changements.
II reste
encore
du
travail
pour
que
tout
le monde
puisse
trouver
sa
place,
son
rythme
et enfin
que
Seclin
devienne
un
lieu
sportif
pour
tous
les
habitants
et les
salariés
de
la Ville.
Le
stade
Durot
doit
devenir
le poumon
sportif
de
la ville, que
les
associations
puissent
se
retrouver
en
un
lieu
qui
leur est
propre,
que
chaque
sportif
puisse
avoir
opportunité
de
pratiquer
son
sport
en
touté
indépendance.
Cela
est
notre
objectif
commun.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Madame
GABREL.
Je
passe
la parole
à Monsieur
LEMAITRE.
Monsieur
LEMAITRE
: Merci,
Monsieur
le
Maire. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
(2
Les
chiffres
clés
( Sec
20/03/2024
Total
Total
2024
2025
R,
Dépanses
455
000
487
200
Ke
BP 2024
Eclairage
[Recenes
185 600
144 000
Dépenses
Recettes
Àfinancer,
269
400
343
200
Salle
de
Dépenses
2 615
479
6 546
959
pi
Recettes
1 346
000
2471
857
&
A financer
1269
479
4 075
101
Fonctionnement
3 403
32
DER
TT
=
SDIE
Recettes
1.200
A financer
40
000 |
-
1200
Police
Dépenses
362
863
16
500
Investissement
4782
1
847
Munlcipate
[Recettes
186 490
350 444
A financer
16srs[.
333944
7
+
=
Dépenses
5 399
501
240
Dépenses
de fonctionnement
: 3,4 M€
dont
1,5M€
de
Cénotaphe
[Recettes
.
248 220
fluides
A financer
5 398
152 820
Recettes
de
fonctionnement
: 32
K£
(archéologie)
Dépenses
17810
5
Collégiale | Recettes
5459
=
3
£
n
aa
A
financer
12357
=
Enveloppe
de
Gros
entretien
Rénovation
des
bâtiments
[Subvention | pépenses
=
=
(suites
SDIE)
: 672K€
Hors
| Recettes
122 986
.
grands projets
-
réalisés _| A
financer
.
122
566
.
Dépenses
3 466
550
7551
899
TOTAL
Recettes
+ 846
509
3 345
821
A
financer
4 620
041
4 236
078
Le
programme
politique
que
nous
avons
défendu
en
2020
auprès
des
Seclinois
se traduit
dans
Le budget
communal
que
nous
vous
proposons,
que
nous
vous
soumettons,
visant
à
faire
de
la Ville
de
Seclin
un
lieu
où
il fait
bon
habiter,
se
mouvoir,
consommer
et se
soigner.
Les
négligences
patrimoniales
du
passé
nous
obligent
à dégager
un
budget
d'investissement
très
important,
que
vous
avez
vu
apparaître
à l'écran,
qui
impacte
fortement
notre
budget
de fonctionnement.
1! nous
faut trouver
entre
30
et 60
millions
d'euros
pour
remettre
à niveau
le patrimoine
de
la commune.
L'augmentation
des
tarifs
que
nous
projetons
ne
se
fait
pas
de
gaieté
de
cœur,
mais
quand
la maison
brûle,
les
responsables
que
nous
sommes
ne
peuvent
pas
se
permettre
de
regarder
ailleurs.
Il faut
constituer
un
budget
de
fonctionnement
excédentaire
pour
rattraper
notre
dette
patrimoniale.
Ainsi,
nous
n'avons
pas
d'autre
choix,
car
hypothéquer
le
niveau
de
sécurité
de
nos
bâtiments,
c'est
baisser
nos
services
rendus
aux
associations
et
c'est
prendre
le risque
de
mettre
à l’arrêt
des
services
publics
portés
par
nos
agents
et nos
enseignants.
Hypothéquer
le niveau
de
performance
énergétique
de
nos
bâtiments,
c’est
dégrader
le niveau
de
confort
des
usagers
seclinois
et
c'est
poursuivre
la dégradation
de
nos
finances
locales
à
l'heure
où
le coût
de
l'énergie
flambe.
Enfin,
hypothéquer
la maintenance
préventive
de
nos
bâtiments,
c'est
augmenter
des
coûts
curatifs
encore
plus
importants
dans
l'avenir.
Pour
autant,
malgré
ces
contraintes,
nos
obligations
patrimoniales
ne
nous
freinent
pas
dans
les
actions
que
mènent
nos
services
techniques,
nos
partenaires
et nos
prestataires
au
service
du
Seclin
du
quotidien.
La
maintenance
d'urgence,
et j'appelle
bien
la
maintenance
d'urgence,
de
nos
bâtiments
est
assurée.
La
voirie
est
nettoyée
et
des
espaces
verts
embellis.
Aussi,
les
budgets
importants
d'investissement
et
de
fonctionnement
du
pôle
PAST,
Pôle
patrimoine,
aménagement
et
services
techniques,
traduisent
tout
simplement
les
besoins
des
Seclinois
dans
une
vision
qui
part
du
quotidien
et qui
nous
projette
jusqu'en
2050.
Entretenir
SECLIN
au
quotidien
et bâtir
le SECLIN
de
demain
Améliorer
et entretenir
le SECLIN
du
quotidien:
-
Améliorer
le cadre
de
vie
(éclairage
public,
propreté
urbaine,
espaces
verts,
installation
de
WC
public)
-
Aménager
la voie, favoriser
le stationnement
et le sécuriser
-
Favoriser
la mobilité
des
Seclinois
d'aujourd'hui
et de
demain
Bâtir
le SECLIN
de demain:
-
Par
l'entretien
vertueux
de
notre
parc
immobilier
-
Par
la
mise
en
sécurité
des
biens
et des
personnes
-
Par
des
aménagements
adaptés,
raisonnés
qui
anticipent
{es
contraintes
pour
les
générations
futures Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Budget
2024
: Les
priorités
ü
Faire
d'une
faiblesse,
une
force
LE)
Déplotement
du
SDIE
en
investissernent
(grands
projets
et
GER)
et
en
fonctionnement
(entretien,
maintenance
courante
de
nos
bâtiments)
:
INVESTISSEMENT -
Démarrage
des
travaux
de
la future
Salle
de
Spectacle
dans
un
cadre
vertueux
ambitieux
REV3,
niveau
3 et qui
anticipe
et
dépasse
le
décret
tertiaire
2050
-
Démarrage
de
la
rénovation
du
Pavillon
des
Expositions
accueillant
notre
service
de
Police
Municipale
qui
intégrera
également
les
normes
du
décret
tertiaire
et
les
normes
sécuritaires
de
police
-
Préparation
des
travaux
du
Cénotaphe
: travaux
sécuritaires,
de
rénovation
et
d'embeilissement
qui
permettront
le
maintien
en
état
de
notre
patrimoine
protégé
et
le
développement
de
sa
mise
en
tourisme
-
Poursuite
du
Marché
Public
Global
de
Performance
Energétique
pour
la
3ème
année
devant
permettre
de
générer
des
économies
d'énergie
à hauteur
de
76%
à partir
de
2026
GER:
Gros
Entretien
et
Rénovation
(672K€)
-
Les
toitures
de
la
bibliothèque,
du
local
archéologique
-
Les boiseries
de
l'Hôtel
de
Ville
-
Les chéneaux
de
l'école
Durot
En
ligne
directrice,
bien
évidemment,
le
déploiement
du
fameux
schéma
directeur
immobilier
et
énergétique
en
investissement
et en
fonctionnement
qui
comprend
l'entretien,
la
maintenance
courante
de
nos
bâtiments,
qui
se
décline
prioritairement
de
la
façon
suivante.
Quelques
illustrations.
En
investissement,
le
démarrage
des
travaux
de
la
future
salle
de
spectacle
dans
un
cadre
vertueux,
ambitieux,
REV3,
niveau
3, et qui
anticipe
et
dépasse
le niveau
demandé
par
le décret
tertiaire
2050.
Les
travaux
débuteront
par
les
fouilles
archéologiques
et,
à
l'issue
des
travaux
prévus
finis
pour juillet
2025,
nous
disposerons
d'un
équipement
polyvalent
au
service
de
tous
les
Seclinois
et
de
toutes
les
formes
artistiques
et
culturelles
intégrant
une
résidénce
d'artistes
et
une
Microfolie.
Le
démarrage
de
la
rénovation
du
pavillon
des
expositions
accueillant
notre
service
de
police
municipale
qui
intégrera
également
les
normes
du
décret
tertiaire
et
les
normes
bâtimentaires
sécuritaires
de
police.
La
préparation
des
travaux
du
Cénotaphe,
travaux
sécuritaires
de
rénovation
et d'embellissement
incluant
le
hall
de
condoléances
qui
permettront
le maintien
en
état
de
notre
patrimoine
protégé
et le développement
de
sa
mise
en
tourisme.
Enfin,
nous
poursuivons
le
déploiement
du
marché
global
de
performance
énergétique
pour
la troisième
année,
devant
permettre
de
générer
des
économies
d'énergie
à hauteur
de
76
%
à
partir
de
2026.
Le
gros
entretien
rénovations
qui
représente
un
budget
annuel
de
672
000
€
est
sanctuarisé
pour
rattraper
progressivement
le retard
d'entretien
et
de
rénovation
qui
concerne
les
toitures
de
la bibliothèque,
du
local
d'archéologie,
les
boiseries
de
l'hôtel
de
Ville
et les
chéneaux
de
l'école
Durot.
Notre
budget
traduit
ainsi
notre
volonté
d'embellir
tous
les
quartiers
de
la
commune,
de
poursuivre
la
rénovation
des
cimetières
par
ie
renouvellement
des
allées
du
cimetière
de
Burgault,
le jardin
cinéraire
sur
le
cimetière
du
centre
par
le
démarrage
des
travaux
d'aménagement
et
de
sécurité
de
nos
deux
entrées
de
ville,
giratoire
nord
et
giratoire
sud,
afin
de
créer
une
véritable
identité
seclinoise,
ainsi
que
le
changement
des
ciôtures
béton
remplacées
par
des
clôtures
aérées
qui
permet
d'ouvrir
le
complexe
Durot
sur
la ville
et
également
de
pouvoir
offrir
une
vue
agréable
sur
la
collégiale.
Merci,
Monsieur
te
Maire. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Budget
2024
: Les
priorités
=
Poursuivre
la métamorphose
de
la commune
et façonner
une
ville
«é)
durable - Embellir
tous
les
quartiers
de
la
commune
: début
de
la
réhabilitation
du
quartier
de
la
Mouchonnière - Poursuite
de
la rénovation
des
cimetières
(renouvellement
des
allées
du
cimetière
de
Burgauit,
jardin
cinéraire
sur
le cimetière
du
centre)
-
Démarrage
des
travaux
d'aménagement
et
de
sécurisation
de
nos
2
entrées
de
ville
: Giratoire
Nord
et Sud
afin
de
créer
une
véritable
identité
Seclinoise
-
Poursuivre
le retrait/changement
des
clôtures
béton
et ouvrir
le complexe
Durot
sur
la ville
-
Poursuivre
le développement
de
la nature
en
ville
dans
tous
les
quartiers
-
Diversifier
les
aides
à la rénovation
énergétique
de
l'habitat
=
-
Poursuivre
la mise
en œuvre
du Plan
Communal
de Développement
Durable
{
Monsieur
le Maire
: Merci.
Madame
GAUDEFROY.
Madame
GAUDEFROY:
Merci,
Monsieur
le
Maire.
La
poursuite
de
notre
politique
de
développement
durable
et de transition
énergétique
constitue
un
enjeu
prioritaire
dans
notre
Ville
pour
2024.
Nos
moyens
traduisent
une
réflexion
transverse
et multisectorielle
que
nous
allons
décliner
concrètement
dans
notre
plan
communal
de
développement
durable
autour
de
différentes
thématiques
de
mobilité,
de
logement,
de
rénovation
énergétique,
sans
oublier
le parcours
éducatif.
Dès
le début
de
notre
mandat,
nous
avons
commencé
la
rénovation
de
notre
éclairage
public
qui
se
poursuit
en
2024
et
s'achèvera
en
2025.
Le
montant
des
travaux
pour
2024
s'élève
à 249
000
€.
La
MEL
finançant
les
opérations
de
reconstruction
à
hauteur
de
40
%.
