Procès Verbal - Proces Verbal du 09022023

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Procès Verbal - Proces Verbal du 09022023 Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Pierre-des-Échaubrognes. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 09022023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Justice et droit, = Soint Ferre

des Echaubrog neS

Rencontre ti holetais, de la vendee et du Docage C-essairas

Commune de St Pierre des Echaubrognes

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

9 février 2023 à 20 h 30

L’an deux mille vingt-trois, le 9 février le Conseil municipal de la Commune de St Pierre des

Echaubrognes, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil

municipal, sur convocation adressée par Monsieur le Maire, Claude POUSIN.

Nombre de conseillers municipaux : 15

Date de convocation du conseil municipal : 3 février 2023

PRÉSENTS : 15

M. POUSIN Claude, M. PAILLAT François, Mme YOU Patricia, M GARREAU Vianney,

Mme MONTAS Fanny, Mme TIGNON Marie-Agnès, Mme POUSIN Martine, M. MICHENAUD Nicolas, Mme AUDEBEAU Isabelle, Mme FONTENEAU Nathalie, M.

BERNIER Denis, M. ONILLON Nicolas, M. AUDEBEAU Dimitri, M. CAILLAUD Clément ABSENTS ET EXCUSÉS : Mme JOUBERT Delphine

VOTANTS : 14

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil, Clément CAILLAUD est désigné pour remplir cette fonction qu'elle accepte.

1 Approbation du procès-verbal du 12 janvier 2023

Le procès-verbal du 12 janvier 2023 est approuvé à l’unanimité2- Marchés Assurance renouvellement — mission de conseil et d’assistance (dé/ib n° 2023-005)

Les marchés d’assurance arrivant à échéance le 31/12/2023, la commune a conclu un marché, sans formalités préalables, (1 500,00 € HT) avec la société RISKOMNIUM, audit-conseil en Assurances des Collectivités Territoriales, afin de réaliser une mission de conseil et d’assistance pour la renégociation et la gestion des marchés d’assurance de la commune qui devra être mis

en place au 1° janvier 2024.

Le lancement de la consultation, sous la forme d’une procédure adaptée pour les lots suivants est préconisée :

° Dommages aux biens,

e Responsabilité générale,

° Protection juridique et protection fonctionnelle,

e Flotte automobile auto-mission

Le conseil municipal, à l’unanimité :

+ _ DECIDE de renégocier l’ensemble des contrats d’assurance de la commune,

+ DECIDE de lancer un appel d’offres en procédure adaptée pour la renégociation et la gestion

des marchés d’assurance,

+ ADOPTE le dossier de consultation des entreprises (DCE), nécessaire au marché public de prestation de services en assurance établi par l’assistant à maîtrise d’ouvrage,

e AUTORISE Monsieur le Maire à signer le ou les marché(s) à intervenir avec le ou les

assureur(s) qui sera(ont) désigné(s).

3- Régularisation foncière au lieu-dit « La Grande Coudraie » (délib n° 2023-006)

Monsieur le Maire indique que le cabinet BRANLY-LACAZE a été saisi d’une demande de

régularisation de limites et de bornage de la propriété de M. et Mme DEVANNE Gilles au lieu- dit « La Grande Coudraie ». La commune s’est jointe à cette démarche de régularisation car une

partie de chemin communal n’était pas correctement cadastré.

Il convenait donc de procéder contradictoirement aux rectifications de limites, au bornage et aux

rectifications cadastrales nécessaires.

La présente opération de bornage a pour objet de reconnaître, définir et fixer d’un commun accord et de manière définitive les limites séparatives communes et (ou) les points de limites partiels et communs entre :

Le chemin rural sis Commune de St Pierre des Echaubrognes et la parcelle cadastrée section M n° 72 — La Grande Coudraie -

Après une rencontre sur place, un plan de bornage et de division a été dressé.

Une partie du chemin rural (78 ca) doit rejoindre la parcelle cadastrée M n° 72.

La modification du parcellaire attribue donc la parcelle M n° 78 ca et M n° 220 à M. et Mme

DEVANNE Gilles

Le conseil municipal à l’unanimité

- Valide les changements constatés et présentés précédemment concernant le bornage partiel du chemin rural non cadastré situé au lieu-dit la Grande Coudraie

- Indique que la parcelle nouvellement cadastrée section M n° 220 (bornage partiel du chemin

rural) sera la propriété de M. et Mme DEVANNE Gilles.

