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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
N°
16
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BROZE
Séance
du
17
juin
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux
et
le
dix-sept
juin
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
LAGASSE,
Maire.
Présents
: AUDIBERT
Jacques.
CALMET
David.
Adjoints
BAYLE
Annette.
POUX
Christian.
PRIETO
BERCIER
Sarah.
TOSQUE
Jean-Claude.
ROUQUIÉ
Claude.
TRENTAZ
Serge.
VEIGA
DELMAS
Sonia.
Absents
excusés
: CAYRE
André.
Procuration : Secrétaire
de
Séance
: AUDIBERT
J.
1.
DÉLIBÉRATIONS
: NÉANT
2.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Participation
financière
au
Conservatoire
de
musique
et
danse
du
Tarn
: La
commune
de
Broze
conventionne
actuellement
ce
conservatoire
mais,
une
rénovation
statutaire
rend
caduque
cette
convention.
Le
conservatoire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à
étudier
la
nouvelle
proposition
de
convention. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
décide
de
ne
pas
poursuivre
ce
partenariat
et
de
ne
pas
délibérer
pour
adopter
cette
nouvelle
convention.
Plus
personne
ne
souhaitant
prendre
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22
Heures
15.
Affiché
le
24
- 06
- 2022
Î