Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 2023 01 25
Ordre du Jour - CM 2023 03 01 ODJ
Procès Verbal - DCM 2025 01 22
Procès Verbal - DCM 2023 05 03
Procès Verbal - DCM 2024 07 03
Procès Verbal - DCM 2023 02 15
Procès Verbal - DCM 2026 04 01
Procès Verbal - DCM 2023 06 09
Procès Verbal - DCM 2023 03 29
Procès Verbal - DCM 2026 04 01 1
Procès Verbal - DCM 2023 03 01
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2023 03 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1er MARS 2023
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20230301/01 Séance du conseil municipal du 15 février 2023 : approbation du procès-verbal Approuvée à l’unanimité 20230301/02 Commission communication/ culture : désignation d’un nouveau membre Approuvée à l’unanimité
20230301/03 Commission environnement, développement durable, agriculture : désignation d’un nouveau membre Approuvée à l’unanimité
20230301/04 CCAS : désignation d’un nouveau membre Approuvée à l’unanimité
20230301/05 Ecole de musique d’Auray : désignation d’un nouveau représentant titulaire Approuvée à l’unanimité
20230301/06 UNESCO site des Mégalithes – Désignation d’un nouveau représentant suppléant Approuvée à l’unanimité
20230301/07 Compte de gestion 2022 Approuvée à l’unanimité
20230301/08 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022 Approuvée à l’unanimité
20230301/09 Bilan des formations des élus 2022 Approuvée à l’unanimité
20230301/10 Etat annuel des indemnités des élus 2022 Approuvée à l’unanimité
20230301/11 Compte administratif 2022 Approuvée à l’unanimité
20230301/12 Débat d’orientations budgétaires 2023 Approuvée à l’unanimité
20230301/13 Provisions pour créances douteuses Approuvée à l’unanimité 20230301/14 Apéros Klam 2023 – Subvention et convention Approuvée à l’unanimité
20230301/15 Navette documentaire du réseau des médiathèques terre atlantique – Convention Approuvée à l’unanimité
20230301/16 Scolarisation précoce – projet pédagogique Approuvée avec 3 abstentions
20230301/17 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-rendu des décisions n°2023-4 à 2023-13 inclus
Approuvée à l’unanimité