- Charge M. le Maire du suivi et de la signature des actes nécessaires à ces changements4- Centre de Gestion des Deux-Sèvres — avenant à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires (délib n° 2023-007)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, que par délibération en date du 8 février 1996, il a été décidé l’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique

territoriale des Deux-Sèvres et a autorisé le Maire à signer la convention correspondante.

Il précise que dans ce cadre, le Centre de gestion peut mettre à disposition des Collectivités et établissements publics adhérents à ce service, des agents non titulaires pour faire face au

remplacement de leurs personnels lors de périodes de maladie ou de surcroît d’activités. Il informe le Conseil municipal que le Conseil d’administration du Centre de gestion du 12 décembre 2022 a décidé d’augmenter le taux de facturation au 1er janvier 2023, qui passera de 4 % à 4,5% des salaires bruts des personnels intérimaires mis à disposition et qu’il convient en conséquence de l’autoriser à signer l’avenant correspondant.

Après avoir pris connaissance de l’avenant n° 2 à la convention de mise à disposition des

personnels intérimaires,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

e AUTORISE le Maire à signer avec le Centre de gestion de la Fonction publique

territoriale des Deux-Sèvres, l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition des

personnels intérimaires, qui acte la décision du Conseil d'administration du Centre de

gestion, de fixer à compter du ler janvier 2023 la participation aux frais de gestion à

une somme égale à 4,5 % des salaires bruts versés aux agents intérimaires mis à

disposition.

5- Aménagement d’un city-park — demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Départementale (dé/ib n° 2023-008)

Le conseil municipal a pour projet de rénover un espace existant qui répond totalement aux besoins de la population. Installation d’une structure multi-sports, de jeux pour enfants et aménagement d’un skate park.

Cette opération est susceptible d’être financée par le Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre du fonds de solidarité départementale pour les communes 2022-2026

Le plan de financement ci-dessous est proposé aux membres du conseil municipal

PLAN DE FINANCEMENT — espace city park -

DEPENSES RECETTES

HT

Terrain 35 509,32 | Fonds solidarité 38 061,00 | 37%

multisports départementale

Piste skate park 18 316,76 | DETR 2022 39 300,16 | 40% Aire de jeux 47 615,00 | Part commune 24 079,92 | 23%

TOTAL 101 441,08 TOTAL 101 441,08

Le conseil municipal, à l’unanimité :

Approuve le projet d’aménagement du city stade

Adopte le plan de financement tel que présenté ci-dessus,

Autorise M. le Maire à solliciter une subvention au titre de la DETR près de la Préfecture des Deux-Sèvres,

Dit que les crédits seront inscrits au budget 2023

Charge M. le Maire de toutes les démarches pour la bonne réalisation de la présente6- Rénovation de la toiture de l’église PAN Nord — demande de subvention au titre de

la DETR — année 2023 (délib n° 2023-009)

Afin de répondre à un besoin urgent de rénovation de la toiture de l’église côté Nord. Les

travaux du côté sud ont été réalisés sur l’année 2022 et ont permis l’installation de panneaux

photovoltaïques sur cette partie.

Les travaux consisteront en la réfection de la couverture en ardoise et la zinguerie.

Cette opération est susceptible d’être financée par la préfecture des Deux-Sèvres au titre de la DETR 2023 — Entretenir le patrimoine communal ou intercommunal - Construire ou réhabiliter les édifices communaux -

Le plan de financement ci-dessous est proposé aux membres du conseil municipal

PLAN DE FINANCEMENT - réfection

DEPENSES RECETTES

HT

Réfection couvertures 86 004.53 | DETR 2023 59 227,61 | 40%

ardoises

Redressage charpente 37 614.50 | Part commune 88 841,42 | 60 %

Mise en place de 24 450,00

l’échafaudage

TOTAL 148 069.03 € TOTAL 148 069,03

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Approuve le projet de rénovation de la toiture de l’Eglise

Adopte le plan de financement tel que présenté ci-dessus,

Autorise M. le Maire à solliciter la subvention auprès de la Préfecture des Deux-Sèvres, Dit que les crédits seront inscrits au budget 2023

Charge M. le Maire de toutes les démarches pour la bonne réalisation de la présente