Comme
le
rappelait
Monsieur
LEMAITRE,
ce
marché
global
de
performance
permettra
d'atteindre
76
%
de
réduction
de
la dépense
liée
à l'éclairage
public
dès
la quatrième
année
du
contrat.
Le
SDIE
nous
permettra,
dans
un
plan
d'investissement
multi-annuel,
de
réduire
notre
impact
énergétique
en
isolant
nos
bâtiments
et en
intégrant
à chaque
rénovation
une
solution
d'énergie
renouvelable.
C'est
ainsi
que
nous
rénovons
le
patrimoine
immobilier
communal
dans
une
démarche
vertueuse,
inscrite
dans
l'anticipation
du
décret
tertiaire.
Les
aides
à
fa
rénovation
énergétique
de
l'habitat
ont
été
diversifiées
et
renforcées.
Elles
permettront
à de
nombreux
habitants
de
réduire
leur
consommation
d'énergie
et
nous
maintenons
notre
plan
de
sobriété
énergétique
interne
tant
au
niveau
de
l'éclairage,
du
chauffage
de
nos
bâtiments,
que
du
suivi
de
nos
consommations.
Usagers,
agents
et
associations
sont
mobilisés
afin
de
réduire
notre
impact.
Des
liens
forts
sont
tissés
avec
des
associations
sur
des
thématiques
majeures
comme
la
biodiversité.
Pour
exemples,
la
lutte
contre
les
frelons
asiatiques
ou
la
mobilité
durable
avec
l'ADA.
Nous
poursuivons
également
le développement
de
la
nature
en
ville
dans
tous
les
quartiers
avec
la
plantation
de
mini
forêts
urbaines
ou
le dispositif
«
un
arbre,
une
naissance
» et
notamment
la
création
d'un
troisième
jardin
partagé.
Enfin,
un
travail
important
de
lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire
est
en
cours
et
comprend
notamment
une
sensibilisation
forte
sur
l'importance
de
la
réservation
des
repas
de
nos
enfants.
Au
travers
de
tous
ces
axes,
nous
avons
à
cœur
en
2024
de
continuer
à façonner
une
ville
durable,
résiliente
afin
de
relever
les
enjeux
des
prochaines
décennies.
Monsieur
le
Maire
:
Merci,
Madame
GAUDEFROY.
Je
passe
la
parole
à
Monsieur
CARLIER
sur
le
volet
logement. Monsieur
CARLIER
: Merci,
Monsieur
le Maire.
La
mission
qui
a été donnée
au
service
logement
est
d'être
à
l'écoute
et
de
pouvoir
répondre
aux
besoins
des
habitants
sans
favoritisme
ni
passe-droits
lors
des
attributions
de
logements
et en
faisant
le maximum
pour
les
Seclinois
et les
familles
travaillant
à Seclin.
Une
permanence
les
mercredis
après-midi
et
samedis
matin
a
permis
de
recevoir
entre
8
et
10
familles
chaque
semaine.
Depuis
le
début
de
notre
mandat,
nous
avons
participé
à
plus
de
300
commissions
d'attribution
et
permis
à environ
800
familles
d'obtenir
un
logement
sur
Seclin.
Pour
renouer
les
relations
avec
nos
bailleurs,
nous
avons
mis
en
place
une
rencontre
trimestrielle
avec
chacun
d'entre
eux.
Par
ces
rencontres,
nous
avons
pu
obtenir
des
avancées
importantes
en
ce
qui
concerne
l’amélioration
et
la
rénovation
de
certaines
résidences,
résidence
du
Fourchon,
rue
de
Wattiessart,
boulevard
Hentgès,
et
prochainement
la
résidence
Jean-Claude
Willem.
La
réhabilitation
complète
des
résidences
de
la
Mouchonnière
est
possible
grâce
à
l'appui
de
Monsieur
le
Maire, Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
administrateur
de
LMH,
et à la mise
en
place
par
Olivier
LEMAITRE
d'une
réunion
tous
les
deux
mois
avec
l'ensernbie
des
acteurs
du
projet.
Nous
avons
mis
en
place
la déclaration
de
mise
en
location
auprès
des
bailleurs,
des
propriétaires
bailleurs,
de
façon
à
éviter
des
locations
non
conformes
ou
avec
un
risque
d'insalubrité,
et
nous
avons
mis
en
place
aussi
le
permis
de
diviser.
De
même,
nous
avons
adhéré
à
Hisiologe
qui
permet
de
répondre
aux
réclamations
des
locataires,
des
bailleurs
privés
ou
sociaux
indiquant
des
problèmes
d'insalubrité
et
de
risques
pour
la santé.
Des
visites
systématiques
sont
alors
réalisées
et
un
rapport
envoyé
à l'Agence
Régionale
de
Santé.
Monsieur
le Maire
: Merci
pour
ces
interventions.
Budget
2024
: Conclusion
Un
budget
communal
de
combat
qui
anticipe
et intègre
les
contraintes e
$
et les
assume
dans
le respect
des
générations
actuelles
et futures
-
Assumant
la
nécessité
de
remettre
en
état
son
patrimoine
vétuste
-
Assumant
de
maintenir
un
niveau
de
service
public
répondant
aux
besoins
des
Seclinois
-
Assumant
de
faire
de
SECLIN,
la
ville
de
demain
: une
commune
attractive,
qui
rayonne,
une
ville
durable,
connectée,
solidaire
Le
tout
sans
augmenter
les
impôts
qui
s'imposeraient
à tous
les
contribuables
{usagers
où
non
de
certains
services
publics)
La
municipalité
est
tenue
de
mener
une
politique
de
rationalisation
de
ces
dépenses
de
fonctionnement
et
d'optimisation
de
ces
recettes
: culture
de
la
recette,
indexation,
augmentation
de
certains
tarifs
dans
le
respect
de
l'équité
pour
les
seclinois
d'aujourd'hui
et
pour
laisser
aux
générations
futures
une
ville
bien
gérée
en
« bon
père
de
famille
»
1
me
semblait
en
effet
important
qu'au-delà
des
lignes
budgétaires
qui
vous
sont
présentées,
puissent
être
bien
appréhendé
par l'ensemble
des
Seclinois
qui
nous
regardent
l'ensemble
des
politiques
que
nous
portons.
Je
tiens
à
remercier
d'ores
et
déjà
l’ensemble
des
élus
de
la
majorité
municipale
qui,
dans
le
cadre
d’un
travail
collaboratif,
ont
chacun
apporté
et
continuent
d'apporter
leur
pierre
à
l'édifice
sur
ces
déclinaisons
et
ces
projets
que
nous
portons
maintenant
depuis
quatre
ans:
un
programme
ambitieux
que
nous
portons
jour
après
jour.
Je
laisse
maintenant
la
parole
au
groupe
« Seclin
en
commun
» pour
leurs
observations.
Madame
PELLIZZARI:
Bonjour.
Je
vous
remercie
pour
ce
bilan
à
deux
tiers
de
mandat
et
toutes
ces
affirmations.
Je
regrette
qu'elles
soient
davantage
étayées
d'adjectifs
qualificatifs
que
d'éléments
d'études
ou
quantitatifs
permettant
de
les
valider.
Nous
n'avons
pas
approuvé
les
comptes
de
gestion,
ni
le
compte
administratif,
ni
l'affectation
du
résultat.
Nous
ne
contestons
pas
la
conformité
des
règles
comptables.
Le
compte
de
gestion
a été
validé
par
le comptable
public
et
le compte
administratif
par
les
services
que
nous
remercions
au
passage.
Il
reflète
des
choix
cependant
de
politique
budgétaire
que
nous
n'approuvons
pas.
Votre
choix
de
constituer
de
l'épargne
dans
un
contexte
économique
difficile
pour
nos
concitoyens
vaut
cette
année
à
la
collectivité
une
perte
du
filet
de
sécurité,
donc
de
l’année
dernière
665
000
€, et
ça
doit
être
à
peu
près
pareil
pour
cette
année,
et
ce,
dans
un
contexte
de
baisse
des
dotations.
Votre
culture
de
la recette,
à mon
avis,
est
mise
à mal.
Nous
n'avons
pas
non
plus
la même
définition
que
vous
de
la
sincérité
budgétaire.
Vous
provisionnez
des
dépenses
de
fonctionnement,
d'équipements,
d'investissement
et recourez
à des
décisions
budgétaires
modificatives
en
cours
d'année.
Le
taux
d'exécution
des
dépenses
n'atteint
pas
toujours
ce
qui
était
escompté.
Je
pense,
par
exemple,
aux
dépenses
d'équipement,
55
%
par
rapport
au
budget
prévisionnel.
Je
m'interroge
toujours
sur
la
provision
de
400
000
€
pour
le
CCAS
avec,
en
contrepartie,
seulement
24
personnes
retenues
dans
le
cadre
du
MSG.
Même
s’il
y
a
d'autres
dépenses
prises
en
charge
pour
le
CCAS,
j'ai
du
mal
à
croire
que
seulement
24
personnes
sur
Seclin
soient
dans
le besoin
et
nécessitent
une
aide
complémentaire.
Mais
je
ne
vais
pas
refaire
l'exposé
que
j'ai
déjà
fait
l'année
dernière
sur
la
façon
de
calculer
le
MSG.
Nous
n’approuvons
pas
non
plus
le
budget
primitif
2024.
Votre
gestion
que
vous
dîtes
en
bon
père
de
famille,
une
expression
que
vous
vous
plaisez
à
employer,
mais
que
révèle-t-elle
?
Une
volonté
de
rassurer,
une
volonté
de
rassurer
les
Seclinois
sur
la
pertinence
et
la
nécessité
de
ces
augmentations
des
tarifs
que
vous
leur
imposez.
Plus
d'une
demi-heure
d'exposé
d'argumentation.
Il fallait
au
moins
ça
à
mon
avis. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Une
volonté
de
rassurer
par
la nécessité
d'épargner
pour
financer
votre
grand
projet,
la salle
de
spectacle
dont
le montant
des
travaux
a pris 30
%
depuis
que
nous
avons
voté
pour
atteindre
8 700
000
€ et coûtant
très
cher
à
la
commune
en
étude
externalisée.
Salle
de
spectacles
qui,
si
ça
continue,
deviendra
aussi
célèbre
que
la
pyramide
du
Louvre.
Une
volonté
de
rassurer
sur
vos
priorités
politiques
énoncées:
pérenniser
la
dimension
sociale
dans
l'ensemble
des
politiques
menées.
Ah
bon
?
En
augmentant
tous
les
tarifs
des
services
publics
alors
que
vous
n'appliquez
qu'une
indexation
des
tarifs
de
location
des
infrastructures
sportives
aux
comités
d'entreprise,
aux
groupes,
aux
organismes
avec
lesquels
vous
souhaitez
signer
les
conventions.
Infrastructures
que,
par
ailleurs,
vous
déclarez
vétustes,
mais
apparemment
pas
pour
la
location
au
secteur
privé.
Ce
budget
primitif 2024
ainsi
que
les
délibérations
liées
à
l'augmentation
des
tarifs
reflètent
votre
culture
de
la
recette
qui
cible
désormais
les
Seclinois.
Vous
avez
tenté
de
nous
faire
rêver
avec
votre
capacité
à capter
des
subventions.
Maintenant,
c'est
par
l'augmentation
ciblée
sur
les
families
des
tarifs
de
nos
structures
municipales,
restauration
scolaire,
garderie,
piscine,
éducation
musicale,
que
vous
allez
chercher
du
cash,
comme
vous
le
dites
si
bien.
L'augmentation
moyenne
sera
cette
année
de
24,68
%
et,
sur
ces
deux
dernières
années,
nous
avons
calculé,
l'augmentation
est
de
33,53
%.
Je
rappelle
que
les
populations
font
déjà
les
frais
de
la
politique
de
rigueur
nationale
ajoutée
à
la
hausse
des
prix.
Une
commune
se
doit
d'être
au
plus
près
de
ses
administrés
parce
qu'elle
est
censée
connaître
leurs
difficultés
et leur
apporter
un
appui
personnalisé.
Deuxièmement,
ce
budget
primitif
et
les
délibérations
reflètent
aussi
une
réaction
en
chaîne
de
conséquences.
L'augmentation
des
tarifs
des
services
publics
sera
préjudiciable
essentiellement
aux
classes
moyennes.
Vous
nous
communiquez
les
grilles
tarifaires
liées
au
coefficient
CAF.
Derrière
ces
coefficients,
il y
a
des
personnes.
Et j'invite
les
Seclinois
à
aller
rapidement
constater
l'impact
de
ces
nouveaux
tarifs
sur leur
budget.
Vous
invoquez la
justice
sociale
en
augmentant
plus
particulièrement
les
tarifs
pour
les
tranches
hautes.
Il deviendra
pour
eux
moins
onéreux
de
recourir
à
la
garde
d'enfants
à
domicile
qu’à
l'accueil
collectif
municipal.
Cette
substitution
des
services
publics
par
des
prestations
privées
nuit
à
la
mixité
sociale,
ciment
des
valeurs
républicaines.
Ces
nouveaux
tarifs
encouragent
la
baisse
de
la
fréquentation
des
accueils
jeunesse
et je
devine
ici
l'intention
à terme
de
faire
baisser
la
masse
salariale.
Le
bon
père
de
famille
cherche
à
réduire
le nombre
d’animateurs
employés
par
la Ville,
donc
à détruire
de
l'emploi.
À l'exception
d’une.
Vous
externalisez
tous
les
séjours
de
vacances.
Ça
coûte
moins
cher
et
ça
réduit
la
masse
salariale,
en
l'occurrence
en
supprimant
des
créations
d'emplois
saisonniers
pour
les
jeunes
de
surcroît,
une
population
qui
a
du
mal
à
entrer
dans
la vie
active
et
qui
a
besoin
pour
cela
de
formation
et
d'expériences
à
valoriser.
L'animation
est
un
vecteur
d'insertion
professionnelle
et sociale.
Construire
la ville
de
demain
ne
se
limite
pas
à vendre
le bâti
pour
augmenter
notre
capacité
d'autofinancement.
Construire
la ville
de
demain
ne
se
limite
pas
à focaliser
sur
un
grand
projet,
la salle
de
spectacle.
Construire
la ville
de
demain,
ce
n'est
pas
faire
croire
aux
Seclinois
que
nous
devons
choisir
entre
une
salle
associative
et
une
classe
PMR.
Construire
la
ville
de
demain,
c'est
construire
une
ville
durable
qui
réfléchit
à
la
manière
de
mettre
en
œuvre
les
fondements
du
développement
durable.
La
qualité
environnementale
certes,
l'efficacité
économique
certes,
mais
aussi
l'équité
sociale.
Et
l'équité
sociale,
c'est
garantir
à
tous
les
membres
de
la
société
un
accès
aux
ressources
et
aux
services
de
base,
c'est
réduire
les
inégalités
et
maintenir
la
cohésion
sociale.
Votre
budget
primitif,
les
augmentations
de
tarifs
des
services
à
la population,
malgré
vos
affirmations,
font
fi
de
ce
dernier
volet,
l'équité
sociale.
Je
vous
remercie.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Madame
PELLIZZARI.
Y
at-il
d'autres
interventions
dans
votre
groupe
? Non,
pas
d’autres
interventions
? Je vais
laisser
Monsieur
LEMAITRE
peut-être
apporter
des
premiers
éléments
de
réponse.
Monsieur
LEMAITRE :
Vous
parlez
d'équité
sociale,
Madame
PELLIZZARI,
et je dirais
que
l'équité
sociale
est
avant
tout
d'offrir
des
outils
de
rassemblement
qu'on
appelle
les
bâtiments
en
bon
état.
Et
pour
ça,
il
faut
le financer
et je
n'ai
pas
vu
dans
vos
propos
la
manière
dont
pouvait
être
financée
cette
remise
à
niveau
du
patrimoine
nécessaire
à l'équité
sociale.
Monsieur
le
Maire:
Monsieur
BACLET,
vous
souhaitez
également
apporter
des
éléments
complémentaires. Monsieur
BACLET:
Oui,
simplement
je
voudrais
réagir
sur
les
délibérations
modlificatives
qui
ont
été
portées
dans
le
courant
de
l'année.
Il y
en
a
une
grosse
en
particulier
qui
concerne
une
mutation
de
200
000
€
qui
était
prévue,
qu'on
avait
mis
en
011
et
qu'on
a
passé
en
012
parce
que
l'État
a
décidé
d'augmenter
au
1% juillet
ce
dont
on
a
parlé
tout
à l'heure.
Et ça,
ce
n'était
pas
du
tout
prévisible.
C'est
la
grosse
modification
qui
a
été
faite
par
rapport
à
notre
budget
initial.
Concernant
le
réalisé
sur
les
investissements,
vous
parlez
de
55
%.
Certes,
c'est
du
net,
mais
il est
porté
à
plus
de
77
%,
de
mémoire. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
LEMAITRE
confirmera
peut-être,
mais
il
est
porté
à
77
%
si
vous
intégrez
les
restes
à
réaliser,
c'est-à-dire
ce
qui
est
déjà
engagé,
ce
qui
est
déjà
commandé.
Et donc,
on
est
à 77
%
de
réalisé.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Madame
RACHEZ,
vous
souhaïitiez
également
apporter
des
réponses
complémentaires. Madame
RACHEZ:
Oui,
je
vais
juste
apporter
des
informations
supplémentaires,
exactement.
Quand
je
dis
24
personnes,
c'est
24
dossiers
aboutis.
Ce
n'est
pas
terminé,
ce
n'est
pas
clos.
Il y en
a d’autres
en
cours
et
il y
en
a
qui
n'ont
pas
abouti,
mais
qui
ont
été
financés
quand
même.
On
parle
de
400
000
€.
Effectivement,
400
000
€ depuis
2020,
2021-22,
et
encore
2023,
nous
avons
mis
400
000
€
sur
le
budget
CCAS.
Nous
n'avons
jamais
subi
de
déficit,
sauf
en
2023,
en
fin
d'année,
puisqu'on
a
dû
réabonder
la
résidence
autonomie,
je
dirais,
à
cause
entre
guillemets
des
travaux
de
réhabilitation.
Et
nous
avons
encore
donc
un
bas
de
laine
de
480
000
€.
C'était
un
bas
de
laine
qu'on
a trouvé
depuis
2020.
Nous,
on
n'a
jamais
eu
de
déficit
en
ne
réclamant
jamais
les
60
000
€
de
fin
d'année
et
en
se
contentant
de
400
000
€. Donc,
nous
avons
clôturé
nos
années,
je
dirais, facilement.
Je
dirais
aussi
que
nous
avons
mis
en
place
des
chèques
supplémentaires
pour
la
période
estivale.
Nous
avons
augmenté
le
secours
d'urgence
de
300
€
à
500
€.
Et
nous
avons
22,5
%
d'augmentation
sur
les
chèques
alimentaires
depuis
2021. Monsieur
le Maire
: Merci.
Madame
MASSET,
vous
souhaitez
intervenir
également.
Madame
MASSET :
Je
voulais
intervenir
sur
le tarif
horaire
d'une
garde
d'enfant
dans
le
privé.
On
est
à
9,39
€ de
l'heure
au
minimum
dans
la
métropole.
Donc
non,
cela
ne
va
pas
coûter
plus
cher.
On
n'y
sera
quand
même
pas
sur
un
tarif extérieur
le plus
haut
à 6,80
€ de
l'heure.
Monsieur
le Maire
: Merci
pour
ces
observations
complémentaires.
Monsieur
WEKSTEEN,
vous
souhaïtez
intervenir
également.
Monsieur
WEKSTEEN
: Oui, tout
à fait.
J'ai
entendu
parler
de
mixité
sociale,
que
notre
politique
amènerait
les Seclinois
qui
en
ont
les
moyens
à quitter
le giron
de
la laïcité
républicaine.
Je vais
vous
faire
part
d'une
expérience.
Il ne
faut
peut-être
pas
oublier
ce
qu'il
s'est
passé
et je
crois
que
ceux
qui
ont
le plus
œuvré
ici pour
que
les Seclinois
se tournent
vers
le privé
sont
ceux
qui
aujourd'hui
nous
critiquent.
Rentrée
2013,
école
La
Fontaine,
la nuit
précédant
la rentrée,
le plafond
qui tombe
sur
les toilettes
des
petites
sections.
Quelques
mois
plus tard,
une
partie
du
plafond
dans
la même
école
qui
tombe
dans
le dortoir
juste
à côté
d'un
lit.
Mais
ça,
il ne
faut
pas
aller chercher
aussi
loin.
2019,
c'est
à Jules
Verne
où
le plafond
s'effondre
à 1
m
d'un
employé
municipal.
Alors
certes,
il y a une
belle
omerta
pour
que
ça
ne
se
sache
pas
dans
la
commune,
mais
les
parents
qui
avaient
les
moyens
et
qui
voyaient
ça,
eux,
étaient
largement
incités
par
votre
négligence
à aller vers
le privé.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Écoutez,
c'est
une
transition
formidable
avec
la conclusion
que
je
me
propose
d'offrir
maintenant.
Vous
mettez
l'accent,
Madame
PELLIZZARI,
sur
notre
quête
absolue
d'épargne.
Alors,
ce
n'est
pas
une
quête
absolue.
Je
peux
vous
assurer
que
si
nous
avions
eu
d'autres
possibilités,
nous
aurions
bien
évidemment
œuvré
dans
un
autre
sens.
Nous
avons
effectivement
une
nécessité
de
reconstituer
de
l'épargne
tout
simplement
pour
réaliser
les
investissements
que
la
majorité
précédente
n'a
jamais
accomplis.
Le
SDIE
est
un
élément
objectif
d'un
bureau
d'études
extérieures,
qui
est
objectif
de
façon
claire,
nette,
précise
et
incontestable
de
l'étendue
de
la
catastrophe
bâtimentaire
que
nous
vivons
à Seclin.
Je
rappelle
que
Seclin,
c’est
55
600
mètres
carrés
de
bâtis
à chauffer,
à entretenir.
Et c'est
parce
que
justement
cette
surface
était
extraordinaire
dans
le sens
que
l'on
ne
retrouve
pas
ailleurs
que
la
majorité
précédente,
tout
simplement,
n'avait
pas
les
moyens
d'entretenir
un
tel
foncier.
Alors,
plutôt
que
de,
comme
nous
le sanctuarisons,
mettre
600
000
£ chaque
année
pour
entretenir
notre
patrimoine,
pour
rattraper
le
retard
également,
nous
sanctuarisons
cette
somme.
Plutôt
que
d'avoir
cette
logique
financière,
la
majorité
précédente
s'engageait
sur
une
sorte
de
fuite
en
avant
où
tant
que
ça
se
passe
bien,
ça
se
passe
bien.
Et, Monsieur
WEKSTEEN,
vous
l'avez rappelé,
ça
ne
se
passait
pas
si bien
que
cela.
Les
bâtiments
tombaient
en
décrépitude,
mettant
en
péril
la
sécurité
des
enfants,
les
toitures
percées
mettant
en
eau
la bibliothèque,
le secours
populaire,
les
restos
du
cœur,
un
certain
nombre
de
bâtiments
avec
une
incapacité
financière
à
pouvoir
établir
et
restaurer
notre
bâtimentaire.
Alors
oui,
nous,
les
orientations
que
nous
prenons
en
bon
père
de
famille,
comme
vous
dites,
c'est
un
propos
du
Code
civil,
il
n'y
à rien
de
sexiste
en
cela,
en
bon
père
de
famille,
nous
prenons
nos
responsabilités.
Et la seule
faculté
que
nous
avons
pour
trouver
entre
30
et
60
millions.
30,
c'est
la
fourchette
la
plus
basse,
la
plus
optimiste.
60
millions
à trouver,
c'est
la
fourchette
la
plus
pessimiste.
On
va
se
situer
au
bas
mot
entre
45
et
50
millions
d'euros
si on
essaye
d'être
médian.
Cette
somme-là,
vous
vous
doutez
bien
qu'on
ne
l'a Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
pas.
Alors,
Monsieur
DECRAENE,
vous
vous
étiez
prononcés
à
l'occasion
des
conclusions
du
SDIE
en
indiquant
que
votre
groupe
serait
constructif
et
qu'il
chercheraït
à
apporter
des
solutions
sur
le fait
de
trouver,
sur
les
moyens
de
trouver
entre
30
et
60
millions
d'euros.
On
pouvait
espérer
qu'à
l'occasion
du
débat
d'orientation
budgétaire,
on
puisse
avoir
des
soubresauts
de
quelques
pistes
d'orientation.
On
pouvait
espérer
qu'au
sein
des
commissions
au
sein
desquelles
j'ai
assisté
à
chacune
en
sondant
les
membres
de
votre
groupe
pour
savoir
s’il
y
avait
des
observations
particulières
par
rapport
aux
orientations
qui
étaient
données
où
nous
n'avons
eu
aucune
piste
de
réflexion.
Nous
pouvions
espérer
qu'à
l'occasion
de
ce
budget,
des
propositions
soient
faites
plutôt
que
l’invective
et
la critique
de
ce
que
nous
mettons
en
place.
Rien
de
cela
ne
nous
parvient.
En
somme,
vous
n'avez
jamais
été
aussi
constructifs
pour
critiquer
ce
que
nous
mettons
en
œuvre
que
depuis
que
vous
êtes
dans
l'opposition.
Vous
n'avez jamais
été
aussi
bons
gestionnaires
que
depuis
que
vous
êtes
dans
l'opposition.
Or,
si nous
en
sommes
là
aujourd'hui,
c'est
parce
que
nous
faisons
face
à
des
années
d'incurie,
à
des
années
de
négligence
absolue
sur
notre
patrimoine
qui,
comme
je
le
rappelle,
nécessite
de
trouver
entre
30
et
60
millions
d'euros.
Et tout
s'articule
autour
de
cela.
Et ça,
c'est
l'héritage
que
nous
avons
retrouvé.
C'est
l'héritage
que
vous
nous
avez
laissé
lorsque
nous
sommes
arrivés
où
forts
des
constatations
et
des
diagnostics
bâtimentaires
que
nous
avons
faits
et que
nous
avons
étayés
pour
objectiver
parce
que,
bien
évidemment,
si
nous
avions
dit
cela
sans
un
argumentaire
objectif
par
le
SDIE
par
rapport
à
un
bureau
extérieur,
bien
évidemment,
vous
nous
auriez
pris
pour
des
affabulateurs.
Là,
on
a
un
outil
objectif,
incontestable.
Et
cet
outil
décline
nécessairement
toutes
nos
politiques
parce
que,
derrière,
le non-entretien
ou
la non-remise
à niveau,
ça
a
été
rappelé
à
plusieurs
reprises,
ce
seront
des
services
publics
qui
vont
fermer.
Parce
que
si des
avis
défavorables
de
commissions
de sécurité
sont
rendus,
ce
seront
des
écoles
qui
seront
fermées,
ce
seront
des
enfants
qui
seront
menacés
parce
que
des
plaques
risqueront
de
tomber
sur
leur
tête.
Ce
seront
des
agents
de
la
Ville
qui
ne
seront
plus
en
situation
de
pouvoir
travailler
de
façon
confortable.
Ce
sont
des
Seclinois
ou
des
associations
qui
ne
pourront
plus
être
accueillis
au
sein
de
nos
bâtiments.
Voilà
derrière
le bâtimentaire
ce
qui
se
décline.
Et
cela
passe
nécessairement
par
de
l'épargne.
On
n'a
pas
d'autre
choix.
On
doit
reconstituer
notre
épargne
qui
a été
dégradée
année
après
année.
Notre
capacité
d’autofinancement
a été
diminuée
de
moitié
année
après
année.
Avec
Monsieur
BACLET,
avec
Monsieur
MILLE,
lorsque
nous
étions
dans
l'opposition
depuis
12
ans,
Monsieur
PACINI,
vous
en
faisiez
partie
à
l'époque,
nous
clamions
la
nécessité
de
reconstituer
notre
capacité
d’autofinancement
parce
que
la
vague,
nous
la
voyions
arriver
à
ce
moment-là.
Nous
voyons
très
bien
qu'à
ce
moment-là,
parce
qu'on
n'est
pas
à
Versailles,
nous
vivons
au-dessus
de
nos
moyens.
Et
nos
attentions,
année
après
année,
au
moment
du
vote
du
budget,
notre
propos,
c'est:
entretenez
votre
patrimoine,
Monsieur
le
Maire,
reconstituez
votre
capacité
d'autofinancement,
travaillez
sur
la
masse
salariale.
Parce
que
cette
vague-là,
lorsqu'elle
tombera
sur
notre
tête,
on
sera
dans
l'incapacité
de
pouvoir
s'en
sortir.
Avec
toutes
les
difficultés
que
nous
rencontrons,
c'est
la
tâche
que
nous
portons
aujourd'hui.
C'est
l’œuvre
que
nous
essayons
de
porter
collectivement
avec
tout
ce
groupe
de
la majorité
municipale.
Pas
pour
se
faire
plaisir et se
dire
qu’on
va
avoir
de
beaux
bâtiments.
Non,
pour
l'intérêt
général
des
Seclinois
au
regard
de
ce
que
je
viens
de
décliner.
Des
services
publics,
l'accueil
d'associations,
le
confort
des
agents,
le
confort
des
enfants.
C'est
tout
cela
que
nous
travaillons.
Eh
oui,
nous
devons
reconstituer
notre
épargne.
C'est
impérieux.
C'est
impératif.
Alors,
pour
y
parvenir,
et là aussi
on
pouvait
attendre
peut-être
des
propositions
de
votre
part.
L'année
dernière,
quelque
part
vous
aviez
fait œuvre
de
propositions
en
disant
: nous,
nous
augmenterions
les
impôts.
Je suis très
étonné
que,
cette
année,
ça
ne
soit
pas
une
proposition
que
vous
vous
reformulez.
À croire
que
vous
avez
peut-être
estimé
que
cette
proposition
particulièrement
impopulaire
égratignerait
peut-être
votre
image.
Oui,
c'est
facile
quand
on
est
dans
l'opposition
de
faire
des
propositions
ou
de
ne
pas
en
faire,
d'être
plus
royaliste
que
le
roi.
Vous
n'avez
fait
aucune
proposition
done
moi,
si
je
retiens
votre
proposition
de
l'année
dernière
d'augmenter
les
impôts,
vous
l'avez
dit, j'avais
même
demandé
à Madame
PRUNES
si elle
confirmait
que
son
propos
était
sous
le
couvert
et
sous
le
sceau
de
votre
groupe;
ce
qui
avait
été
confirmé.
Vous
proposiez
l'augmentation
des
impôts,
c'est-à-dire
que
tous
les
contribuables
seclinois
auraient
nécessairement
été
impactés
par
les
mesures
que
vous
prôniez.
Ce
n'est
pas
le choix
que
nous
faisons.
Je
respecte
votre
choix.
On
peut
le respecter.
Ce
n’est
pas
le choix
que
nous
avons
fait.
Le
choix
que
nous
avons
fait,
c'est
d'optimiser
toutes
nos
dépenses,
c'est
d'aller
chercher
la
moindre
économie,
c'est
de
nous
requestionner,
comme
l'a dit Monsieur
BACLET,
sur toutes
nos
pratiques
pour
voir
si à un
moment
donné,
on
ne
peut
pas
travailler
mieux,
si
on
ne
peut
pas
travailler
différemment,
si
on
ne
peut
pas
améliorer
le service
public
en
dépensant
moins.
C’est
tout
le questionnement
que
nous
avons
porté.
Et
parce
que
ce
questionnement-là
a abouti,
oui,
nous
restreignons
la
douloureuse
entre
guillemets
sur
tes
usagers.
Parce
que
moi,
je
connais
des
villes
où
il y
a
eu
la
double
peine.
Il y à
eu
l'augmentation
des
tarifs.
Je
vais
citer
Faches-Thumesnil,
une
ville
que
vous
connaissez
peut-être
un
petit
peu,
avec
une
composante
qui
est
quand
même
proche
de
votre
orientation.
Les
tarifs
ont
augmenté,
double
peine,
et
on
augmente
les
impôts
de
25
%.
Et bien
nous,
on
n'augmente
pas
les
impôts
parce
que
justement,
il y a
ce
sérieux,
il y a ce travail
qui
a été
porté
depuis
des
années,
depuis
trois
ans
maintenant
pour
optimiser Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
avril
2024
nos
actions,
pour
nous
requestionner.
On
n’augmente
pas
les
impôts.
Mais
à
un
moment
donné,
on
ne
peut
pas
supporter
comme
nous
le faisons
la hausse
de
l'énergie,
des
bâtiments
dégradés,
tous
ces
coûts
que
nous
portons,
la
loi
EGalim,
l'ensemble
de
ces
frais
sans
qu'à
un
moment
donné
il
y
ait
une
répercussion
sur
l'usager.
Ce
n'est
pas
possible.
La
piscine
municipale
est
un
gouffre.
Vous
le
savez
parfaitement.
Le
choix
que
nous
avons
fait,
ce
n'est
pas
de
fermer
la
piscine
municipale.
On
aurait
pu
faire
ce
choix.
Il y a des
communes
qui
l'ont
fait.
Ce
n'est
pas
le choix
que
nous
portons.
L'ensemble
des
services
publics
sont
maintenus.
Ça
a été
évoqué,
le nombre
de
composants
dans
les
repas,
on
aurait
pu
dire
: on
va
mettre
trois
composants
au
lieu
de
quatre
et
puis
on
va
rester
à tarif
égal.
Parce
que
nous
estimons
qu'il
est
important
que
les
enfants
puissent
avoir
toutes
les
composantes
alimentaires,
nous
maintenons
la qualité
de
nos
services
publics
à un
niveau
égal.
Et, à un
moment
donné,
nous
n'avons
pas
d'autre
choix
et ce
n'est
pas
de
gaieté
de
cœur
que
nous
prenons
cette
décision.
Nous
n'avons
pas
d'autre
choix
que
de
répercuter
les
coûts
que
nous
supportons
sur
les
usagers.
Et
les
comparatifs
que
nous
devons
tous
faire
collectivement,
de
façon
constructive,
ce
que
nous
devons
tous
faire,
c'est
de
se
comparer
aux
autres
villes.
Et
ce
n'est
pas
parce
que
nous
augmentons
la
tarification
de
20
%,
une
tarification
qui
était
basse,
que
nous
en
faisons
automatiquement
une
tarification
haute.
Ce
n'est
pas
vrai.
Comparez
ce
qu'il
se
passe
dans
les
autres
villes.
Nous
sommes
sur
des
tarifications
inférieures
à
ce
qui
se
fait
dans
d'autres
villes.
Nous
restons
sur
une
tarification
inférieure
à
la
moyenne
des
autres
villes.
Donc
oui,
nous
rattrapons
une
tarification
commune.
Non,
cela
n'en
fait
pas
une
tarification
élevée.
Et votre
propos
est
injuste, je suis
désolé.
Il est
injuste.
On
a regardé
ce
qu'il
se
passe
à Wattignies.
Le
coût
du
repas
est
de
8,65
€.
Vous
allez
dire
que
je
compare
beaucoup
avec
Wattignies.
Eh
bien
oui, c'est
une
ville strictement
identique.
Mais
on
a fait la comparaison
avec
d’autres
villes.
J'ai
cité
Faches-Thumesnil
tout
à l'heure.
On
a
regardé
sur
d'autres
villes.
On
ne
fait
pas
n'importe
quoi.
On
regarde
ce
qu'il
se
passe.
À
Wattignies,
le
coût
du
repas
est
de
8,65
€
et
ils
externalisent
leur
service.
Le
prix du
repas
pour
les Wattignisiens
est
de
3,65
€ pour
les tranches
les
plus
hautes.
Le coût
du
repas
à Seclin
est de
12
€. On
ne
parle
pas
de
la même
chose.
Et pourquoi
est-ce
12
€ ?
Parce
qu'on
est
en
régie,
parce
qu'on
met
de
la
qualité.
Est-ce
que
ce
que
vous
nous
prônez,
c'est
l'externalisation
? Est-ce
que
vous
voulez
qu'on
passe
par
Dupont
? Ces
questions-là,
on
se
fes est
posées,
mais
on
veut
maintenir
notre
service
public
qualitativement.
On
veut
que
les
enfants
mangent
correctement.
On
veut
que
la loi EGalim
soit
appliquée.
Et ça,
ça
a un
coût.
