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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Ségny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2024 1)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Télécommunications et internet,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
2 avril
2024
Etaient
présents:
MMES
et
MM
FOUILLOUX,
GROSROYŸAT,
RIVIERE,
DE
SAEVER,
BILLARD,
LAGREZE,
GUYONDET,
FERNANDEZ,
HUDRY,
BADRE,
MAKHLOUE,
LABRUNIE,
AUBERTIN,
GOLLIET.
Absents
excusés
:
Mme
GERVIER
: pouvoir
à
Mme
GROSROYAT
M.
MONTANARI
: pouvoir
à
M.
FOUILLOUX
Absent: M.
RENAUT
1°)
Ouverture
de
la séance
a)
Vérification
du
quorum
b)j
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
c)
Approbation
du
compte-rendu
du
5
mars
2°)
Finances
— Economie
a)
£tat
des
factures
b)
Approbation
du
compte
administratif
2023
c)
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
d)
Affectation
du
résultat
e}
Vote
des
contributions
directes
2024
f)
Approbation
du
budget
primitif
2024
g)
Contrat
de
location
du
firewall
(pare
feu)
de
la
mairie
h)
Contrat
de
location
du
nouveau
serveur
de
la mairie
i)
Convention
avec
l’entreprise
«
les
défricheurs
»
j)
Contrat
d'abonnement
chez
ORANGE
pour
la fibre
de
tous
les
bâtiments
communaux
k)
Convention
relative
à
l'enlèvement
des
dépôts
de
déchets
irréguliers
entre
la
communauté
d'agglo
du
Pays
de
Gex
et
la
commune
3°}
Urbanisme a)
Dossiers
vus
en
commission
du
2 avril
b)
Dossiers
acceptés/refusés
depuis
le 5 mars
c)
Déclaration{s}s
d'intention
d’aliéner
d)
Maison
Séniors
—- Acceptation
de
la nouvelle
rédaction
de
la charge
de
la donation
de
Madame
GRÉFFIER
au
profit
de
la commune
4°)
Travaux,
Bâtiments
et
Voirie
a)
Informations
diverses
5°)
Ecole
— Cantine
— Centre
de
Loisirs
a)
Informations
diverses
b)
Organisation
du
temps
scolaire
—- Reconduction
des
horaires
pour
2024-2027
6°)
Commission
CLAC
- Informatique
a)
INFORMATIQUE
: informations
diverses
b)
CLAC :
informations
diverses
7°)
Affaires
sociales
et
CCAS
a)
Informations
diverses
8°)
Communauté
d'agglomération
a)
Compte
rendu
du
conseil
communautaire
du
27/03/2024
b)
Compte
rendu
des
différentes
commissions
9°)
Questions/informations
diverses
Avant
d'ouvrir
la
séance,
Monsieur
le
Maire
demande
l'ajout
d’un
point
2-L
sous
«
finances
»
en
raison
d’un
délai
à
respecter,
à savoir
l'attribution
des
lots
restants
pour
la
construction
de
l'école-cantine.
Les
membres
présents
acceptent
à
l'unanimité. 1°}
Ouverture
de
la séance
a)
Le
quorum
est
atteint,
13
conseillers
sont
présents
à l'ouverture
de
la séance.
b)
Monsieur
le
Maire
demande
qui
est
volontaire
pour
être
secrétaire
de
séance,
Henri
FERNANDEZ
se
propose
et est
désigné.
c)
Approbation
du
procès-verbal
du
6 février:
Le
PV
est
approuvé
à l'unanimité.
2°)
Finances
- Economie :
a)
Arrivée
de
Michel
BADRE
à
19h15.
