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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - 39)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
République française
SAINT CERNIN
Département du Cantal
Objet: Subvention exeptionnelle / VIRAGE DORIEN - 2023 039
Séance du jeudi 22 juin 2023 Membres en exercice : 14 Datc de la convocation:15 juin 2023 Présents : & L'an deux mille vingt-trois et le vingt-deux juin l'assemblée régulièrement
Votants: 12 convoquée, s'est réunie sous {u présidence de Andre DUJOLS.er du secrétaire de
Pour : L? séance Stephanie GAILLARD
Contre : 0
Abstention : 0 Présents : Andre DUJOLS, Bruno FILIOL, Stephanie GAILLARD, Danielle LACOMBE, Thierry RIEU, Pierre DUPONT, Jordan
ANGELVY, Luc AVELLANEDA
Représentés: Christelle CHAUVET, Jean Christophe GUY,
Georgette TOUZY, Matthieu PLUOULAT
15/06/2023
Absents: Sylvie LACOMBE, Stephanie SALIES
Monsieur le Maire informe les membres présents qu une demande de subvention exeptionnelle en mairie.
Après délibérations, le montant suivant est attribué sous réserve du dépôt en Mairie avant le 30 septembre 2023 des bilans financier et morals, les montants suivants sont attribués :
Virage Dorien : 150 €
Le crédit nécessaire est inscrit au Budget Primitif 2023 au compte 6574.
Acte rendu exécutoire après dépôt Le Maire,
en Préfecture de AURILLAC te 2 3/06/2093 A. DUJOLS
et publication ou-7okBcation du 23 (0 612623
RF
PREFECTURE D'AURILLAC La Mecx < oi. da ON @ J
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 23:06/2023 € Cailond.
015-211501754-20230622-2023 039-DE