unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 09.11.2020

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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 09.11.2020 Document publié le Lundi 9 novembre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 09.11.2020)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Démocratie, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 NOVEMBRE 2020

CHEVROUX

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2020

 Rapport n° 2020-056 :

Subventions aux associations 2020

 Rapport n° 2020-057 :

ZA à Ozan : acquisition foncière

 Rapport n° 2020-058 :

ZA de Charlemagne : vente de terrain à la SCI NICKSY

 Rapport n° 2020-059 :

Plateforme de compostage à Feillens : contrat de concession sous forme d’une DSP

 Rapport n° 2020-060 :

Renouvellement de la commission intercommunale des impôts directs

 Rapport n° 2020-061 :

Commission d’appel d’offres : élection des membres

 Rapport n° 2020-062 :

Commission de délégation de service public : élection des membres

 Rapport n° 2020-063 :

Etude GEMAPI sur le bassin versant de la Seille : choix du scénario à étudier en phase 3

 Rapport n° 2020-064 :

Désignation des représentants pour l’étude de préfiguration de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Seille

 Rapport n° 2020-065 :

Adhésion à l’EPTB Saône et Doubs Rapport n° 2020-066 :

Participation de la CCBS au Groupement de Défense Sanitaire de l’Ain pour lutter contre le frelon asiatique

 Rapport n° 2020-067 :

Désignation des représentants à l’AMCAVIPA et à la MARPA de la Verchère

 Rapport n° 2020-068 :

Désignation des représentants au syndicat du bassin versant de la Reyssouze

 Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses