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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Elven.
Lien du pdf (Déliberation - CM 1 060224 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Énergies,
Numéro de délibération
Date du Conseil Municipal
Objet des Délibérations
Sens du vote
2024-001
06/02/2024
Reprise anticipée des résultats 2023
Adopté
2024-002
06/02/2024
Fiscalité 2024
Adopté
2024-003
06/02/2024
Annulation de titres à l'égard du CCAS
Adopté
2024-004
06/02/2024
Subventions aux associations 2024
Adopté
2024-005
06/02/2024
Budget primitif du budget principal 2024
Adopté
2024-006
06/02/2024
Approbation du plan de financement pour la rénovation énergétique de l'école Descartes
Adopté
2024-007
06/02/2024
Approbation du plan de financement pour l'aménagement de la rue de Lanvaux
Adopté
2024-008
06/02/2024
Approbation du plan de financement pour la rconstruction de vestiaires au complexe sportif Roger Michel
Adopté
2024-009
06/02/2024
Lancement d'une consultation pour la modification simplifiée n°1 du PLU
Adopté
2024-010
06/02/2024
Approbation d'une convention de mandat avec l'EPFB pour la démolition d'immeubles rue Rochefort
Adopté
2024-011
06/02/2024
Acquisition de la parcelle AH137 rue de la Passion
Adopté
2024-012
06/02/2024
Exonération de l'indemnité anti-spéculative pour une cession rue Coëdelo
Adopté
2024-013
06/02/2024
Avis relatif à l'enregistrement de la société Heuliad environnement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)