7- Avance forfaitaire du budget principal au budget __annexe _« Energies

Renouvelables » (délib n° 2023-010)

Le budget annexe «Energies Renouvelables », soumis à l’instruction budgétaire M4 a été créé par

décision du conseil municipal en date du 1% décembre 2016 (délibération n° 2016-074)

Monsieur le Maire rappelle que le budget principal peut, avec l’autorisation préalable de l’assemblée

délibérante, verser une avance remboursable à un budget annexe

Les travaux d’installation ont été réalisés en parties sur l’année 2022. En ce début d’année 2023 il reste quelques factures à régler. Les dépenses devront être réglées avant la perception du produit de la vente

d’électricité qui interviendra courant 2023.

Il y a donc nécessité d’abonder le budget annexe « Energies Renouvelables » 2023 afin de l’équilibrer. Il est proposé de faire une avance remboursable du budget principal au budget annexe « Energies

Renouvelables » 2023 d’un montant de 2 000,00 €

Le conseil municipal à l’unanimité :

+ Approuve le versement d’une avance remboursable par le budget principal au budget annexe

« Energies Renouvelables », pour un montant de 2 000,00 €, afin de permettre d’équilibrer le

budget annexe 2023,

+ Décide que le remboursement de l’avance par le budget annexe « Energies Renouvelables » au

budget principal s’effectuera,

> pour partie en 2023 en fonction des recettes fiscales

> pour le solde, par remboursement constant sur les 5 années suivantes

> des remboursements « exceptionnels » de l’avance remboursable pourront être

effectués au profit du budget principal9 -Subvention année 2023 — Association Pierre & Compagnie (délib n° 2023-011) La commune souhaite apporter, comme chaque année, son soutien aux associations de la commune issues de la loi 1901. En effet du fait de l’intérêt et la qualité de leurs activités, le milieu associatif dynamise et participe au développement de la commune. Les subventions au titre de l’année 2023 seront approuvées lors du vote du prochain budget et attribuées lors de la séance du conseil du mois d’avril. Il s’agit d’une aide financière de la commune à l’exercice de l’activité des associations communales.

L'association Pierre & Compagnie, afin de garantir la gestion de sa trésorerie sollicite la commune pour l’octroi de la subvention communale au préalable de cette séance.

Monsieur le Maire présente le dossier de subvention de l’association et après en avoir délibéré à l’unanimité le conseil municipal (Mme TIGNON Marie-Agnès n’a pas participé au vote)

- _ Autorise le versement d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2023 à l’association Pierre & Compagnie d’un montant de 2 000 €

- Dit que la dépense sera inscrite au budget primitif 2023

10 -Avance de fonds — Association Pierre & Compagnie {délib n° 2023-012) Monsieur le Maire informe le conseil municipal de sa rencontre avec l’association Pierre & Compagnie et rappelle les points suivants :

- L’association Pierre & Compagnie a été créée en mai 2019. Cette association gère l’épicerie associative située dans le centre bourg et a ainsi permis de maintenir sur notre commune un commerce de proximité.

- L'association Pierre & Compagnie emploie une salariée.

- L'association Pierre & Compagnie connaît à ce jour des difficultés financières et prévoit l’arrêt de son activité « commerce », l’activité animation elle sera maintenue La trésorerie de l’association ne permet pas, à ce jour, de rémunérer le personnel et de régulariser l’ensemble des factures près des fournisseurs. L’association sollicite donc la collectivité pour une avance de fonds.

Avant toutes décisions sur ce dossier Monsieur le Maire a souhaité remercier et féliciter l'ensemble des bénévoles qui ont œuvré et mené à bien cette action commerciale de qualité et variée.

Devant ce besoin M. le Maire propose au conseil municipal

- d'attribuer à l’association Pierre & Compagnie une avance de fonds, à concurrence de 6 000 €. Cette avance, sera remboursée à la commune par l’association lors de la vente du stock estimé à 8 900 €, dans le courant de l’année 2023.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal (Mme TIGNON Marie-A gnès n’a pas participé au vote)

- Accepte de versée à l’association Pierre et Compagnie une avance de fonds à concurrence de 6 000 €,

- _ Précise que cette avance sera remboursée par l’association dès la vente du stock, La discussion sur ce sujet s'est poursuivie, il a notamment été acté qu'il s'agit d'un service nécessaire sur le territoire de la commune qui répond à des besoins (dépôt de pains/point poste/épicerie). Il faut rebondir ! quelles actions la commune peut mener ? Lors de la rencontre avec l'association Pierre & Compagnie il ressort qu'un commerce multi services peut être viable mais en ajoutant la vente de produits de bouche ou de produits frais.L'association a également évoqué le programme 1000 cafés qui propose d'accompagner les communes dans la reprise ou la création d’un lieu de convivialité et de services de proximité Monsieur le Maire indique avoir déjà reçu des contacts et que le conseil sera tenu au courant de

l'avancée de toutes propositions éventuelles.

11- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023 (délib n° 2023-013)

Monsieur le maire indique que dans le cas où le budget d’une collectivité territoriale n’a pas été adopté avant le 1 janvier de l’exercice auquel il s’applique, l’exécutif de la collectivité

territoriale est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la

limite de celles inscrites au budget de l’année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital

des annuités de la dette venant à l’échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 15 avril, en l’absence d’adoption du budget avant cette, date l’exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L’autorisation mentionnée à l’alinéa ci-dessus précise le montant de l’affectation

des crédits.

Pour les dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de

programme ou d’engagement voté sur des exercices antérieurs, l’exécutif peut les liquider et les mandater dans la limite des crédits de paiement prévus au titre de l’exercice par la

délibération d’ouverture de l’autorisation de programme ou d’engagement.

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget

lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de

recettes émis dans les conditions ci-dessus.

Il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l’ouverture des crédits des dépenses d’investissement, afin de pouvoir engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement selon le détail ci-dessous :

Crédits

pouvant être

Crédits ouverts par

Chapitre ou Crédits votés RAR CuverE au Montant Lassem DIée opération en 2022 inscrits au titre des DM total délibérante

BP 2022 votées en au titre de

2022 l’article

L1612-1 du

CGCT

27 — Autres

Immobilisations 80 600,00 € 150 000,00 € | 230 600,00 € 57 650,00 €

Financières

TOTAL | 80 600,00 € 150 000,00 € | 230 600,00 € 57 650,00

€12 Divers

Droit préemption Urbain

Monsieur le Maire informe le conseil municipal (selon l’application de l’article L2122 du CGCT) qu’il a renoncé à exercer le droit de préemption concernant l’ensemble des biens immobiliers suivants :

* 24 janvier 2023, pour un bien immobilier propriété de M. Martine GATARD et consorts, situé 22 rue des Hardilliers — section AB n° 122 et 124

Informations diverses

* Monsieur le Maire indique avoir été informé de la fermeture d'une classe au sein de l’école Notre Dame. Les efjectifs ont nettement baissé depuis quelques années malgré la réalisation de nouveaux quartiers

* Madame Patricia YOU informe que l'Espace Numérique va pouvoir reprendre notamment par le biais du CSC de Mauléon et de 4 bénévoles qui vont pouvoir apporter lors soutien aux personnes souhaitant

s'initier à l'information. Une réunion d'information a été fixée au mercredi 22 février * Madame Fanny MONTAS informe de la tenue de l’Assemblée Générale du CSC de Mauléon qui se tiendra salle Côté Jardins le 28 avril 2023 avec pour fil rouge les activités du CSC au sein de la

commune de St Pierre des Echaubrognes. .

Le centre de loisirs d'été aura lieu au stade, comme l’année passée, du 10 au 28 juillet 2023. * Monsieur Vianney GARREAU indique que l'atelier LANDREAU doit être démoli en mars. Le désamiantage de l'Espace St François sera également réalisé sur cette même période et que l’appel

d'offres pour la construction de 7 logements par Deux-Sèvres Habitat va être lancé. * Monsieur le Maire indique que le coût de l'énergie gaz a fortement augmenté malgré une baisse des consommations.

Concernant l'électricité deux compteurs (salle côté jardins et espace du cèdre) vont être modifiés

changement d'un tarif jaune en tarif bleu afin de pouvoir bénéficier du bouclier fiscal sur l’ensemble de compteurs des bâtiments communaux.

* Monsieur François PAILLAT indique que la prochaine réunion de la commission voirie se tiendra le samedi 25 février

Fin de la séance à 22 h 25

Le secrétaire de séance Le Maire

Clément CAILLAUD Claude POUSIN