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Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 30.07.2020
Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 17.07.2020
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Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 22.07.2021
Conseil Municipal - 04 recapitulatif votes cm 29.04.2021
Document publié le Jeudi 29 avril 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 recapitulatif votes cm 29.04.2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
DRE
IA:
CO) ANEMR
MEME
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
29
AVRIL
2021
RÉCAPITULATIF
DES
VOTES
Approbation
du
PV
du
25
mars
2021
:À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
BAM
SAS
R
1
- AFFAIRES
GÉNÉRALES
ET
RESSOURCES
HUMAINES
Création
d'un
emploi
permanent
de
gestionnaire
du
Centre
À L'UNANIMITÉ
DES
1-00
GS:
SAVIN
Municipal
de
Santé
à
temps
complet
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
2
;
LS
À
L'UNANIMITÉ
DES
ñ
h
t
S
1.01
G.SAVIN
Création
d'un
emploi
permanent
de
technicien
à
temps
complet
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
1.02
G.
SAVIN
Recrutement
d'agents
contractuels
-
Accroissement
saisonnier
été
A
L'UNANIMITÉ
DES
2021
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
2 - URBANISME
ET TRAVAUX
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
À
L'UNANIMITÉ
DES
Ne
prennent
pas
part
au
vote
:
2.00
K.
OUMEDDOUR
Randonnée
(PDIPR)
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
M.
Laurent
LANFRAY
et
Mme
Patricia
BRUNEL-
MAILLET
(conseillers
départementaux)
Régularisation
de
deux
emprises
de
voirie
Route
d'Allan
et
Chemin
À
L'UNANIMITÉ
DES
201 |
kOUMEDDOUR
| es Contrebandiers
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
_
.
.
:
:
Ne
prennent
pas
part
au
vote :
Acquisition
d'un
immeuble
33
Boulevard
du
Fust
-
Opération
A
L'UNANIMITÉ
DES
2.02 |
K. OUMEDDOUR
M.
Julien
CORNILLET
(CA
EPORA)
et
M.
« Action
Cœur
de
Ville
»
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Laurent
LANFRAY
(personne
intéressée)
Récapitulatif
des
votes
-
CM
29.04.2021
- Page
1 sur
3 "M
DE
M
ONE
IE
IR
ÉSMUSACNR
3 -
ENVIRONNEMENT
ET
DÉMOCRATIE
LOCALE
3.00
M.C.
MAGNANON
Dénomination
de
voies
et
espaces
publics
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
4 -
ÉCONOMIE,
COMMERCE
ET TOURISME
4.00
É. PHÉLIPPEAU
Action
Cœur
de
Ville
-
Approbation
du
projet
de
convention
de
revitalisation
des
locaux
commerciaux
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
5 - PRÉVENTION,
SÉCURITÉ,
MOBILITÉ,
ACCESSIBILITÉ
ET INSALUBRITÉ
5.00
J.M.GUALLAR
Programmation
du
Contrat
de
Ville
2021
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Ne
prennent
pas
part
au
vote :
M.
Julien
CORNILLET,
Mme
Ghislaine
SAVIN,
M.
Karim
OUMEDDOUR
(Mission
Locale),
Mme
Fabienne
MENOUAR
(Convergences
26),
Mme
Sandrine
MAGNETTE
(Caisse
des
Écoles)
et
Mme
Émeline
MEHUKAJ
(Prisme)
6 -
ÉDUCATION
ET
JEUNES SE
Contribution
financière
de
la
ville
de
Montélimar
à
verser
à
l'OGEC
À
L'UNANIMITÉ
DES
LL
P. CABANE
Chabrillan - Saint Jean-Baptiste - 2021
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
7
- SPORTS 7.00
E.
MEHUKAJ
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
d'un
équipement
sportif
À
L'UNANIMITÉ
DES
!
:
communal
dans
le
cadre
du
festival
(IN
» Agglo
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
8 - CULTURE
ET
PATRIMOINE
:
j
e
À L'UNANIMITÉ
DES
8.00
F. MENOUAR
Tarifs
du
Musée
de
Montélimar
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
801
F. MENOUAR
Protocole
d'accord
de
réédition
de
l'ouvrage
«le
Facteur
À
L'UNANIMITÉ
DES
Cheval
» - Alain
Borne
-— Association
l'ATELIER
CONTEMPORAIN
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Récapitulatif
des
votes
-
CM
29.04.2021
- Page
2 sur
3 VE
A
RÈRlE
D)
IE
IN
= ONE
IR
9 - VIE
ASSOCIATIVE
ET
FESTIVITÉS
À
L'UNANIMITÉ
DES
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
9.00
C.
MANIN
Subventions
exceptionnelles
-
Exercice
2021
2
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
|
M.
Christophe
ROISSAC
(Margerie
l'Envol)
À
L'UNANIMITÉ
DES
9.01
.MANIN
Si
fi
Montéli
+ Cult
-
i
21
£
CG
ubvention
(«
Montélimar
Jeunesse
et
Culture
» -
Exercice
20
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Tarifs
des
emplacements
des
exposants
-
Week-end
de
la
À
L'UNANIMITÉ
DES
|
È
IN
.
É
9.02
C.
MAN
Gotrnandie
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Fait
à
Montélimar,
le
30
avril
2021
Le
Maire
Julien
CORNILLET
Récapitulatif
des
votes
-
CM
29.04.2021
- Page
3
sur
3