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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Elven.
Lien du pdf (Déliberation - CM 7 171224 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Sécurité publique,
Numéro de délibération
Date du Conseil Municipal
Objet des Délibérations
Sens du vote
2024-077
17/12/2024
DOB 2025
Adopté
2024-078
17/12/2024
Ouverture des crédits avant le vote du budget principal 2025
Adopté
2024-079
17/12/2024
Tarifs 2025
Adopté
2024-080
17/12/2024
Reprises de concessions perpétuelles
Adopté
2024-081
17/12/2024
Evolution des modalités de mise en œuvre du RIFSEEP
Adopté
2024-082
17/12/2024
Police municipale - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
Adopté
2024-083
17/12/2024
Modification du tableau des effectifs
Adopté
2024-084
17/12/2024
Adhésion au groupement de commandes de GMVA pour la collecte des biodéchets
Adopté
2024-085
17/12/2024
Modification du règlement intérieur du multiaccueil
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17/12/2024
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17/12/2024
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17/12/2024
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