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Compte-Rendu - CR CM 19 12 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 19 12 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
COMPTE-RENDU
Conseil
Municipal
mardi
19
décembre
2017
à
18h00
L’an
deux
mille
dix-sept
et le
19
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MARSEILLAN
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
Yves
MICHEL.
Présents
: Y.
MICHEL
-— M.
ROUVIER
-— L.
FABRE
-— MC.
FABRE
DE
ROUSSAC
- J.
LAFAGE
- G.
REQUENA
-S.
BASSI-ALLEMAND
—
À.
KELLY
—
M.
LEFEVRE
-—
C.
BRISSOIS
- N.
SEDKI
- JF.
MARY
—
M.
PEREZ
-
J.
HURTADO
- B.
DANIS
-
A.
CHOUKROUN
- C.
NEGRI-AZAIS
— W.
BIGNON
- P.
KAPPLER
—
G.
GUIRAUD
Absents
représentés
: M.
IBARS
par
MC.
FABRE
DE
ROUSSAC
- M.
GROSSO
par
M.
PEREZ
- JC.
ARAGON
par
M.
ROUVIER
- S.
SENEGA-SANCHEZ
par
JF.
MARY
- $.
JEAN
par
B.
DANIS
- S.
BERBEZIER
par
N.
SEDKI
- F.
PEREZ
par
P.
KAPPLER
- C.
PINO
par
G.
GUIRAUD Absente
: C.
CARRIE-MAHMOUKI
Secrétaire
de
séance
: M.
LEFEVRE
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
17
novembre
2017
est
adopté
à l’unanimité.
1. Convention
poste
d’avitaillement
(C
AZ
AIS)
(Annexe
1)
A
L’'UNANIMITE
Arrivée
d’A.
KELLY
2.
Demande
de
subventions
pour
la
restructuration
et
l’extension
du
complexe
sportif
Louis
Boudou
(L
FABRE)
A
L’UNANIMITE
3.
Tarifs
Marseillan
Locations
2018
(MC
FABRE
DE
ROUSSAC)
A
L’UNANIMITE
4.
Convention
2018
: Comité
des
Œuvres
Sociales
du
personnel
communal
(L
FABRE)
(Annexe
2)
A
L’'UNANIMITE
5.
Convention
2018
: Crabe
Sportif
Marseillanais
(L
FABRE)
(Annexe
3)
A
L’UNANIMITE
6.
Convention
2018
: Maison
de
la
Jeunesse
et
de
la
Culture
(L
FABRE)
(Annexe
4)
A
L’'UNANIMITE
7.
Décision
modificative
N°2
Budget
Office
de
Tourisme
(MC
FABRE
DE
ROUSSAC)
(Annexe
5)
A
LA
MAJORITE
Abstention
: G.
GUIRAUD
-
C.
PINO
8.
Décision
Modificative
N°2
Budget
Ports
(B
DANIS)
(Annexe
6)
A
LA
MAJORITE
Abstention
: G.
GUIRAUD
-—
C.
PINO
9.
Décision
Modificative
N°3
Budget
Principal
(M
ROUVIER)
(Annexe
7)
A
LA
MAJORITE
Contre
: G.
GUIRAUD
-—
C.
PINO
10.
Décision
Modificative
N°3
Marseillan
Locations
(MC
FABRE
DE
ROUSSAC)
(Annexe
8)
A
LA
MAJORITE
Abstention
: G.
GUIRAUD
-
C.
PINO
11.
Résolution
de
la
ville
de
Marseillan
à renoncer
à accueillir
des
cirques
détenant
des
animaux
sauvages
(A
KELLY)
A
L’UNANIMITE
12.
Dérogation
au
repos
dominical
2018
(MC
FABRE
DE
ROUSSAC)
A
L’UNANIMITE
13.
Affaires
scolaires
: classes
de
neige
2017
—
2018
(A
KELLY)
A
L’'UNANIMITE
14.
Déclassement
du
Domaine
Public
dans
le
Domaine
Privé
de
la
Commune
d’une
partie
de
l’ Avenue
des
campings
jouxtant
les
parcelles
DM
6,
12,
23,
22,
49,
24
et
25
(J
LAFAGE)
A
LA
MAJORITE
Contre
: G.
GUIRAUD
-
C.
PINO
15.
Déclassement
du
Domaine
Public
dans
le
Domaine
Privé
de
la
Commune
: Chemin
rural
dit
« du
Caval
»
(J
LAFAGE)
Départ
de
JF.
MARY
A
LA
MAJORITE
Contre
: G.
GUIRAUD
-
C.
PINO
16.
Vente
de
la
parcelle
AK
57
(J
LAFAGE)
A
LA
MAJORITE
Contre
: G.
GUIRAUD
-—
C.
PINO
17.
Décisions
du
Maire
(M.
le
Maire)
Le
conseil
prend
acte.
La
séance
prend
fin
à 18h50.
Le
Maire,
Yves MICHEL