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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - 0 +ORDRE+DU+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carcès.
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Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Transports,
ORDRE DU JOUR
1-TRANSFERT DE COMPETENCE OPTIONNELLE N°8 « MAINTENANCE DES RESEAUX D’ECLAIRAGE
PUBLIC » DE LA COMMUNE DE SILLANS LA CASCADE AU PROFIT DU SYMIELECVAR
2-REPRISE DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE N°1 « EQUIPEMENT DE RESEAUX D’ECLAIRAGE
PUBLIC » PAR LA COMMUNE DE SANARY SUR MER
3- TRANSFERT DE COMPETENCE OPTIONNELLE N°7 « RESEAU DE PRISE DE CHARGE POUR
VEHICULES ELECTRIQUES » DE LA COMMUNE DE FORCALQUEIRET AU PROFIT DU SYMIELECVAR
4-ADHESION AU SYMIELECVAR ET TRANSFERT DES COMPETENCES OPTIONNELLES N°1 ET N°8
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DU VAR AU PROFIT DU SYMIELECVAR
5- TRANSFERT DE COMPETENCE OPTIONNELLE N°8 « MAINTENANCE DES RESEAUX
D’ECLAIRAGE PUBLIC » DE LA COMMUNE DE BELGENTIER AU PROFIT DU SYMIELECVAR
6- SIGNATURE CONVENTION CTG
7- CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR - EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES
8- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE INFORMATIQUE ET SIG
9- TABLEAU DES EFFECTIFS
10- REGULARISATION DE L'EMPRISE DU CHEMIN DE BAGATEAU
11- ACQUISITION FONCIERE L’ELARGISSEMENT DE L’IMPASSE DES OLIVERONS
12- COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET BATIMENTS
13- COMPTE DE GESTION 2021 LOTISSEMENT
14- COMPTE DE GESTION 2021 COMMUNE
15- COMPTE ADMINIST BATIMENTS.2021
16- COMPTE ADMINIST LOTISSEMENT.2021
17- COMPTE ADMINIST COMMUNE.2021
18- AFFECTATION DU RESULTAT BAT.ARTISANAL 2021
19- AFFECTATION DU RESULTAT LOTISSEMENT 2021
20- AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE 2021
21- BP 2022 BATIMENTS
22- BP 2022 LOTISSEMENT
23- BP 2022 COMMUNE
24- TAUX IMPOSITION 2022
25- ACQUISITION FONCIERE QUARTIER LES FOUGUIERES.
26- SIGNATURE CHARTE FLEUVES SANS PLASTIQUES
27- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ET ACQUISITION DE TERRAIN NOTRE DAME
28- DELIB AVENANT CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT ENTRE LA CAVE VINICOLE LE
HAMEAU DES VIGNERONS ET LA COMMUNE DE CARCES
29-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
30- DELIB 2022 DECISIONS DU MAIRE PRISES ENTRE LE 01 01 2022 ET LE 17 03 2022