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Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Prunay-le-Gillon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 21 OCTOBRE 2024 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
Département
d’Eure
et
Loir
MAIRIE
DE
PRÜNAY-LE-GILLON
RES Agglomération
Chartres
Métropole
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
OCTOBRE
2024
(conformément
à
l'article
L2121-25)
38
Approbation
des
PV
en
séance
publique
du
28
août
Unanimité
39
[Semaine
sportive
- Convention
avec
la ommune
de
Theuville
et tarification
Unanimité
40
Désignation
d'un
référent
déontologue
Unanimité
41
Rapport
triennal
sur
la consommation
et l'artificialisation
des
sols
Unanimité
42
|Adhésion
à
la
mission
voirie
d'Eure-et-Loir
ingénierie
Unanimité
43
[Remboursement
de
frais
à
un
élu
Unanimité
Proposition
d'adhésion
au
groupement
de
commande
pour
un
accord-
.
44
Le
;
L
Unanimité
cadre
Vidéosurveillance
de
Chartres
métropole.