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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 13.12.2021 Document publié le Lundi 13 décembre 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 13.12.2021)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Eau et assainissement, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2021

MANZIAT

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 8 novembre 2021

 Rapport n° 2021-094 :

Décision modificative

 Rapport n° 2021-095 :

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2021 avant le vote du budget primitif 2022

 Rapport n° 2021-096 :

Redevances d’enlèvement des ordures ménagères 2022

 Rapport n° 2021-097 :

Redevance assainissement non collectif 2022

 Rapport n° 2021-098 :

PLUi Bresse et Saône : débat des orientations générales du PADD

 Rapport n° 2021-099 :

Adoption du PCAT Bresse et Saône

 Rapport n° 2021-100 :

Contrat de relance et de transition écologique

 Rapport n° 2021-101 :

Crédit-bail immobilier AUTOSERVICE BATHIAS : autorisation de vendre le bâtiment

 Rapport n° 2021-102 :

ZA Pré Buiron à Manziat : prix de vente des terrains

 Rapport n° 2021-103 :

Vente d’un terrain au Conseil Départemental de l’Ain Rapport n° 2021-104 :

Participation aux frais de transport des associations sportives au titre de l’année 2021

 Rapport n° 2021-105 :

Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire de l’énergie du SIEA

 Rapport n° 2021-106 :

Maison de l’eau et de la nature : autorisation de signer le contrat d’entretien, de conseil et d’assistance opérationnelle

 Rapport n° 2021-107 :

Maison de l’eau et de la nature – Activités saison scolaire 2021-2022 : convention avec l’EPTB Saône et Doubs

 Rapport n° 2021-108 :

Mise en place d’une convention de mandat et d’engagement du maître d’ouvrage pour la réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif

 Rapport n° 2021-109 :

Adoption des tarifs 2022 des repas et soupes pour le service portage de repas

 Rapport n° 2021-110 :

Renouvellement de la convention pour l’aide au transport des personnes âgées

 Rapport n° 2021-111 :

Modification du tableau des effectifs

 Rapport n° 2021-112 :

Rapport quinquennal sur les attributions de compensation

 Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses