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Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 2022 12 89 Consti)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
N° DELIB 2022/12/89
République Française
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le 13/12/2022 ee
ID : 058-215800863-20221208-DEL2022 12 89-DE
Date de la convocation : 02/12/2022
Département de la Nièvre Date d'affichage : 02/12/2022 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire Séance du 8 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux et le huit décembre à dix-neuf heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Daniel GILLONNIER,
maire,
Etaient présents : Daniel GILLONNIER, Gilbert LIENHARD, Martine
LEROY, Béatrice BOULOGNE, Stéphanie OUVRY, Jean-Pierre
MARASI, Christine GUIBLIN, Nadine BREUZET, Patrick PONSONNAILLE, Alain DEDISSE, Frédéric CASSERA, Denis REBY, Corinne COLONEL, Alexandre BLANDIN, Florence GUILLAUME, Carole TABBAGH-GRUAU, Michel VENEAU, Sylvie REBOULEAU, Pascale QUILLIER, Lucie LECLERC, Alexandre BOUCHER- BAUDARD, Hicham BOUJLILAT,
Absents ayant donné procuration: Michel RENAUD à Gilbert Effectifs 22
Nombre de votants 28
Votes « Pour » 28
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations 6
LIENHARD, Annie MILLIARD à Martine LEROY, Frédéric GABEZ à Stéphanie OUVRY, Pauline PABIOT à Daniel GILLONNIER, Isabelle DENIS à Hicham BOUJLILAT, Martine BOREL à Béatrice BOULOGNE,
Secrétaire de séance : Frédéric CASSERA.
Objet de la délibération: Constitution des Commissions
municipales.
L'article L 2121-22 du code général des collectivités territoriales
permet au Conseil municipal de former, au cours de chaque séance,
des commissions chargées d'étudier les questions soumises au
conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses
membres. Dans les communes de plus de 1000 habitants, la
composition des différentes commissions doit respecter le principe
de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression
pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
La vacance d’un siège de conseiller municipal de la liste « l’ Avenir
avec Vous » impactant la composition de différentes commissions
municipales, il convient de procéder à la désignation d’un nouveau
représentant au sein des commissions Finances, Circulation-
Sécurité-Transports, Personnel ainsi qu’à la modification des N° DELIB 2022/12/89
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le 13/12/2022 ee
ID : 058-215800863-20221208-DEL2022 12 89-DE
représentants de la liste «l’Avenir avec Vous » au sein de la
commission Participation Citoyenne.
Après consultation, Monsieur le Maire propose que :
e Monsieur Michel VENEAU remplace Monsieur Thierry
DEMAY au sein de la commission des finances,
+ Monsieur Alexandre BOUCHER-BAUDARD remplace
Monsieur Thierry DEMAY au sein de la commission
Circulation-Sécurité- Transports,
se Madame Lucie LECLERC remplace Monsieur Thierry
DEMAY au sein de la commission du personnel,
e Monsieur Alexandre BOUCHER-BAUDARD remplace
Madame Pascale QUILLIER au sein de la commission
participation citoyenne.
Il est précisé que chacune de ces modifications a fait l’objet d’un
vote et qu’il a été décidé à l’unanimité de procéder à un scrutin
public pour chacune de ces nominations.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, propose les
modifications suivantes :
e Monsieur Michel VENEAU remplace Monsieur Thierry
DEMAY au sein de la commission des finances,
e Monsieur Alexandre BOUCHER-BAUDARD remplace
Monsieur Thierry DEMAY au sein de la commission
Circulation-Sécurité-Transports,
e Madame Lucie LECLERC remplace Monsieur Thierry
DEMAY au sein de la commission du personnel,
e Monsieur Alexandre BOUCHER-BAUDARD remplace
Madame Pascale QUILLIER au sein de la commission
participation citoyenne.
Unanimité.
Pour extrait conforme :
Le Maire,