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Procès Verbal - 03 recapitulatif votes 25.03.2021
Conseil Municipal - 12 recapitulatif votes cm 21.12.2020
Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 30.07.2020
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Conseil Municipal - 09 recapitulatif votes cm 12.09.2020
Document publié le Samedi 12 septembre 2020 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 recapitulatif votes cm 12.09.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Fiscalité,
Vel
nee
D
MO
NE
EE
EMEA
ESR
CONSEIL
MUNICIPAL
SAMEDI
12
SEPTEMBRE
2020
RÉCAPITULATIF
DES
VOTES
Approbation
du
PV
du
30 juillet 2020
: À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ET REPRÉSENTÉS
1 - MESURES
INTERNES
D'ORGANISATION
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
1.00
J.
CORNILLET
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
de
Montélimar
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde
CONTAT
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
{pouvoir
M.
DE
ne
Désignation
des
délégués
au
Comité
syndical
du
Syndicat
É
M.
Laurent
MILAZZO,
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Catherine
io
JCORNILEET
Rs
qu
la
Drôme
(SDED)
F
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
AUTAJON,
Mme
Françoise
CAPMAL
ABSTENTION
:
9
{pouvoir
Mme
Catherine
AUTAJON),
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET,
M.
Laurent
LANFRAY
(pouvoir
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET)
£
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
Représentation
de
|
h
de
lu
Éommision
local
MAJORITÉ
ABSOLUE DES
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
1.02
J, CORNILLET
eprésentation
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
locale
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
d'information
Cruas-Meysse
ABSTENTION
: 5
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde
CONTAT
{pouvoir
M.
Christophe
ROISSAC),
M.
Laurent
MILAZZO
Récapitulatif
des
votes
-
CM
12.09.2020
- Page
1 sur
3 Ven
RE)
ER
OS
NT
E
VE
Représentation
de
la
ville
de
Montélimar
au
sein
de
la
Commission
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde
CONTAT
1.03
J. CORNILLET
iÉ
à
nn
{pouvoir
M.
Christophe
ROISSAC),
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
ABSTENTION
: 7
M.
Laurent
MILAZZO,
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET,
M.
Laurent
LANFRAY
{pouvoir
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET)
ABSTENTION
:
M.
Christophe
ROISSAC,
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
à
:
F
:
dk
Se
4
?
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde
CONTAT
1.04
J,
CORNILLET
Représentation
de
la Ville
au
sein
du
Conseil
d'administration
de
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
(pouvoir
M.
Christophe
ROISSAC),
l'Institut
Médico-Éducatif
dE
ABSTENTION
: 7
M.
Laurent
MILAZZO,
Mme
Pairicia
BRUNEL-MAILLET,
M.
Laurent
LANFRAY
{pouvoir
Mme
Patricia
BRUNEL-MAILLET)
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
L
:
:
:
:
,
:
?
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
1.05
J.
CORNILLET
Représentation
de
la
Ville
au
sein
du
Conseil
de
la
vie
sociale
du
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde
CONTAT
Foyer
Octave
Delhaye
de
Montélimar
ABSTENTION
: 5
{pouvoir
M.
Christophe
ROISSAC),
M.
Laurent
MILAZZO
2 -
ÉCONOMIE,
COMMERCE
ET TOURISME
Présentation
des
comptes
rendus
annuels
au
concédant
(CRAC)
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
CONTRE:
M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
2.00
EAPHÉEREAU
UNSS
oBéronsneenfées,
A0
S8ciéie,
PUBiqUS
Locle.
FF
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde CONTAT
Montélimar-Agglo
Développement
et
du
rapport
annuel
des
:
ë
ÿ
k
:
{pouvoir
M.
Christophe
ROISSAC),
actionnaires
CONTRE
: 5
M.
Laurent
MILAZZO
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
:
:
SE
Ben
EE
ä
a à
sn
&
2
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
201 |
E. PHÉLIPPEAU
arr
nl
RACE
ou
6 Jon
2029
suite
à
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
BENSID-AHMED,
Mme
Mathilde CONTAT
S
ABSTENTION
: 5
{pouvoir
M.
Christophe
ROISSAC),
M.
Laurent
MILAZZO
|
Avenant
n°1
à
la
convention
cadre
portant
prorogation
de
la
À L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
2.02
S. VERCHÈRE
durée
d'application
de
l'abattement
de
la
taxe
foncière
sur
les
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
propriétés
bâties
(TFPB)
- GRAND
DELTA
HABITAT
REPRÉSENTÉS
Récapitulatif
des
votes
-
CM
12.09.2020
- Page
2
sur
3 MOSS
SEs
D
ER
O
NET
ET
|
Nr
2.03
S.VERCHÈRE
Avenant
n°2
à
la
convention
cadre
portant
prorogation
de
la
durée
d'application
de
l'abattement
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
—
DRÔME
AMÉNAGEMENT
HABITAT
—
MONTÉLIMAR
AGGLOMÉRATION
HABITAT
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
3 -
URBANISME
ET TRAVAUX
Convention
tripartite
pour
l'implantation
de
colonnes
de
tri-
Route
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
3.00
K. OUMEDDOUR
î
à
de
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
d'Espeluche
à
Montélimar
REPRÉSENTÉS
.
…
.
-
-
.
À L'UNANIMITÉ
DES VOTES
DES
301
K.
OUMEDDOUR
A
PIRE
de
voirie
- Chemin
du
Roubion
et
chemin
du
Bois
du
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTES
.
À L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
Convention
de
servitude
de
réseau
avec
ENEDIS
sur
la
parcelle
£
ie
Li
EE EUS
communale
cadastrée
AW
415
- Chemin
des
Deux
Saisons
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTES
Convention
de
servitude
avec
RTE sur
rcell
mmunale
ZB
À
L'UNANIMITÉ
ee
re
308 |
KOUMEDDOUR |
Eg 2
Rue du BOUQUET
MEMBRES PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTES
Convention
de
servitude
de
réseau
d'eaux
Usées
avec
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
3.04
K.
OUMEDDOUR
|
MONTÉLIMAR
AGGLOMÉRATION
sur
les
parcelles
communales
CM
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
297 et CM
298 - Chemin
de Margerie
REPRÉSENTÉS
À L'UNANIMITÉ
DES VOTES
DES
3.05
J.M.GUALLAR
Ravalement
obligatoire
des
façades
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
4 - VIE
ASSOCIATIVE
ET
FE
STIVITÉS
4.00
C.
MANIN
Subventions
exceptionnelles
2020
À L'UNANIMITÉ
DES VOTES
DES
MEMBRES PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
Fait
à
Montélimar,
le
13
septembre
2020
Le
Maire
Julien
CORNILLET
Récapitulatif
des
votes
-
CM
12.09.2020
- Page
3
sur
3