Hélas,
ça
a un
coût.
On
a beau
être
dans
le déni,
faire
la
politique
de
l’autruche,
ça
a
un
coût.
La
hausse
de
l'énergie
est
une
réalité.
On
n'est
pas
hors
sol.
Face
à
un
prix,
un
coût
du
repas
à
8,65
€,
3,60
€
et
12
€
pour
Seclin
à 4,80
€
pour
les
tranches
les
plus
hautes
où
on
a revu
le coefficient
familial
pour
justement
aller sur
une
progressivité
de
la tarification
en
maintenant,
pour
les
coefficients
familiaux
les
plus
bas,
aucune
augmentation.
On
n'a
pas
augmenté
les
QF
les
plus
bas.
On
reste
sur
des
tarifications
basses.
En
revanche,
c'est
un
peu
une
politique
de
gauche
quand
même
de
considérer
qu'à
un
moment
donné,
ceux
qui
ont
le plus
de
moyens
vont
contribuer
davantage.
Moi,
je
ne
pensais
pas
que
vous
interviendriez
sur
ce
champ-là.
Vous
vous
outrez
quelque
part
qu'à
un
moment
donné
on
mette
un
petit
peu
de
justice
sociale
et
que
ceux
qui
ont
moins
de
facultés
financières
payent
moins
que
ceux
qui
en
ont
davantage.
Je
suis
très
étonné
de
votre
posture.
Nous,
la double
peine,
les
Seclinois
ne
l'auront
pas.
Les
usagers
payeront
davantage
en
restant
sur
une
tarification
basse.
La
tarification
de
la
piscine,
regardez
ce
qu'il
se
passe
à
l'extérieur.
À
Wattignies,
c'est
plus
cher.
D'autres
villes
qui
ont
des
piscines,
c’est
plus
cher
que
nous.
Alors
certes,
on
augmente,
on
rattrape
le niveau,
mais
on
n'en
fait
pas
une
tarification
élevée.
Donc,
pas
de
double
peine
à Seclin.
On
augmente
pour
les
usagers
et seulement
pour
les
usagers.
Pas
d'augmentation
d'impôt.
Sur
le
CCAS,
je
me
permets.
Sur
le
CCAS,
on
porte
à
400
000
€
nos
efforts.
Et
le
minimum
social
garanti,
pardon
Madame
PELLIZZARI,
mais
c'est
un
dispositif
absolument
formidable.
On
a sorti
des
gens
de
la
rue,
des
personnes
qui
étaient
SDF,
sans
domicile,
qui
étaient
dans
la déshérence
la plus
complète
par
le
minimum
social
garanti,
parce
qu'on
les
à accompagnés,
on
les
a pris
par
la main.
On
a remis
vraiment
le
pied
à
l’étrier
en
reprenant
tout
depuis
le
début.
Des
pièces
d'identité
qui
n'existaient
pas.
L'errance
administrative
dont
on
parlait tout
à l'heure,
on
a réenclenché
une
dynamique
qui
leur a permis
de trouver
un
logement,
de
trouver
un
emploi
et,
aujourd'hui,
d'être
parfaitement
insérés.
Même
s'il devait
n'y
avoir
qu'un
dossier,
le
minimum
social
garanti,
on
serait
fier
de
l'avoir
porté
pour
un
dossier.
Alors,
imaginez
pour
24.
C'est
notre
fierté.
C'est
notre
fierté
sociale
de
porter
ce
genre
de
choses.
Voilà
ce
que
je voulais
dire.
Et,
peut-être
sur
la
salle
de
spectacle
parce
que,
également,
vous
êtes
intervenus
là-dessus.
Comparer
la salle
de
spectacle
de
Seclin
à la pyramide
du
Louvre,
on
croit
rêver,
je suis
désolé.
La
hausse
des
matières
prernières,
vous
l’avez
tous
vécue
comme
nous.
Oui,
ça
a
pris
30
%.
C'est
de
notre
fait
?
C'est
parce
qu'à
un
moment
donné,
on
a été
plus
ambitieux
qu'on
ne
l'était
à l'origine
? Non,
on
a supporté
les
coûts
comme
tout
le monde.
!] y a des
villes
où
les
projets
se
sont
arrêtés.
Je
connais
des
Maires
qui
ont arrêté
leurs
projets,
ils ont
arrêté
d'investir.
Nous,
ce
n'est
pas
ce
qu'on
a décidé.
On
n'avait
pas
d'autre
choix
de
toute
façon
que
d'entretenir
nos
bâtiments.
Je
ne
vais
pas
revenir
sur
le
propos
liminaire
qui
était
le
mien.
Nous
n'avions
pas
d'autre
choix
et
nous
n'avons
pas
baissé
les
bras
par
rapport
à
la
nécessité
d'investissement
et
la
remise
à
niveau
de
nos
bâtiments.
Eh
oui,
la salle
de
spectacle,
on
peut Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
être
très
fier
de
ce
que
nous
portons.
Et
parce
que
nous
portons
ce
projet
avec
ambition
en
référence
à
des
normes
qui
nous
sont
imposées,
le
décret
tertiaire,
les
normes
de
sécurité,
les
normes
environnementales,
parce
que
nous
mettons
en
corrélation
notre
projet
avec
les
attendus
des
collectivités,
Département,
Région,
État,
Europe,
oui,
nous
obtenons
des
financements,
des
cofinancements
absolument
considérables
et nous
finançons
cette
salle
de
spectacle
à 80
%.
On
devrait
être
collectivement
fier de
cette
performance,
de
pouvoir
remetire
à niveau
cette
salle
des
fêtes
en
salle
de
spectacle
en
offrant
une
dimension
encore
plus
grande
en
cofinançant
nos
investissements
à hauteur
de
80
%.
Et
tout
est
comme
ça.
La
culture
de
la
recette,
tout
est
comme
ça.
Le
Cénotaphe:
cofinancé
aussi
bien
sur
l'étude
que
sur
les
travaux.
Le
déploiement
de
l'éclairage
public:
cofinancé.
Tout
est
cofinancé.
Alors,
ce
que
vous
nous
proposez
en
réalité
et
que
j'ai
entendu
dans
les
commissions
: vous
portez
des
ambitions
importantes.
Si
nous
n'avions
pas
ce
niveau
d'exigence
sur
nos
ambitions,
on
ne
serait
pas
cofinancé.
Et
c'est
probablement
parce
que
la
municipalité
précédente
n'avait
pas
cette
ambition
qu'elle
ne
parvenait
pas
à
obtenir
les
cofinancements.
Et
comme
elle
n'avait
pas
les
cofinancements,
elle
ne
pouvait
tout
simplement
pas
agir.
Elle
ne
pouvait
rien
faire
parce
qu’elle
n'avait
pas
la
capacité
financière
à
agir.
Oui,
nous
sommes
ambitieux
sur
nos
projets.
Et
parce
que
nous
le
sommes,
nous
obtenons
des
cofinancements.
Et
parce
que
nous
avons
des
cofinancements
avec
la
rigueur
budgétaire
qui
est
la
nôtre,
nous
parvenons
à
porter
des
projets
et
à
faire
en
sorte
qu'ils
aboutissent.
Voilà
ce
que
je voulais et je
tenais
à dire
au
terme
de
cette
conclusion
sur
le budget.
Chacun
a
eu
un
droit
d'expression
sur
ce
vote
du
budget.
J'ai
rappelé,
j'ai
attendu
que
chacun
puisse
prendre
la
parole.
J'ai
relancé
le
groupe
« Seclin
en
commun
» pour
demander
s'il
souhaîtait
prendre
la
parole
au
regard
de
l'ensemble
des
éléments
qui
ont
pu
être
largement
étayés.
Je
ne
fais
que
reprendre
de
toute
façon
l'ensemble
des
propos
qui
ont
pu
être
tenus
par
l'ensemble
des
adjoints.
Je
passe
donc
au vote
du
budget
primitif.
J'ai bien
précisé
que
je
portais
le propos
conclusif.
Je
conclus
et nous
passons
donc
au
vote
sur
le
budget
primitif.
Vous,
les
30
secondes,
je
les
connais.
Allez, je
vous
laisse
la
parole,
sinon
on
va
encore
me
traiter
de
censeur.
Monsieur
PACINI
: C'est
gentil.
Je
n'ai jamais
dit
ça.
Par
contre,
je
voulais
juste
dire
une
chose.
C'était
rétablir
une
vérité
comme
les
Seclinois
nous
écoutent
et
nous
regardent
ce
soir,
comme
l'ensemble
de
nos
collègues.
Concernant
les
impôts,
c’est
clair,
ce
soir,
on
à
voté
une
non-augmentation
des
impôts,
comme
vous.
D'accord
? Il y a eu
unanimité
ici
autour
de
la table,
donc
ne
dites
pas
aux
Seclinois
qu'on
est
pour
l'augmentation
des
impôts.
On
n'est
pas
pour
l'augmentation
des
impôts.
Il faut
que
ce
soït
clair,
net,
précis.
Voilà, j'ai
mis
30
secondes.
Merci.
Monsieur
le
Maire:
D'accord.
Je
vais
me
permettre.
La
parole
est
à
la
défense
à
nouveau.
Vous
savez,
j'ai
un
petit
peu
de
vécu
politique
quand
même.
Quand
on
sent
qu'une
mesure
est
impopulaire,
on
est
capable
de
faire
marche
arrière.
Donc
aujourd'hui,
vous
nous
dîtes
que
vous
avez
voté
à l'unanimité.
Très
bien.
Je
m'en
félicite
que
vous
ayez
pu
reconsidérer
votre
position,
mais
votre
position
a
existé
l'année
dernière.
Enfin,
je
ne
sais
pas,
je
ne
l'ai
pas
rêvé.
Vous
comprenez,
à
deux
ans
des
échéances,
qu'avec
vous,
les
impôts
vont
augmenter.
Oui, ce n'est
pas
forcément
stratégiquement
très
audacieux.
Donc,
vous
faites
machine
arrière
et tant
mieux
pour
vous.
Mais
je n'ai
quand
même
pas
rêvé
le conseil
municipal
de
l’année
dernière
où, très
clairement,
l'augmentation
des
impôts
avait
été
proposée.
Je
vous
remercie.
On
va
conclure
ici.
Je
passe
donc
au
vote
ce
budget
primitif
et
j'en
profite
encore
pour
insister
sur
les
remerciements
que
je tends
à porter
pour
l'ensemble
des
services
qui,
dans
une
période
particulièrement
difficile,
ont
permis
à
ce
que
les
éléments
financiers
nous
parviennent
et
qu'ils
puissent
être
exposés
auprès
de
l'ensemble
des
Seclinois
et
portés
au
vote
ici.
Y
at-il
des
abstentions
?
Des
votes
contre
ce
budget
primitif?
J'ai
cru
comprendre
que
oui.
Vote
favorable
à
ce
budget
primitif?
Voilà,
vote
à
la
majorité.
Je
vous
en
remercie.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0
abstention
Délibération
n°
6
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
—
2024 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
le
Maire:
Nous
passons
au
point
suivant,
celui
relatif
à
l'attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations.
Monsieur
LEGRAND),
je vous
laisse
la parole.
Précision
faite, pour
éviter
toute
ambiguïté
sur
le sujet,
que
nous
avons
convenu
en
conférence
des
présidents
que
l'ensemble
des
élus
du
conseil
municipal
avait
bien
informés
le secrétariat
général
de
leur présence
en
qualité
d’adhérent,
membre
du
bureau
des
associations
et
que
l'on
considère,
sauf
si vous
me
dîtes
le contraire
maintenant
et
dans
ce
cas-là,
on
s'adaptera,
mais
on
va
essayer
d'être
cohérent
par
rapport
à
ce
qu'on
s'est
dit,
on
considère
que
la
liste
qui
vous
est
présentée
vaut
déport
sur
les
délibérations
relatives
aux
subventions
aux
associations.
Monsieur
LEGRAND,
vous
avez
la
parole.
Monsieur
LEGRAND
: Merci,
Monsieur
le
Maire.
Donc
attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
pour
2024.
Sachant
qu'il
y
a
d'une
part
les
associations
non
sportives
et
les
associations
sportives
d'autre
part,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
voter
un
montant
total
pour
les
subventions
non
sportives
qui
s'élèvent
à
84
204€.
