Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 27 Affectation de resultat Lotissement
Déliberation - 36
Déliberation - 52
Déliberation - 39
Déliberation - 59
Déliberation - 20240417162610
Déliberation - 72
Déliberation - 27
Déliberation - 20240417162522
Déliberation - Delib 018 seance 14 avril 2022
Déliberation - 27
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
République française SAINT-CERNIN CANTAL Objet: Délibération de la décision modificative n°1 - SAINT CERNIN 2024 - DE _027_2024 Séance du jeudi 16 mai 2024 Membres en exercice : 14 Présents : 10 Votants: 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Date de la convocation:07 mai 2024 seize mai deux mille vingt-quatre l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de ANDRE DUJOLS.et du secrétaire de séance STEPHANIE GAILLARD Présents : THIERRY RIEU représenté par BRUNO FILIOL, PIERRE DUPONT représenté par STEPHANIE GAILLARD, JEAN CHRISTOPHE GUY représenté par ANDRE DUJOLS ANDRE DUJOLS, BRUNO FILIOL, STEPHANIE GAILLARD, DANTELLE LACOMEE, SYLVIE LACOMBE, STEPHANIE SALIES, JORDAN ANGELVY, GEORGETTE TOUZY, LUC AVELLANEDA, Matthieu PIOULAT Représentés: THIERRY RIEU représenté par BRUNO FILIOE, PIERRE DUPONT représenté par STEPHANIE GAILLARD, JEAN CHRISTOPHE GUY représenté par ANDRE DUJOLS Absents: CHRISTELLE CHAUVET Excusés: Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2024, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : Fonctionnement Recettes | Dépenses FONCTIONNEMENT 023 (042) Virement à la section d'investissement 0 -7 000 657348 () Subv. fonct. autres communes 0 7 000 TOTAL 0 0 Investissement Recettes | Dépenses 2315-150 Install., matériel et outill. technique 0 -7 000 21 040)0 ee pans CIRE TOTAL INVESTISSEMENT Date de transmission de l'acte: 23/07/2024 Date de reception de l'AR: 23/07/2024 015-211501754-DE_027_2024-DE AGEDITOTAL -7 000 -7 000 Le Maire invite le conseil municipal a voter ses crédits . Le conseil municipal après en avoir délibérer , vote les crédits supplémentaires et/ou procéde aux réajustements des comptes ci-dessus. Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de AURILLACIe 231072 et publication ou notification du 230124 L Mai, La x Faite do 6m, GC. Goilard_ Le Maire, A. DUJOLS Date de transmission de l'acte: 23/07/2024 Date de reception de l'AR: 23/07/2024 015-211501754-DE_027_2024-DE AGEDI