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Conseil Municipal - 02 recapitulatif votes cm 25.02.2021
Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 recapitulatif votes cm 25.02.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Jeunesse,
DÉS
E
MÉROPAINETEE
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
25
FÉVRIER
2021
RÉCAPITULATIF
DES
VOTES
f
Approbation
du
PV
du
21
décembre
2020
: À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
VA
1 - MESURES
INTERNES
D'ORGANISATION
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
: 31
1.00
J. CORNILLET
|
Élection
d'un
adjoint
au
Maire
BLANCS
:7
NUL
:1
À L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
|
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
Commissions
municipales
permanentes
-
Modification
de
la
REPRÉSENTÉS
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET,
Mme
101
LEONE
ie
D
Caïherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
ABSTENTION
:8
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
1.02
J.
CORNILLET
Représentation
de
la
Ville
au
sein
des
collèges
et
lycées
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTES
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
|
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
2
j
à
j
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
Représentation
de
la
Commune
au
sein
du
Conseil
y
L
>
1.03
J. CORNILLET
| d'établissement
de l'établissement
de services
d'aide
par
le travail
REPRÉSENTÉS
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILET,
Mme
— Croix
Rouge
de
Montélimar
ABSTENTION
: 8
Catïherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
Récapitulatif
des
votes
-
CM
25.02.2021
- Page
1 sur
4 VAE
ARE
DE
MO)
INR
LL
ROMAUNR
Représentation
de
la
Commune
au
sein
du
Conseil
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET,
Mme
1.04
J.
CORNILLET
Mac
de
Me
Sade
RE
Régional
de
l'Enseignement
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
Bi
==
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
ABSTENTION
:8
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
|
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
1.05
J. CORNILLET
Représentation
de
la
Commune
au
sein
de
la
Commission
des
REPRÉSENTÉS
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET,
Mme
:
‘
Sites
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
ABSTENTION
:8
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
|
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
:.
.
:
Lu
,
|
.
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
à
SENTE
Désignation
d'un(e)
délégué(e)
suppléant(e)
au
Syndicat
Mixte
du
REPRÉSENTÉS
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET,
Mme
?
:
Parc
naturel
régional
des
Baronnies
provençales
en
remplacement
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
d'une
déléguée
démissionnaire
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
ABSTENTION
:8
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
|
ABSTENTION
:
M.
Christophe
ROISSAC,
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
1.07
J.
CORNILLET
Représentation
de
la
Commune
au
sein
de
la
Commission
Locale
REPRÉSENTÉS
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET,
Mme
°
d'Information
Cruas-Meysse
Caïherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
ABSTENTION
:8
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
|
ABSTENTION
:
M.
Christophe
ROISSAC,
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
1.08
J. CORNILLET
Représentation
de
la
Commune
au
sein
des
Conseils
d'école
et
de
REPRÉSENTÉS
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET,
Mme
°
la
Caisse
des
Écoles
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
ABSTENTION
: 8
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
2 - AFFAIRES
GÉNÉRALES
ET
RESSOURCES
HUMAINES
Récapitulatif
des
votes
-
CM
25.02.2021
- Page
2 sur
4 VESSIE
Ets
DÈE
MON
EI
MR
2.00
G.
SAVIN
Convention
relative
à
la
mise
en
place
du
service
commun
«Direction
Générale
»
entre
la
communauté
d'agglomération
Montélimar-Agglomération
et
la
ville
de
Montélimar
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
ABSTENTION
: 4
ABSTENTION
:
Mme
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
François
CAPMAL,
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET
3 -
URBANISME
ET TRAVAUX
Convention
d'études
et
de
veille
foncière
sur
le
périmètre
ORT
du
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
3.00
K.
OUMEDDOUR
|
centre
historique
de
Montélimar
entre
la
Commune,
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
l'Agglomération
et
l'EPORA
REPRÉSENTÉS
Délégation
de
la compétence
(«eau
» par
la Communauté
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
3.01
|
M.C.
MAGNANON |
d'Agglomération
Montélimar-Agglomération
à
la
ville
de
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Montélimar
REPRÉSENTÉS
4 -
ÉCONOMIE,
COMMERCE
ET TOURISME
Centre
équestre
de
Montélimar
-
Remise
gracieuse
de
redevance
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
4.00
É. PHÉLIPPEAU
É
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
d'
t
:
2
PEPAPSION
REPRÉSENTÉS
|
Aérodrome
de
Montélimar
-
Régularisation
du
déclassement
du
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
4.01
É.
PHÉLIPPEAU
domaine
public
aéronautique
des
parcelles
ZB
994,
ZB
995
et
ZB
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
996
(précédemment
ZB 528p)
REPRÉSENTÉS
…
on
ue
.
|
.
À L'UNANIMITÉ
DES VOTES
DES
4,02
É.
PHÉLIPPEAU
done
PT
"ais
Nationale
des
Elus
des
Territoires
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTES
5
- SANTÉ,
SOCIAL
ET
SÉNIORS
5.00
C.
HÉROUM
Élection
des
administrateurs
élus
du
Centre
Communal
d'Action
AJOURNÉE
Sociale
-
Remplacement
de
deux
membres
démissionnaires
6 - PRÉVENTION,
SÉCURITÉ,
MOBILITÉ,
ACCESSIBILITÉ
ET INSALUBRITÉ
6.00
J.M.
GUALLAR
Mise
en
place
d'un
tarif
de
gratuité
pour
l'occupation
du
domaine
public
et
des
emplacements
payants
de
stationnement
lors
de
travaux
de
rénovation
urbaine
dans
le
cadre
du
programme
« Action
Cœur
de
Ville
»
À L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
Récapitulatif
des
votes
-
CM
25.02.2021
- Page
3
sur
4 NÉE
DSAE
MO
NP
EN
NN
7 -
ÉDUCATION
ET
JEUNESSE
Répartition
intercommunale
des
charges
scolaires
dans
le
1°
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
7.00
J.
CORNILLET
degré
d'enseignement
- Classe
ULIS
IV -
École
publique
Margerie
-
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Année
scolaire
2019-2020
REPRÉSENTÉS
8 - VIE
ASSOCIATIVE
ET
FESTIVITÉS
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
8.00
C.
MANIN
Subventions
aux
associations
-
Exercice
2021
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
Fait
à
Montélimar,
le
26
février
2021
Le
Maire
Julien
CORNILLET
Récapitulatif
des
votes
-
CM
25.02.2021
- Page
4
sur
4