Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm du 18 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 04 2025
Conseil Municipal - avis du maire cm du 18 03 2025
Compte-Rendu - CR cm du 18 janvier 2018
Déliberation - deliberations liste 18 10 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 9 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 03 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Venansault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 03 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Industrie,
N° Libéllé Vote
08/2025 Convention avec l'OGEC de l'école Louis Chaigne pour les classes sous contrat d'association unanimité
09/2025 Convention avec Familles Rurales pour l'attribution de subventions unanimité
10/2025 Taux des taxes de fiscalité directe locale 2025 25 voix pour et 1 voix contre
11/2025 Approbation du CFU 2024 - Budget principal unanimité
12/2025 Approbation du CFU 2024 - Budget lotissement Le Plessis unanimité
13/2025 Approbation du CFU 2024 - Budget cellule commerciale unanimité
14/2025 Approbation du budget primitif 2025 - Budget principal unanimité
15/2025 Approbation du budget primitif 2025 - Budget lotissement le Plessis unanimité
16/2025 Approbation du budget primitif 2025 - Budget cellule commerciale unanimité
17/2025
Groupement de commande "Traitement préventif et curatif contre rongeurs, insectes et
rampants hors réseaux publics d'agglomération" unanimité
18/2025
Aménagement d'un tourne à gauche route de Landeronde - Demande de subvention au
titre des amendes de police unanimité
19/2025 Crédit relais lotissement à taux fixe unanimité
20/2025 Mise à jour du tableau des emplois suite aux avancements de grades unanimité
21/2025
Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par les
personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission unanimité
22/2025 Reprise du fonds de commerce de l'Entre-Deux unanimité
23/2025 Aquisition de la parcelle AE 27 - OAP rue de Saint André unanimité
24/2025 Échange de foncier La Jaulonnière - Commune de Venansault - Consorts LEDUC unanimité
25/2025 Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées unanimité
26/2025 Résolution contre l'Agrivoltaïsme
24 voix pour et 1 abstention
(Monsieur AUBERT ne prend pas part au vote)
Laurent FAVREAU
Maire de Venansault
Commune de VENANSAULT
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 18 mars 2025