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Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 6. Eclairage Public Renouvellement de Leclairage Public en LED)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 231024_006
OBJET : ECLAIRAGE PUBLIC : RENOUVELLEMENT DE L’'ECLAIRAGE PUBLIC EN LED
L'AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE VINGT-QUATRE OCTOBRE à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 octobre 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - David BOURKAIB - Mickaël HATRON -
Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à David BOURKAIB - Pierre THOLLY à Marie-
Christine BERTHOLLET - Christiane BRUYAT à Annie CHAPUIS - Thierry PONCHON à Nathalie JOUBAND - Corinne CHEVRON à Emmanuelle NEEL - Frédéric BERTHET à Maryvonne MOUNIER - Isabelle POULARD à Jeanine RONGERE - Julienne BERTHET à Mickaël HATRON - Christine MONTAGNY à Hervé LASSABLIERE - Maxime PEILLER à Michel NEEL.
Absent excusé : Cyril D'IPPOLITO
Secrétaire élu pour la session : Hervé LASSABLIERE
Dans le cadre de son plan de sobriété énergétique et afin de réduire les coûts de
consommations énergétiques, la commune de Chazelles-sur-Lyon a la volonté de renouveler
l'ensemble de son éclairage public en Led.
Par transfert de compétences de la commune, le SIEL peut assurer la maitrise d'ouvrage des
travaux faisant l’objet de la présente. Il perçoit en lieu et place de la commune, les subventions éventuellement attribuées par le Conseil départemental de la Loire, le Conseil Régional
Auvergne-Rhône-Alpes, l'Union Européenne ou d'autres financeurs.
Le SIEL estime un coût total de travaux à 576 366 Euros. La participation de la commune
s'élève à 92%, soit un reste à charge pour la commune de 530 256,75 euros.
Le détail des travaux est le suivant :
Détail Montant HT Travaux %PU Participation
commune
Renouvellement de l'éclairage public en LED 570 966 € 92% 525 288 €
Changement armoire éclairage public BI 450 € 92% 414 €
Changement armoire éclairage public AS 450 € 92% 414 €
Changement armoire éclairage public AQ 450 € 92% 414 €
Changement armoire éclairage public AC 450 € 92% 414 €
Changement armoire éclairage public AE 450 € 92% 414 €
Changement armoire éclairage public BJ 450 € 92% 414€
Changement armoire éclairage public BD 450 € 92% 414€ Changement armoire éclairage public BE 450 € 92% 414€
Changement armoire éclairage public BM 450 € 92% 414€ Changement armoire éclairage public AR 450 € 92% 414€ Changement armoire éclairage public AK 450 € 92% 414 €
Changement armoire éclairage public AP 450 € 92% 414 €
Ces contributions sont indexées sur l'indice TP 12.
Monsieur le Maire propose à l'assemblée d'engager en 2024 les travaux de renouvellement de
l'éclairage public en LED en confiant la maitrise d'ouvrage au SIEL. Il proposera d’étaler la
dépense sur 2 exercices budgétaires (2024 et 2025).
Les économies de fonctionnement réalisées annuellement sont estimées par la SIEL à environ
18 000 € (sur la base du prix actuel de l'électricité).
Ouï cet exposé, le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- PREND ACTE que le SIEL-TE, dans le cadre des compétences transférées par la
collectivité, assure la maitrise d'ouvrage des travaux de « renouvellement de l'éclairage public en LED ».
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, Le secrétaire de séance, Pierre VERICEL Z Hervé LASSABLIERE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20231024-231024_006-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/10/2023
Publication . 31/10/2023