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Déliberation - CM 2 260324 Liste Deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Elven.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2 260324 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Changement climatique,
Numéro de délibération
Date du Conseil Municipal
Objet des Délibérations
Sens du vote
2024-014
26/03/2024
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal
Adopté
2024-015
26/03/2024
Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
Adopté
2024-016
26/03/2024
Affectation définitive des résultats 2023
Adopté
2024-017
26/03/2024
Décision modificative n°1 pour 2024 du budget principal
Adopté
2024-018
26/03/2024
Fiscalité locale 2024
Adopté
2024-019
26/03/2024
Attribution d'une subvention exceptionnelle - Foire agricole
Adopté
2024-020
26/03/2024
Dispositif de lutte contre le frelon asiatique
Adopté
2024-021
26/03/2024
Modification du tableau des effectifs
Adopté
2024-022
26/03/2024
Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école St Joseph 2024
Adopté
2024-023
26/03/2024
Participation communale aux frais de fonctionnement pour les enfants en classe ULIS et Diwan 2024
Adopté
2024-024
26/03/2024
Dotation aux fournitures scolaires 2024
Adopté
2024-025
26/03/2024
Soutien aux classes découvertes 2023-2024
Adopté
2024-026
26/03/2024
Convention d’entente entre les communes de St Nolff et Elven pour la production de repas par la cuisine centrale : Tarif définitif 2023 et Tarif prévisionnel 2024
Adopté
2024-027
26/03/2024
Convention de coopération avec le Conseil départemental du Morbihan et le collège Simone Veil pour la production de repas par la cuisine centrale : Tarif définitif 2023
Adopté
2024-028
26/03/2024
Organisation du temps scolaire - Rentrée 2024-2025
Adopté
2024-029
26/03/2024
Renouvellement de la convention autorisation du droit des sols (ADS) avec GMVA
Adopté
2024-030
26/03/2024
Avis relatif à la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) d'Elven
Adopté
2024-031
26/03/2024
Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables
Adopté
2024-032
26/03/2024
Report de la consultation publique pour la modification simplifiée n°1 du PLU
Adopté