La
répartition
est
la
suivante
62
204€
pour
le
versement
des
subventions
aux
associations
dont
le
dossier
de
demande
de
subvention
est
complet.
Cela
dit,
cela
intègre
également
une
provision
de
6
367
€
pour
les
demandes
de
subventions
qui
sont
toujours
incomplètes
à
ce
jour.
15
000
€
pour
les
subventions
à
projet
qui
sont
donc
votées
au
fil
de
l’eau
au
Conseil
et
7 000
€
pour
les
subventions
dites
exceptionnelles.
Concernant
les
associations
sportives,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
voter
un
montant
total
de
99
000
£
répartis
comme
suit: 97
281
€
pour
les
dossiers
complets,
le solde,
1
179
€, dans
les
provisions
pour
les
dossiers
qui
sont
incomplets
à
ce jour. Au
total,
vous
avez
un
montant
de
183
204
€ qui
sera
proposé
au
vote
pour
être
attribué
aux
différentes
associations.
Sachant
qu'il
existe
également
le cas
des
subventions
supérieures
à 23
000
€.
C'est
le cas
du
football
club
de
Seclin
qui
demande
une
subvention
de
34
000
€.
Dans
ce
cadre
et
selon
la
réglementation,
il convient
d'élaborer
une
convention
entre
la
commune
et
l'association
concernée.
Il
vous
est
donc
proposé
de voter
les
attributions
desdites
subventions.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Y a-t-il
des
prises
de
parole
par
rapport
à cette
délibération
? Madame
HUART,
oui. Madame
HUART
: Je
voulais
simplement
signaler
un
oubli
de
ma
part.
J'ai
oublié
de
signaler
que je
fais
partie
de
l'association
des
amis
du
CMEM
et que
donc,
je ne
participe
pas
au
vote.
Monsieur
le
Maire
:
Très
bien.
On
en
prend
note.
Je
fais
un
dernier
appel.
Est-ce
qu'il
y
a
d’autres
interventions
?
Monsieur
DECRAENE
: En
tant
que
membre
du
bureau
ou
même
en
étant
adhérent
?
Monsieur
le
Maire:
Simple
adhérent.
Même
simple
adhérent,
vous
devez
vous
déporter
de
ces
délibérations.
On
fait
un
tour
de table.
Monsieur
DECRAENE
: On
ne
peut
pas
vous
envoyer
un
mail
demain
?
Monsieur
le Maïiré
: On
fait un
tour
de
table.
Soyons
fous.
Monsieur
DECRAENE
: Moi, je suis
au
comité
de
Burgault.
Je
suis
adhérent.
Monsieur
le Maire
: Très
bien.
YŸ at-il
des
observations
par
rapport
à cette
délibération
? Non.
Alors,
on
la
passe
au
vote.
Ÿ
at-il
des
abstentions
?
Votes
contre
? Vote
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
Merci,
Monsieur
LEGRAND.
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
(32 votes pour). Le vote des élus membres
des associations est dévoyé
(liste
en
fin
de
délibération)
Délibération
n° 7
SOLLICITATION
DES
FONDS
DE CONCOURS
« ÉQUIPEMENTS
CULTURELS
» ET « TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
ET
BAS
CARBONE
» DE
LA
MÉTROPOLE
EUROPÉENNE
DE
LILLE
Monsieur
le Maire
: Monsieur
BACLET,
je vous
repasse
la parole. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
BACLET:
Merci.
Nous
parlions
de
culture
de
la
recette.
Voilà
encore
un
bel
exemple.
Merci
les
services,
en
particulier
les
personnes
qui
sont
à ma
gauche.
Cette
délibération
pour
la sollicitation
de
fonds
de
concours
d'une
part
sur
les
équipements
culturels
et
d’autre
part
sur
la
transition
énergétique
et
le
bas
carbone
qui
est
adressée
à
la
Métropole
européenne
de
Lille.
La
commune
a
engagé
dès
2021
un
projet
ambitieux
de
réhabilitation
de
la
salle
des
fêtes
en
salle
polyvalente
à
dominante
culturelle
et
événementielle,
avec
une
volonté
affirmée
de
maintenir
le
cachet
Art
Déco
et
théâtre
à
l'italienne
et
de
disposer
d’un
équipement
adapté
aux
usages
et
aux
besoins
multiples
de
la
programmation
culturelle
et des
différents
événementiels.
Le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
a été
notifié
le
9 novembre
2022.
Le
montant
des
dépenses
éligibles
au
stade
DCE,
c’est-à-dire
le
dossier
de
consultation
aux
entreprises,
s'élève
à
7 250
000€
à
peu
près
HT,
soit
8900
000€
TTC.
En
conséquence,
vu
le
dispositif
de
soutien
aux
investissements
communaux
porté
par
la
Métropole
Européenne
de
Lille
via
le fonds
de
concours
« équipements
culturels
», vu
le dispositif
de
soutien
aux
investissements
communaux
porté
par
la MEL
via
le fonds
de
concours
« transition
énergétique
et bas
carbone
»,
considérant
que
le
projet
atteint
le
niveau
BBC
Eiffinergie
rénovation
et
s'inscrit
dans
la
démarche
REV3
en
atteignant
le niveau
3.
Considérant
que
le
projet
répond
pleinement
aux
objectifs
définis
dans
les
règlements
des
fonds
de
concours,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
la MEL
au
titre
du
fonds
de
concours
« équipements
culturels
»
à
hauteur
de
1 000
000
€;
de
solliciter
la
bonification
au
titre
du
fonds
de
concours
« transition
énergétique
et
bas
carbone
» à
hauteur
de
10
%
de
la
subvention
« équipements
culturels
»,
soit
100
000
€ ; d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
décisions
et à signer
tout
document
définissant
les conditions
et les
modalités
de
versement
de
ces
subventions.
Monsieur
le
Maire: Merci.
Alors,
il s'agit
d'aller
chercher
de
l'argent.
Il y
a
a-t-il
des
observations
par
rapport
à cette
délibération
relative
à la salle
de
spectacle
? Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Voîes
contre
?
Eh
hien,
nous
serons
unanimes
pour
aller
chercher
ses
subventions.
Merci,
Monsieur
BACLET
pour
l'ensemble
de
votre
œuvre.
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
(32 votes
pour)
Délibération
n°
8
CONSEIL
INTERCOMMUNAL
DE
PRÉVENTION
DE
LA
DÉLINQUANCE
(CIPD}
RENOUVELLEMENT
D'ADHÉSION
2024
Monsieur
le Maire
: Je
passe
la parole
à
Monsieur
EL
GHAZI.
Monsieur
EL
GHAZI:
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
renouveler
l'adhésion
au
sein
du
C.L.P.D.
C'est
la même
délibération
que
l’on
présente
chaque
année.
Et comme
a
pu
bien
le
dire
pendant
le
budget
primitif
Monsieur
Pierre
LEGRAND,
je
pense
que
je
n'ai
pas
besoin
de
réexpliquer
en
quoi
cela
consiste
exactement.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
renouveler
son
adhésion
pour
un
montant
de
25
338,88
€.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Une
communication
du
rapport,
Monsieur
DECRAENE,
vous
aviez
demandé
à
ce
qu'on
vous
communique
le
rapport
d'activité.
Ca
a
été
fait,
je
crois.
On
attend
le
rapport
d'activité
2023.
Voilà,
mais
vous
avez
bien
eu
les
éléments
pour
2022
qui
avaient
été
initialement,
je
crois,
communiqués
à
Madame
PRUNES,
me
semble-t-il,
il y a
plusieurs
mois
de
cela.
Pour
2022.
Très
bien.
YŸ a-t-il
des
observations
par
rapport
à ce
renouvellement
avec
le C.I.P.D.
?
Pas
d'observation.
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
abstentions
? Votes
contre
? Vote
à
l'unanimité.
Merci,
Monsieur
EL
GHAZI.
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
(32 votes
pour)
Délibération
n°
9
BUDGET
ALLQUÉ
À
LA
FORMATION
DES
ÉLUS
—
2024
Monsieur
le Maire
: Effectivement,
Monsieur
BACLET,
vous
avez
encore
deux
délibérations
à porter.
Je
vous
redonne
la
parole. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
BACLET:
BACLET,
le
retour.
Nous
allons
passer
à
la
délibération
numéro
neuf,
le
budget
alloué
à
la formation
des
élus.
La
formation
des
élus
municipaux
est
cadrée
par
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
dispose
que
celle-ci
doit
être
adaptée
aux
fonctions
des
Conseillers
municipaux.
Les
organismes
de
formations
doivent
être
agréés.
La
prise
en
charge
de
la formation
des
élus
se
fera
selon
les
principes
suivants
: Agrément
des
organismes
de
formations;
Dépôt
préalable
aux
stages
de
la demande
de
remboursement
précisant
l'adéquation
de
l'objet
de
la formation
avec
les
fonctions
effectivement
exercées
pour
le
compte
de
la
Ville;
Liquidation
de
la
prise
en
charge
sur
justificatifs
des
dépenses
; Répartition
des
crédits
et de
leur
utilisation
sur
une
base
égalitaire
entre
les
élus.
Les
thèmes
privilégiés
pour
l'année
2024
seront
le mode
projet,
la
sensibilisation
au
handicap
et
la sensibilisation à
la laïcité.
Des
formations
individuelles
à la demande
des
élus,
en
lien
avec
leurs
délégations,
pourront
également
être accordées.
La
réglementation
prévoit
un
budget
compris
entre
2 et 20
%
des
indemnités
de fonction
qui
peuvent
être
perçues
par
le
Maire,
les
adjoints
et
les
Conseillers
municipaux.
Il est
proposé
qu'une
enveloppe
budgétaire
d'un
montant
égal
à 2 %
des
indemnités
de
fonction
soit
consacrée
à la formation
des
élus
en
2024,
soit
3
020
€.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
fixer
ce
montant
des
dépenses
liées
à la formation
des
élus
locaux.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Des
observations
sur
cette
délibération?
Non.
Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Vote
à l'unanimité.
Merci.
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
(32 votes
pour)
Délibération
n°
10
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
le Maire
: Dernière
délibération
pour
vous,
Monsieur
BACLET,
la
modification
du
tableau
des
effectifs. Monsieur
BACLET
: Comme
tous
les
ans,
nous
allons
procéder
au
nettoyage
de
notre
tableau.
Quoique
depuis
maintenant
quelques
années,
nous
procédons
très
régulièrement
à ce type
de
nettoyage,
mais
il
y a quand
même
une
nécessité
à l'échéance
du
budget.
Vu
l'avis
du
Conseil
social
territorial,
le CST,
qui
s'est
tenu
te
20
mars
et
sachant
qu'au
1*
mai,
la
collectivité
souhaite
promouvoir
un
certain
nombre
d'agents
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade,
il est
proposé
la
mise
à jour
des
effectifs
tels
que
suit.
Vous
avez
une
colonne
création
qui
est
surtout
réservée,
comme
je
viens
de
le
dire,
aux
avancements
prochains.
Et
les
suppressions
que
vous
voyez
là,
ce
sont
des
postes
qui
ne
sont
plus
pourvus,
des
postes
qui
avaient
été
prévus
à l'embauche
quelquefois
en
double
parce
qu'on
ne
connaît
pas
exactement
sous
quel
niveau
on
va
pouvoir
recruter.
Et donc,
c'est
du
toilettage
qui
est
fait
dans
la
colonne
de
suppression.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Des
observations
? Non.
On
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Oui,
Monsieur
PACINI.
Allumez
votre
micro,
Monsieur
PACINE
Non
?
Donc,
vote
à
l'unanimité
?
Vote
à
l'unanimité,
parfait.
Merci,
Monsieur
BACLET
pour
l’ensemble
de
votre
œuvre.
Bravo.
Vous
étiez
la star
un
peu
ce
soir.
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
(32 votes
pour)
6.
COMMISSION
CULTURE
ET
VIE
ANIMALE
Délibération
n°
11
ACTUALISATION
DES
FRAIS
D'INSCRIPTION
AU
CMEM
Monsieur
le
Maire
: Monsieur
SERRURIER,
c'est
à vous. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
SERRURIER
: C'est
pour
la
nouvelle
tarification
du
CMEM.
Tous
les
éléments
ont
été
donnés
par
Monsieur
BACLET
et par
Monsieur
le Maire
très
largement
concernant
évidemment
l'augmentation
des
dépenses
et ainsi
de suite.
Et c'est vrai que
nous
avons
effectué
un
choix
que
nous
assumons.
C'est
le
choix
qui
vous
a
semblé
le
plus
juste
de
solliciter
les
usagers
pour
préserver
l'équilibre
du
budget.
Dans
ce
cadre,
évidemment,
nous
allons
indexer
comme
l’année
dernière.
L'indexation
est,
cette
année,
fixée
à
3,9
%
conformément
aux
chiffres
de
l'inflation
et
nous
proposons
une
augmentation
des
tarifs
ponctuellement
appliquée
à hauteur
de
20
%.
C'est
arrivé,
vous
les
avez
sous
les yeux.
Vous
voyez
que,
si
on
parle
par
exemple
de
la
FM
et
de
l'instrument,
on
va
de
26
€
à
147,45
€,
c'est-à-dire
une
augmentation
d’un
euro
à
29,25
€.
Dans
le
même
ordre,
concernant
la
FM
ou
l'instrument.
La
FM,
excusez-moi,
c'est
la formation
musicale.
Alors,
Monsieur
le Maire
a fait
des
comparatifs
tout
à l'heure
concernant
certaines
communes.
Je
vais
en
faire
quelques-uns
aussi
pour
qu'on
se
rende
bien
compte
quand
même
de
la
réalité
des
choses,
et donc
je vais
les
prendre
autour
de
nous.
Par
exemple
à Ostricourt,
la FM
où
l'instrument
seul,
c'est
205
€.
Nous,
on
est
entre
17,70
et
147,45.
Pour
le
cours
d'instrument,
dans
la
communauté
de
Pévèle
Carembault,
c'est
très
large,
ça
englobe
Avelin,
Camphin
et ainsi
de
suite,
pour
l'instrument
seul,
on
est
à 200
€.
Nous,
on
est
dans
la tranche
entre
26
et
158,80.
200
£,
ça
veut
dire
que
ça
porte
le cours
individuel,
que
j'appellerai
cours
particulier
même
si
c'est
mal
adapté,
à
5,56€
en
se
basant
sur
36
semaines.
Donc,
à
chaque
fois
que
quelqu'un
va
prendre
un
cours
d'instrument,
il
paye
5,56
€.
il
payait
l’année
dernière.
On
verra
ce
qu'ils
vont
voter
cette
année,
évidemment.
Pour
un
cours
de
piano,
il
paye
390
€.
Et
nous,
c'est
toujours
les
tarifs
que
je
vous
ai
annoncés.
Sur
Gondecourt
pour
un
instrument,
c'est
235
€.
Ce
que
je voulais
dire,
c'est
qu'il
y a donc
une
augmentation
des
tarifs
et
il ne
faut
pas,
me
semble-t-il,
se
figer
sur
les
chiffres
sans
essayer
de
gratter
un
peu
pour
aller voir
derrière.
IL y à donc
une
augmentation
des
tarifs,
mais
il y a aussi
en
parallèle,
ce
qui
ne
semble
pas
apparaître,
une
augmentation
des
services.
Vous
vous
souvenez
peut-être
qu'on
a
évoqué
le
fait
qu'à
Seclin,
les
enseignants
de
l'école
de
musique
n'effectuent
pas
les
1 607
heures
de
la fonction
publique
territoriale.
Îls
sont
alignés
sur
la
grille
annuelle
des
enseignants
de
l'éducation
nationale,
soit
36
semaines
de
20
heures
en
l'occurrence.
Ce
qui
fait
720
heures
par
an.
Mais,
en
réalité,
dans
les
faits,
ils commencent
les
cours
une
semaine
plus
tard
et
ils
les
arrêtent
une
semaine
avant
les
enseignants
de
l'EN.
Or
maintenant,
dans
le souci
de
l'amélioration
du
service
rendu
aux
usagers,
c'est
vraiment
notre
souci,
on
a
quand
même
été
élu
par
eux,
ils
vont
effectivement
être
soumis
aux
36
semaines
d'enseignement.
Donc,
il y aura
deux
semaines
de
plus
pour
les
usagers
que
sont
les
élèves
de
l'école
de
musique.
Alors,
on
voit
les
augmentations
et
on
se
dit
: 23
%
d'augmentation,
c'est
énorme.
OK.
Voyons
ce
que
c'est
dans
la réalité
avec
cette
redistribution
des
services.
On
a une
augmentation
de
26,95
€ pour
ia tranche
quatre.
Actuellement,
un
cours
particulier,
je
ne
trouve
pas
d'autres
mots,
excusez-moi,
coûte
109,10
€
par
an.
Divisés
par
34
semaines,
ça
fait
3,21
€
du
cours
au
lieu
des
5,55
€
vus
ailleurs.
En
septembre,
avec
la
nouvelle
tarification,
à
136,05
€
divisés
par
36
semaines,
ça
fera
3,77
€
du
cours
particulier.
Autrement
dit, une
augmentation
de
0,56
€ par cours
et donc,
une
augmentation
effective
pour
eux,
pour
cette
tranche-là,
de
17,44
€
et
non
pas
de
23,9.
Passons
aux
autres
tranches
avec
la
fierté
d'avoir
à
Seclin,
quand
même,
un
quart
des
effectifs
qui
sont
des
effectifs
de
familles
non
imposables.
Et
ça,
c'est
une
fierté.
Ça
veut
dire
qu'on
ouvre
vraiment
la
culture
à
tous
et
qu'on
a
cette
volonté
de
la
continuer
ainsi.
Allons
sur
la tranche
1.
Vous
voyez,
la tranche
1, c'est
inférieur
à 7
600
€
de
QF.
Le tarif
actuel
pour
les cours
individuels
est
de
80,70
€.
Divisés
par 34
semaines,
ça fait 2,37
€ le cours.
Écoutez
bien
ça,
Monsieur
PACINI.
Divisés
par 34
semaines,
ça fait 2,37
€ le cours.
Le tarif proposé,
c'est 83,85
€.
Divisés
par
36
semaines,
ça
fait
2,32
€
le cours.
En
réalité,
on
arrive
à
une
diminution
de
2,11
%.
Pour
les
non
imposables,
c'est
25
%.
Le
tarif actuel,
c'est
45,50
€ pour
34
cours
individuels.
Ce
qui
fait
1,34
euro
le
cours.
Et
avec
cette
augmentation
que
vous
pensez
en
toute
bonne
foi
de
23,9
%,
avec
le
budget
proposé,
ils
vont
payer
47,30
divisés
par
36,
soit
1,31
€
le
cours,
c'est-à-dire
une
baisse
effective
de
2,24
%.
Je
remercie
Madame
RACHEZ
d'avoir
évoqué
tout
à
l'heure
ce
dispositif
Opus
qui
est
une
véritable
fierté
pour
toute
la municipalité
puisqu'on
offre
une
expérience
invraisemblable
à neuf
enfants
de
quartiers
défavorisés.
Et puis, je trouve
qu'avec
ça, tout
ce
que
je
viens
de
vous
exposer,
l'opération
Opus,
on
a
la vision
d'une
véritable
politique
sociale
et
équitable.
En
grattant
les
chiffres,
essayons
de
voir
un
peu
plus
loin
pour
voir
la réalité
pour
les
gens
au
quotidien.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Monsieur
SERRURIER. Y
at-il
des
observations
sur
cette
évolution
tarifaire
?
On
a
pu
échanger
déjà
sur
le fond
des
évolutions,
donc
je
passe
au
vote.
Y
a-til
des
abstentions
? Votes
contre
? Votes
favorables
? Délibération
acquise
à la majorité.
Je
vous
remercie.
Monsieur
SERRURIER:
Évidemment,
moi
aussi,
je
suis
favorable
à
la
baisse
pour
les
tarifs
les
plus
faibles. Monsieur
le Maire :
Alors,
vous
avez
encore
une
délibération,
Monsieur
SERRURIER. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention
Délibération
n°
12
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPECTACLES
Monsieur
SERRURIER
: Sur
ies tarifs
spectacles,
je
ne
vais
pas
vous
raconter
que,
parce
qu'on
augmente
les
impôts,
ça
va
être
moins
cher
parce
que
ce
n'est
pas
le cas.
Donc,
vous
avez
la grille tarifaire
qui
est
là
sous
les
yeux.
Vous
savez
qu'on
se
base
sur
un
montant
des
frais
réels
; un
montant
qui
est
compris
entre
0 et
3 000
euros.
On
est
dans
la tranche
1
et
le tarif
actuel
est
de
6,45
€
par
entrée
achetée
pour
ces
spectacles
inférieurs
à
3 000
€.
Dedans,
on
compte
quoi?
On
compte
les
cachets
et
les
hébergements
éventuellement,
la technique,
les
locations
techniques,
ces
choses-là.
Au
maximum,
à
partir
de
18
001
€, on
passerait
de
26,75
€
à 33,35
€.
Vous
avez
peut-être
lu l'enquête
passionnante
de
La
Voix
du
Nord
cette
semaine
concernant
la salle
de
spectacle,
les tarifications
et
les
augmentations
de
tarifs.
Je
vous
garantis
qu'eux
ne
sont
peut-être
pas
à 23,9
%, mais
les
places
à 250,
à 300
€, à 400
€
augmentées
de
20
%,
ça
fait
beaucoup
plus
mal
que
nos
23,9
%
ici à Seclin.
Bien
sûr,
on
va
continuer
à
essayer
de
jouer
sur
cette
tranche
sur
les
coûts
du
spectacle.
Comment
fait-on
? On
joue
sur
le
levier
des
dépenses.
Vous
parliez
des
dépenses.
La
culture
de
la recette
et les
dépenses,
les
dépenses,
il faut
les
réduire.
Réduire
les
dépenses,
pour
nous,
cela
veut
dire
: dépenser
mieux.
Avoir
mieux
pour
le même
prix
et avoir,
si
possible,
plus
de
recettes.
Alors,
comment
allons-nous
faire
? Nous
faisons
maintenant
une
consultation
systématique
par
devis
avec
mise
en
concurrence
pour
tout
ce
qui
est
technique.
Au
moins
trois.
Ce
n'était
pas
le cas.
Nous
avons
des
négociations
très
fortes
au
niveau
des
cachets.
Parce
que
c'est
comme
ça.
Dans
le monde
du
spectacle,
c'est
comme
ça.
Il n'y a pas
une
grille tarifaire.
Il faut
discuter.
Ça
peut
sembler
marchand
de
tapis,
mais
c'est
la réalité.
Par
exemple,
je
vais
prendre
l'exemple
de
« Seclin
c'est
son
Avignon
». On
a
négocié
à fond
comme
des
chiens,
vraiment
comme
des
chiens.
Je
vois
qu'il
y a
un
concert
pour
l'automne
qui
est
peut-être
prévu
à 16
000
€ donc
on
passerait
dans
la
tranche
numéro
six.
Et
bien,
il faut
qu'on
se
batte
pour
descendre
en
dessous
des
15
000
€.
Et je vais
insister
sur
les
services,
quitte
à
remettre
en
cause
ce
type
de
spectacle
dont
le
coût
est
supérieur
à
15
000
€. On
peut
s'en tirer avec
des
spectacles
qui
sont
inférieurs
ou
égaux
à 15
000
€. Ensuite, j'ai pris
un
exemple
encore
une
fois.
Arcangelo,
c'est
à
Wattignies.
Il y
a
quelques
semaines,
quelques
mois,
c'était
chez
nous
à 8,25
€
et à Wattignies,
c'est
à 12
€. Voilà.
Sur
la tarification
« Seclin
fait son
Avignon
»
et des
critiques
que
vous
aviez faites,
regardez
bien
ce tableau.
Regardez
le tableau.
Regardez
la tranche
quatre.
Vous
voyez
? 19
001
à
12
000
€.
16,05
€
et
on
va
passer
à 20
€.
Et
nous,
qu'est-ce
qu'on
a fait
pour
« Seclin
fait
son
Avignon
» pour
lequel
vous
nous
critiquiez
en
disant
qu'on
était
trop
cher
? On
a
fait
le prix
le plus
cher
à
15
€.
Et si quelqu'un
bénéficie
du
tarif
réduit,
il a les
huit
spectacles
pour
50
€.
Ça
fait
6,25
€
du
spectacle.
On
ne
peut
quand
même
pas
donner
de
l'argent
non
plus
aux
gens
pour
qu'ils
viennent.
Voilà.
Vos
questions,
vos
remarques,
vos
critiques
sont
les
bienvenues.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Alors,
avez-vous
des
observations
à formuler
? Non.
On
passe
au
vote.
Y a-t-
il des
abstentions
? Des
votes
contre
? Votes
favorables
? Merci.
Vote
à la majorité.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0
abstention
Z.
COMMISSION
PARCOURS
ÉDUCATIF
Délibération
n°
13
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
RESTAURATION
MUNICIPALE Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
le Maire
: Madame
MASSET,
c'est
à vous.
Je
propose
de
passer
les
deux
en
suivant.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0
abstention
Délibération
n°
14
ACTUALISATION
DES TARIFS
POUR
LES
ACCUEILS
PÉRISCOLAIRES
ET
LES
ACCUEILS
PÉRI-AL
Madame
MASSET
: Les
deux
ensembles.
Peut-être
quand
même
repréciser
au
niveau
de
la tarification
de
la
restauration
municipale
que
les
deux
premières
tranches
sont
exonérées
d'augmentation.
On
l'a
dit tout
à
l'heure,
deux
nouvelles
tranches
au-delà
du
QF
1200.
Préciser
aussi
que
les
tarifications
sont
arrondies
par
cinquième
de
centime
et,
comme
d'habitude,
les
familles
bénéficiant
de
l'allocation
d'éducation
de
l'enfant
handicapé
se
voient
appliquer
la tarification
de
la première
tranche
de
QF.
Et sur
l'accueil
périscolaire,
une
tarification
vous
est
proposée
à
la
demi-heure.
Je
pense
que
c'est
tout
dans
les
précisions.
Et une
harmonie
tout
simplement
entre
la facturation
des
deux
accueils,
entre
le péri
AL
et
l'accueil
périscolaire.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Des
observations
de
votre
part
? Non.
On
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
?
Je
crois
comprendre
que
« Seclin
en
commun
» vote
en
ce
sens.
Et
votes
favorables
?
À
la
majorité
pour
ces
deux
délibérations.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention
Délibération
n°
15
ACTUALISATION
DES
TARIFS
POUR
LES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
Monsieur
le Maire
: Je
passe
la parole
à
Madame
FRÈRE
pour
les
deux
délibérations
suivantes.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0
abstention
Délibération
n°
16
ACTUALISATION
DES
TARIFS
POUR
LES
SÉJOURS
DE
VACANCES
-
ÉTÉ
2024
Madame
FRÈRE:
Merci,
Monsieur
le
Maire.
À
l'identique
de
Madame
MASSET,
concernant
la
proposition
des
grilles
tarifaires
à
l’arrondi,
je
propose
au
conseil
municipal
de
voter
les
deux
délibérations
concernant
les
accueils
de
loisirs
et
le
séjour
de
vacances.
Je
vous
rappelle
également
que
le
forum
des
séjours
de
vacances a
lieu
demain.
L'année
dernière,
je
n'ai
malheureusement
vu
personne
de
votre
groupe et
j'espère
voir,
cette
année,
quelqu'un
de
chez
vous.
Je
pense
que
Madame
PELLIZZARI
m'avait
dit qu'elle
participerait.
Ça
sera
tout
pour
moi. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
le Maire
: Merci.
Des
observations
? Monsieur
DECRAENE,
oui.
Monsieur
DECRAENE :
J'étais
passé
l’année
passée.
Madame
FRÈRE
: Je n'ai pas vu.
Monsieur
DECRAENE
: Ce
n'est
pas
grave.
On
se
voit
souvent.
Du
coup,
pour
la
45,
nous
votons
contre.
Et
pour
la 16,
on
s'abstient.
Monsieur
le Maire
: D'accord.
On
prend
bien
note
du
sens
de
votre
vote.
Donc,
contre
la délibération
15
et
abstention
sur
la
délibération
16.
Je
vais
quand
même
passer
au
vote
pour
les
15
et
16.
Donc,
votes
favorables
aux
délibérations
15
et
16?
Vote
obtenu
à
la
majorité.
Je
vous
en
remercie.
Madame
RACHEZ. ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
0 vote
contre,
8
abstentions
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine).
8. COMMISSION
ACTION
SOCIALE
— INTERGÉNÉRATIONNEL
Délibération
n°
17
TARIFS
DES
SORTIES
SÉNIORS
Madame
RACHEZ
: Là, nous
passons
sur le tarif des
sorties
séniors.
Juste
pour
cadrer
les tarifs
qui
sont
déjà
demandés.
Nous
proposons
effectivement
un
club
sénior
gratuit,
des
ateliers
gratuits,
mais,
pour
les
sorties
à
la
journée,
nous
demandons
une
participation.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
d'adopter
les tarifs
2024
pour
les
sorties
à
compter
du
1°
septembre.
Le
prix total
de
la
sortie
inférieur
à 2 500 €, je
prends
pour
exemple
ie salon
de
l'agricuiture
ou
encore
un
marché
de
Noël,
donc
une
sortie
où
il y a
l'entrée
et
le voyage,
10
€.
Une
sortie
de
2 501
à 5 000
€, nous
demandons
15
€.
Là,
ce
sont
pour
les visites
accompagnées
et guidées.
Et
à partir
de
5 001
€, on
demande
25
€.
Ce
sont
les
sorties
avec
repas
dansant
plus
spectacle.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Des
observations
?
On
passe
au
vote.
Abstentions
?
Votes
contre
?
Vote
à
l'unanimité.
Merci.
Merci,
Madame
RACHEZ.
ADOPTÉ
L'UNANIMITÉ
(32
votes
pour)
Délibération
n°
18
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DES
CONCESSIONS
DANS
LES
CIMETIÈRES
Monsieur
le Maire
: Monsieur
MILLE.
Monsieur
MILLE
: Merci,
Monsieur
le Maire.
Moi,
ça
va
aller vite.
Beaucoup
de
chiffres
ont
été
annoncés
ce
soir.
Ce
sont
des
gens
qui
dorment
tranquillement.
On
ne
va
pas
les
réveiller.
Ça
concerne
les
cimetières.
Je
vous
fais
grâce
de
chiffres
qui
sont
là.
Ils
sont
sous
votre
tête.
À
vous
de
les
consulter.
L'actualisation
des
tarifs
des
concessions
dans
les cimetières
figure
dans
les tableaux.
Prenez
le temps
de
les
lire.
Moi,
je
ne
les
annonce
pas.
D'accord
?
Sachez
que
le
principe
posé
vise
à
maintenir
la
tarification
basse.
Pour
tout
ça, il est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
d'appliquer
cette
nouvelle
grille
de tarification
à compter
du
1°
mai
2024. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Y
a-til
des
observations
sur
cette
délibération
?
Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Tu
n'auras
pas
réussi
à
les
convaincre,
Roger.
Votes
favorables
? Vote
à
la majorité.
Merci
beaucoup.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention 9.
COMMISSION
RAYONNEMENT
ET
INCLUSION
DANS
LES
MANIFESTATIONS
= COMMUNICATION
Délibération
n°
19
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DES
SALLES
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
: Monsieur
GOULLIART.
Monsieur
GOULLIART:
L'actualisation
des
tarifs
des
salles
municipales.
On
ne
va
pas
refaire
le
faïus
de
ce
qui
a été
dit
au
départ.
Augmentation
des
tarifs
et
ainsi
de
suite.
Donc.
les
salles
font
comme
le
reste,
comme
tout
le
monde.
Il y
a
une
augmentation
des
salles.
Je
vous
laisse
découvrir
les
tarifs.
L'idée
est quand
même
de
garder
des
tarifications
basses
et, pour
la condition
d'attribution
au
personnel
communal,
il a été
convenu
que
la fréquence
de
location
gratuite
au
personnel
municipal
actif et retraité,
c'était
une
salle
par
an
aujourd'hui
et
cela
passerait
à
tous
les
24
mois
à
partir
de
maintenant.
Évidemment,
les
salles
seraient
à
titre
personnel.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
d'appliquer
cette
nouvelle
tarification.
Monsieur
le Maire
: Avec
précision
également
que,
fort du travail
porté
par
le pôle
de
Monsieur
GAUJAT,
la remise
à neuf
un
peu
de
la salle
des
époux
Rosenberg,
on
la met
également
dans
le giron
d'utilisation
et
donc
de
location.
Voilà,
les
Seclinois
désireux
de
pouvoir
louer
la salle
des
époux
Rosenberg
seront
en
mesure
de
pouvoir
le faire
dorénavant.
Raison
pour
laquelle
cela
apparaît
sur
le tableau
; chose
qui
n'était
pas
possible
avant.
Y
a-t-il
des
observations,
des
questionnements
?
Non.
On
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Votes
favorables
à la majorité.
Merci
pour
cette
délibération.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention 10.
COMMISSION
SPORTS
Délibération
n°
20
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
—
PISCINE
Monsieur
le Maire
: Je
passe
la parole
à Madame
GABREL
pour
les trois
délibérations
suivantes.
Madame
GABREL
: Oui,
pour
les
deux
premières
et
puis
peut-être
la dernière
à côté.
Monsieur
le Maire
: Les
deux
premières
et en
fait
la troisième
à part.
Très
bien.
Je
vous
laisse
la parole. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention
Délibération
n°
21
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
—
SALLE
DE
MUSCULATION
Madame
GABREL
: Les
deux
premières
concernent
le même
sujet
que
Monsieur
GOULLIART.
C'est
la
nouvelle
tarification
pour
la
piscine
et
la salle
de
musculation
aux
tarifs
dont
on
parle
depuis
le début.
Donc,
je vous
propose
de
voter
cette
nouvelle
tarification.
Monsieur
le Maire
: Toujours
pas
d'observation
ou
questionnements
? On
passe
au
vote.
Abstentions
?
Je
crois
que
je
peux
anticiper
qu'un
vote
contre
se
dessine.
Voilà.
Et
votes
favorables
?
Vote
à
la
majorité.
Merci.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8 votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0
abstention
Délibération
n°
22
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
- SALLE
DE SPORTS,
TERRAINS
ET ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
EXTÉRIEURS
Monsieur
le Maire
: Dernière
délibération
pour
cette
soirée,
Madame
GABREL.
Madame
GABREL:
Nous
faisons
évoluer
la
tarification
pour
les
salles
de
sport,
les
terrains
et
les
équipements
sportifs
extérieurs
toujours
dans
la même
optique
que
la salle
de
musculation
et la piscine.
Sachant
que
dans
cette
délibération,
les
tarifs
proposés
le
seront
sur
les
salles
qui
sont
tout
à
fait
louables.
Comme
vous
disiez
tout
à
l'heure
que,
par
rapport
au
bâtiment,
nous
n'allons
pas
louer
les
bâtiments
qui
ne
sont
pas
à proprement
dits
louables
dans
leur état
général
aujourd'hui.
Monsieur
le Maire
: Propres
à leur
destination.
Madame
GABREL
: Voilà,
exactement.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
YŸ
at-il
des
observations
sur
cette
délibération
?
Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Votes
favorables
? Vote
à
la majorité.
Merci
beaucoup.
Ainsi
s'achève
ce
conseil
municipal
trois
minutes
avant
un
match
que
beaucoup
attendent.
Ils vont
être
à l'heure,
je
pense,
pour
regarder
ce
match.
Merci
en
tout
cas
à
chacun
pour
votre
contribution
intellectuelle
sur
ces
débats
importants.
Merci
encore
à
l'ensemble
des
services.
Et, pour
ceux
qui
ont
un
peu
de
temps
devant
eux,
je
les
invite
bien
évidemment
au
verre
de
l'amitié.
Merci
beaucoup.
Bonne
soirée
à chacun.
ADOPTÉ
À LA MAJORITÉ
24
votes
pour,
8
votes
contre
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine),
0 abstention
Séance
levée
à 20
heures
56. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 avril
2024
Approuvé
au
conseil
municipal
du
28
mai
2024
Amira
EL
MESSAOUPI
EE
Se
7
Secrd
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Cônsiifé)
fnunicipale
déléguée
LÀ
ja Vie
associative