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Compte-Rendu - CR CM 15 09 2020
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 09 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2020 À 18H00
Mardi 15 septembre 2020 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - MC. FABRE DE ROUSSAC - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - M. IBARS - À. KELLY - L. GASC - JD. POUSSIER - C. PROUTEAU - M. PEREZ - B. DANIS - N. LECLERC - D. CUPOLI - C. AZAIS -S. MARTI - S. JEAN - L. DELAIÎTE - D. VIALAS - C. BASTIDE — J, GROSSO - D. SAUVADE
Absents représentés : S. BASSI-ALLEMAND par A. KELLY - A. CHOUKROUN par M. ROUVIER - C. PINO par J. GROSSO - G. GUIRAUD par C. BASTIDE
Absent : JF. MARY - W. BIGNON
Secrétaire de séance : L. DELAITE
Le compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020 est adopté à l’unanimité.
ls Bail emphytéotique et contrat de travaux commune Société Valeco pour la construction de centrales photovoltaïques en toiture de deux bâtiments aux services techniques A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE — J. GROSSO - D. SAUVADE 2. Tarifs d'occupation du domaine public des chalets de Noël
À L’UNANIMITE
3. Exonération partielle des redevances des ports suite à la COVID-19
À L’UNANIMITE
Absente : C. AZAIS
4. Rapport des mandataires 2019 à la Société Publique Locale du Bassin de Thau A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE — J. GROSSO - D. SAUVADE 5. Désignation du représentant au sein de la SPL BT
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE — J. GROSSO - D. SAUVADE 6. Rapport d’activités 2019 du SIVOM du canton d’Agde
LE CONSEIL PREND ACTE.
7: Vote de subvention exceptionnelle Tennis Club de Marseillan
À L'UNANIMITE
8. Marché public - Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques entre Sète agglopôle méditerranée et les communes de Balaruc le Vieux, Loupian, Marseillan, Mireval, Montbazin et Sète pour la fourniture et la maintenance d’installations de téléphonie - Autorisation de signature
À L’'UNANIMITE
9. Désignation des membres de la commission extra-municipale des halles et marchés À L'UNANIMITE
10. Décisions
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 19h45.
Le 1% Adjoint
Marc ROUVIER