Etat
des
factures
: Le
document
n’appelle
aucune
observation
particulière.
b)
Approbation
du
compte
administratif
2023
: Le
conseil
accepte
à l'unanimité,
le compte
administratif
qui
peut
se
résumer
ainsi
: Résultat
clôture
Part
affectée
à |
Résultat
Résultat
de
exercice
2022
invest.2023
exercice
2023
clôture
2023
Investissement
+
984
206.11€
| +
1
070
131.41€
+2
054
337.52€
Fonctionnement
+2
193
801.29€
+
551
832€ |
+
1
139
722.93€
+2
781
692.22€
TOTAL
+3
178
007.40€
+
551
832€ |
+
2
209
854.34€
+
4
836
029.74€
c}
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
: le compte
de
gestion
étant
identique
au
compte
administratif,
il est
approuvé
à l'unanimité.
d)
Affectation
du
résultat
: après
avoir
constaté
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
2'781'692.22
€,
décide
à
l’unanimité
d’affecter
le résultat
comme
suit
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A)
Résultat
de
l'exercice
B)
Résultats
antérieurs
reportés
C
Résultat
à
affecter
+1
139
722.93€
+
1 641
969.29€
+2
781
692.22€
D)
Soide
d'exécution
d'investissement
D
001
(besoin
de
financement)
R
001
(excédent
de
financement)
-
0€
+2
054
337.52€
E)
Solde
__
des
restes
à
réaliser
d'investissement Besoin
de
financement
Excédent
de
financement
+
3
014
486.00€
0€
Besoin
de
financement
F
= D+E 3 014
486€
AFFECTATION
=
C
+2
781
692.22€
1)
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement 2)
H
Report
en
fonctionnement
R
002
|
960
149€
1821
543.22€
DEFICIT
REPORTE
D
002
|
e)
Vote
des
contributions
directes
2024
: Monsieur
le
Maire
informe
que
le
budget
primitif
2024
a
été
préparé
avec
une
augmentation
des
taux
des
contributions
directes
de
deux
points
par
rapport
à 2023.
Le
conseil
accepte
à l'unanimité.
Les
taux
acceptés
sont
les
suivants
:
e
Taxe
foncière
sur
propriétés
bâties
= 25.64%
e
Taxe
foncière
sur
propriétés
non
bâties
= 44.68%
e
Taxe
habitation
sur
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
=
13.33% f) 8) h) j k)
Approbation
du
budget
primitif
2024:
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
2024,
le
Conseil
l’accepte
à l’unanimité.
I! s'équilibre
ainsi
:
+
Fonctionnement
= 5148919
€
e
Investissement
=5'635'949
€
Contrat
de
location
du
firewall
(pare
feu)
de
la
mairie
: Monsieur
le
Maîre
fait
part
au
Conseil
Municipal
qu'actuellement
il n’y
a
pas
de
firewall
d’installé
sur
le
serveur.
Le
réseau
informatique
de
la
commune
n’est
donc
pas
sécurisé.
La
société
ILIANE
propose
de
passer
par
GRENKE
pour
ce
matériel
avec
un
contrat
de
location
de
36
mois
pour
un
montant
mensuel
de
299€
HT
soit
358.80€
TIC.
Le
Conseil
accepte
à
l'unanimité. Contrat
de
location
du
nouveau
serveur
de
la
mairie: Monsieur
ie
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
nouvelle
proposition
de
renouvellement
du
serveur
de
la
mairie
car
la garantie
de
l'actuel
arrive
à
échéance.
Le
matériel
proposé
est
plus
performant
au
même tarif
que
l'actuel
et est
surtout
sous
garantie
en
cas de
dysfonctionnement.
La société
ILIANE
propose
de
passer
par
GRENKE
avec
un
contrat
de
location
de
63
mois
pour
un
montant
mensuel
de
380€
HT
soit
456€
TTC.
Le
Conseil
accepte
à l'unanimité.
Convention
avec
l’entreprise
«
les
défricheurs
»
: Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'entreprise
«
Les
Défricheurs
» qui
s'occupe
de
l’insertion
des
jeunes
et adultes
de
l'Ain
propose
de
mettre
à disposition
de
la commune
des
personnes
en
situation
de
réinsertion
professionnelle
pour
effectuer
des
travaux
d'entretien
des
berges
de
différents
cours
d’eau,
de
divers
chemins
ruraux
et
d'espaces
verts
répartis
sur
Segny.
Une
convention
est
proposée
pour
un
rythme
de
passage
réparti
dans
l’année
et
qui
correspond
à 33 jours
d'intervention
pour
un
montant
HT
de
25
000€
soit 30
000€
TTC.
Le
Conseil
accepte
à
l’unanimité.
Contrat
d'abonnement
chez
ORANGE
pour
la
fibre
de
tous
les
bâtiments
communaux:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’actuellement
des
contrats
sont
souscrits
auprès
du
fournisseur
K-
Net
pour
ia fibre
pour
les
bâtiments
communaux
(Espace
de
Vaise,
Salle
des
associations,
Centre
de
loisirs,
école
et
mairie).
Cette
entreprise
connait
des
difficultés
depuis
un
certain
temps,
avec
des
coupures
régulières
de
leur
service.
Orange
a
fait
parvenir
une
proposition
commerciale
de
48€
HT
par
mois
par
bâtiment
pendant
12
mois
puis
55€
HT
par
mois.
Les
frais
de
mise
en
service
sont
offerts.
Le
Conseil
accepte
à
l'unanimité.
Convention
relative
à
l'enlèvement
des
dépôts
de
déchets
irréguliers
entre
la communauté
d’agglo
du
Pays
de
Gex
et
la
commune:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
communautaire
a approuvé
le 24
janvier
2024
des
nouvelies
modalités
de
calcul
pour
le versement
de
la
compensation
financière
aux
communes
relative
à
l'enlèvement
des
dépôts
de
déchets
irréguliers.
En
effet,
compte
tenu
de
l’évolution
des
dépôts
aux
pieds
des
équipements
de
collecte
et
des
niveaux
d'intervention
différents
entre
les
communes,
il est
apparu
que
l'ancienne
méthode
de
calcul
ne
reflétait
pas
réellement
le travail
effectué
par
les agents
des
services
techniques.
Une
nouvelle
méthode
de
calcul
a
donc
été
mise
en
place
avec
l’utilisation
d’un
nouvel
outil
de
suivi,
qui
permet
d'obtenir
des
données
plus
représentatives
du
travail
réalisé
et
des
constats
effectués
quotidiennement
par
les
agents
communaux.
Afin
de
pouvoir
bénéficier
de
cette
compensation,
il convient
donc
de
passer
une
nouvelle
convention
qui
précise
ces
nouvelles
modalités
de
calcul.
Le
Conseil
accepte
à l'unanimité.
MAPA
Construction
d’une
école
maternelle
et d’une
cantine
- Attribution
des
lots
restants
: Monsieur
le
Maire
rappelle
que
7
lots
ont
déjà
été
attribués
lors
du
conseil
du
6
février
dernier,
et
que
suite
aux
négociations
intervenues,
et
à
une
nouvelle
analyse,
les
8
lots
restants
peuvent
être
attribués.
A
l’unanimité,
le
Conseil
attribue
les
lots
restants,
à
savoir
:
-
Lot
4 à l’entreprise
MACON
ETANCHEITE
pour
un
montant
de
160
000€
HT ;
-
Lot 5
à
l’entreprise
GIROD
MORETTI
pour
un
montant
de
198
900€
HT
;
-__
Lot
6
à
l’entreprise
CARRAZ
pour
un
montant
de
102
000€
HT ;
-
Lot 7
à l’entreprise
LES
MENUISERIES
DE
L'AIN
pour
un
montant
de
291
308.50€
HT
;
-
Lot
8
à
l’entreprise
PONCET
CONFORT
DECOR
pour
un
montant
de
215
000€
HT
; -
Lot
10
à
l’entreprise
CARRELAGE
DU
HAUT
BUGEY
pour
un
montant
de
69
807.50€
HT ;
-
Lot
11
à l'entreprise
MEURENAND
pour
un
montant
de
50
393.61€
HT;
-
Lot
15
à l’entreprise
AREVAS
pour
un
montant
de
45
040€
HT
3°)
Urbanisme : a) ° d)
Dossiers
vus
en
commission
du
2 avril
Déclarations
préalables
M.
CECCACCI
M.
Les Jardins
de
Segny
: portail
et clôture
= avis
favorable
Mme
DUPERRAY
R.,
Rue
de
la
Rogeraie
: panneaux
solaires
sur
pergola
= avis
favorable
M.
CHENTREAU
Ch.
Impasse
de
la Velle
: modification
baie
vitrée
et
ajout
poteau
de
soutien
pour
l'étage
= avis
favorable
M.
SPANO
M.
Vie
des
Tauques
: remplacement
des
clôtures
= avis
favorable
Mme
FLACHE
M.,
Chemin
des
Trévys :
division
1
lot
à
bâtir
=
avis
favorabie
RG
ENERGY,
Vie
des
Tauques :
installation
photovoltaïque
= avis
favorable
Permis
de
construire
SAS
HOMESCENCE,
Route
des
Rosellets
: 1
collectif
de
8
logements
=
avis
défavorable
SAS
WE
PROM,
RD1005
: construction
maison
Séniors
+
18
logements
sociaux
=
avis
favorable
IMPACT
IMMOBILIER,
Route
de
Versonnex
: modification
du
règlement
du
PA
= avis
favorable
SCI
LIYA
IMMO,
Route
Blanche
: rénovation
et surélévation
maison
ancienne
= avis
défavorable
Dossiers
acceptés
depuis
le 5 mars
Déclarations
préalables
M.
LACROIX
Ph.,
Route
des
Rosellets
pour
changement
des
menuiseries
et
isolation
Permis
de
Construire
BARNIER
PATRIMOINE,
Rue
de
la Velle
pour
déplacement
du
local
vélos
IMPACT
IMMOBILIER,
Route
de
Versonnex
pour
aménagement
de
3
lots
à bâtir
M.
GUEZMIR
M.,
Rue
des
Amarelles
pour
une
pergola
Dossiers
refusés
M.
TUNCA
À.
Rue
des
Alpes,
pour
un
abri
voiture
Déclaration(s)s
d'intention
d’aliéner:
3
déclarations
sont
présentées
pour
lesquelles
la
commune
n’exercera
pas
son
droit
de
préemption.
Maison
Séniors
- Acceptation
de
la nouvelle
rédaction
de
la charge
de
la donation
de
Madame
GREFFIER
au
profit
de
la
commune:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'acte
de
donation
signé
le
15
avril
2021,
modifié
le
6 septembre
2022
doit
à
nouveau
être
modifié
suite
à
une
nouvelle
rédaction
de
la charge.
Le
Conseil
accepte
à
l'unanimité.
4°)
Travaux,
Bâtiments
et Voirie
a)
Informations
diverses
:
M.
le
Maire
informe
que
les
travaux
pour
la
construction
de
la
nouvelle
école
devraient
commencés
d'ici
le
15
avril,
maintenant
que
tous
les
lots
ont
été
attribués.
Les
dossiers
relatifs
au
legs
MORIN
et
à
l'emplacement
réservé
ESTÈVES,
sont
entre
les
mains
des
avocats,
et
le conseil
sera
informé
des
suites
données
à ces
dossiers
après
réception
des
informations.
La
mise
en
service
des
bornes
de
recharge
sera
opérationnelle
en
principe
dans
une
dizaine
de
jours.
L'ASL
Fontaillon,
suite
à
son
assemblée
générale,
a
refusé
que
la
voirie
devienne
communale.
Il va
donc
falloir
qu’un
accès
indépendant
soit
créé
pour
la
maison
Séniors.
M.
le
Maire
a
déjà
contacté
le
Département
pour
avancer
sur
ce
futur
accès
ainsi
que
l’agglo
pour
le déplacement
des
feux
tricolores.
