unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 28.09.2020

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 28.09.2020 Document publié le Lundi 28 septembre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 28.09.2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2020

MANZIAT

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu des conseils communautaires des 17 juillet 2020 et 28 juillet 2020

 Rapport n° 2020-033 :

Décision modificative

 Rapport n° 2020-034 :

Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes

 Rapport n° 2020-035 :

Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain

 Rapport n° 2020-036 :

Taxe GEMAPI 2021

 Rapport n° 2020-037 :

Taxe de séjour 2021

 Rapport n° 2020-038 :

Vente d’un bâtiment à la SCI BBMG

 Rapport n° 2020-039 :

Acquisition d’un bungalow à usage de bloc sanitaire pour la déchetterie à Pont-de-Vaux

 Rapport n° 2020-040 :

Animation du commerce local : participation au financement d’un tiers temps

 Rapport n° 2020-041 :

Demande de subvention pour l’étude du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage d’assainissement pluvial

 Rapport n° 2020-042 :

EPF de l’Ain : conventions de portage financier et de mise à disposition Rapport n° 2020-043 :

Avenant à la convention de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la restauration des berges du canal à Pont-de-Vaux

 Rapport n° 2020-044 :

Adhésion au groupement de commande du SIEA pour l’achat d’électricité

 Rapport n° 2020-045 :

Commission d’appel d’offres : modalités de dépôt des listes

 Rapport n° 2020-046 :

Commission de délégation de service public : modalités de dépôt des listes

 Rapport n° 2020-047 :

Grille tarifaire 2021 du contrat de DSP pour le camping Champ d’été

 Rapport n° 2020-048 :

Grille tarifaire 2021 du contrat de DSP pour le bateau-restaurant

 Rapport n° 2020-049 :

Grille tarifaire 2021 du contrat de DSP pour le port de plaisance

 Rapport n° 2020-050 :

Tarifs d’utilisation 2020 des équipements sportifs communautaires : complément

 Rapport n° 2020-051 :

Rapport d’activité et financier 2019 pour le camping Champ d’été

 Rapport n° 2020-052 :

Rapport d’activité et financier 2019 pour le bateau-restaurant

 Rapport n° 2020-053 :

Rapport d’activité et financier 2019 pour le port de plaisance

 Rapport n° 2020-054 :

Rapport d’activité 2019 du SPANC

 Rapport n° 2020-055 :

Rapport d’activité 2019 du service déchets

 Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses