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Déliberation - 52
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - 52)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
République française
SAINT CERNIN
Département du Cantal
Objet: Subvention comice agricole de SALERS - 2023 052
Séance du lundi 18 septembre 2023 Membres en exercice : 14 Date de la convocation:1 1 septembre 2023
Présents : 10 L'an deux mille vingt-trois et le dix-huit septembre l'assemblée régulièrement
Votants: 12 convoquée, s'est réunie sous la présidence de Andre DUJOLS.et du secrétaire de
Pour : 12 séance Stephanie GAILLARD
Contre : 0 , . .
Abstention : 0 Présents : Andre DUJOLS, Stephanie GAILLARD, Danielle
LACOMBE, Thierry RIEU, Sylvie LACOMBE, Pierre DUPONT,
Christelle CHAUVET, Georgette TOUZY, Luc AVELLANEDA,
Matthieu PJOULAT
Représentés: Bruno FILIOL, Jean Christophe GUY
11/09/2023
Absents: Stephanie SALIES, Jordan ANGELVY
Monsieur le Maire informe les membres présents qu'il convient de payer le montant d'une subvention qui sera versé pour l'année 2023 au Comice Agricole de SALERS pour participer au paiement d'une cloche .
Après délibérations, et sous réserve du dépôt en Mairie des bilans financier et moral, le montant suivant est attribué :
Comice Agricole de SALERS: 150 €
Le crédit nécessaire est inscrit au Budget Primitif 2023 au compte 6574.
Acte rendu exécutoire après dépôt Le Maire,
en Préfecture de AURILLAC le 25.09.9024 A. DUJOLS
et publication ou notification du £s 08 .2cta
La. Dec Éteure ko Seunc_
S. aaïtlard
RF
PREFECTURE D'AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 25/09/2023
015-211501754-20230918-2023 052-DE