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Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 23 01 2021
Document publié le Samedi 23 janvier 2021 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 23 01 2021)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
SAMEDI 23 JANVIER 2021
à 10 heures 00
SALLE AGRICULTEURS
A HUIS CLOS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 15-12-2020
Projets de délibération :
RAPPORT N° DESIGNATION
1 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL A HUIS CLOS
TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL ARRETE AU 01/01/2021
MODIFICATIONS APPORTEES A LA DELIBERATION N°20.12.106 OUVERTURE DES CREDITS AU BUDGET VILLE 2021 POUR INVESTISSEMENTS (25%) ETAT DES MARCHES NOTIFIES EN 2020
AUTORISATION D’ANNULATION DE LA DELIBERATION N°19.02.010 ET AUTORISATION DE CESSION DE LA PARCELLE AB524 SELON UN REGLEMENT EN 2 ETAPES A M. PILOTTA PHILIPPE
AUTORISATION DE CESSION DE LA PARCELLE AB960 A M. RAVANAS DENIS CONDITION D’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR D’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DE SENAS
AUTORISATION DE SIGNATURE AVEC LES TROIS DIRECTRICES DES ECOLES COMMUNALES DE LA CONVENTION DE MODALITES DE SOUTIEN SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2020-2021
AUTORISATION POUR PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE SENAS AUX SEJOURS 2021 ORGANISES A LA CHAPELLE EN VERCORS
PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL SENAS/ST ANDIOL
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent conseil municipal :
DECISIONS PRISES FIN ANNEE 2020
194/2020 Déclaration de sous-traitant au marché 19TX003 Construction d’un Groupe Scolaire à Sénas Lot 01
VRD Enveloppe Lot n° 01A VRD Terrassement
195/2020 Contrat de Location d’un local vide à usage d’habitation pour Madame HOLGARD
DECISIONS PRISES ANNEE 2021
001/2021 Contrat avec CAPSYS pour renouvellement de la maintenance et de l’abonnement IP pour le TPE de
la Régie Cantine et de la Régie Eden
002/2021 Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône dans le cadre de l’aide au
fonctionnement des crèches communales pour 2021
003/2021 Contrat de formation ACHATPUBLIC.COM avec la Commune de Sénas pour l’agent Sylvie VIGUIER
004/2021 Contrat de formation CFC Formations avec la Commune de Sénas pour l’agent Sylvie VIGUIER