5°)
Ecole
—
Cantine
—
Centre
de
Loisirs
a)
Compte-rendu/Informations
diverses
:
Le
PV
du
conseil
d'école
du
21
mars
a été
transmis
aux
membres
de
la commission
Scolaire.
il a été
accepté
de
budgétiser
la formation
BAFA
à
raison
de 2
fois
par
an. M.
le
Maire
informe
qu’il
s’est
rendu
à une
réunion
en
mairie
d’Ornex
concernant
le gymnase
d’Ornex,
et
qu'une
demande
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
ce
gymnase
allait
être
faite,
en
temps
voulu,
auprès
des
communes
concernées
par
les
collégiens
fréquentant
le collège
d’'Ornex
et
utilisateurs
de
ce
gymnase.
M.
le
Maire
informe
qu’une
action
va
être
menée
dans
3
classes
primaires
par
l'association
des
anciens
maires
du
Pays
de
Gex,
en
l'occurrence
M.
GUETTE
et
M.
REBEIX,
afin
d'expliquer
comment
fonctionne
une
commune,
un
conseil
municipal,
etc.
b)
Organisation
du
temps
scolaïîre
—
Reconduction
des
horaires
pour
2024-2027
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
6
mars
2018,
le Conseil
avait
fixé
l’organisation
de
la semaine
scolaire
à 4 jours
qui
avait
été
reconduite
en
2021.
La
rentrée
2024
marque
l'échéance
de
validité
des
rythmes
scolaires
qui
avaient
été
arrêtés
en
2021
pour
une
durée
de
3 années.
Le
Conseil
d’Ecole
du
21
mars
2024
ayant
voté
en
faveur
de
la reconduction
de
la semaine
de
4 jours,
le Conseil
accepte
à l'unanimité
de
reconduire
la semaine
de
4 jours
pour
2024-2027.
6°)
Commission
Informatique
— CLAC
a) b)
INFORMATIQUE
=
Mme
GROSROYAT
rappelle
que
la
mairie
est
désormais
protégée
contre
les
cyberattaques.
Elle
se
réjouit
que
toute
l'informatique
de
la commune
soit
prise
en
charge
de
A à Z par
la société
ILIANE.
La commission
étudie
maintenant
les
propositions
reçues
pour
la
téléphonie
en
IP
qui
devrait
se
mettre
en
place
assez
rapidement. M.
le Maire
attire
l’attention
de
la commission
concernant
le dépassement
du
seuil
budgétaire
en
matière
d'informatique. CLAC
=
Une
journée
« Cancer
du
Sein
»
sera
bientôt
organisée
par
BULLE
ROSE
et
un
dépistage
sera
effectué
à
Segny
le
14
septembre
prochain.
Le
nettoyage
de
Printemps
a accueilli
une
vingtaine
de
personnes
mais
pas
un
seul
enfant.
7°)
Affaires
sociales
et
CCAS
a)
Informations
diverses
: suite
aux
conventions
de
gestion
en
flux
de
réservation
de
logements
sociaux,
une
réunion
a
eu
lieu
à
l’agglo
en
présence
des
bailleurs
sociaux
à
laquelle
Mme
DE
SAEVER
a
assisté.
Elle
informe
que
4000
demandes
de
logements
sont
actuellement
déposées
et
que
malheureusement,
il y a
très
peu
de
mouvements
en
ce
moment.
8°)
Communauté
d'agglomération
a) b)
Compte-rendu
du
conseil
communautaire
du
27/03/2024
: le
compte-rendu
sera
transmis
aux
conseillers.
Compte-rendu
des
différentes
commissions
:
Finances ETIC Régie
Eaux
Gessiennes
Association
des
communes
forestières
SIEA
9°}
Questions/informations
diverses
M.
LAGREZE
informe
qu’il
a reçu
un
courrier
relatif
à
la
participation
citoyenne.
Cette
action
a été
confiée
à la police
municipale
qui
contacte
les
interlocuteurs
précédemment
engagés
afin
de
savoir
s’ils souhaitent
continuer.
Le
prochain
conseil
ordinaire
aura
lieu
le
Mardi
7
mai
2024
à
19h,
salle
des
associations.
Séance
levée
à
21h15