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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 25.GIP La Deferlante Modification dun representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026
Publié le In 0 4
ID : 085-218502946-20260605-25 06 2026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : 25-06-26
GIP LA DEFERLANTE
- MODIFICATION
D'UN REPRESENTANT
L'an deux mille vingt-six, le 5 Juin, le Conseil Municipal de la Commune de
LA TRANCHE SUR MER dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la
Mairie, sous la présidence de M. Philippe MOUSSION, Maire.
Nombre de conseillers municipaux : 23
Date de convocation du Conseil Municipal : le 1° Juin 2026
PRÉSENTS :
M. Philippe MOUSSION, Maire — M. Pascal COUSINEAU, 1% adjoint —
M. Pierre DILLANGE, 3°" adjoint - Mme Marie-Caroline LEROUX MICHAUD,
M. Charles RABAUD, M. Eric BRONNER, Mme Janique RABAUD,
Mme Béatrice SAILLARD, M. Christophe CARADU, M. Aleric BARBIN,
Mme Claire COLSON, M. Alban PESNEAU, Mme Eveline CAZAUBON CLAVÉ,
M. Thierry NÉE et M. Éric GOMES, Conseillers Municipaux.
EXCUSÉS :
M. Michel SIRE donne pouvoir à M. Pascal COUSINEAU ;
Mme Marie-Dominique ROBIN donne pouvoir à M. Pierre DILLANGE ;
Mme Dominique RATHOUIN-LALLEMENT donne pouvoir à M. Eric BRONNER ;
Mme Christel CASANOVA donne pouvoir à Mme Janique RABAUD ;
Mme Christelle CHARRIER donne pouvoir Mme Béatrice SAILLARD ;
M. Stéphane HALBIQUE donne pouvoir à M. Christophe CARADU ;
Mme Sophie GUICHETEAU donne pouvoir à M. Aleric BARBIN ;
Mme Sylvia FRÉMIT donne pouvoir à M. Alban PESNEAU.
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, M. Christophe CARADU est désigné secrétaire de séance.
Rapporteur : Mme Marie-Caroline LEROUX MICHAUD
Par délibération en date du 2 avril 2026, le Conseil Municipal à désigné les
représentants au sein du GIP La Déferlante.
Mme Christelle CHARRIER a été désignée représentante titulaire de cette instance et
M. Michel SIRE, suppléant.
Compte tenu de la délégation de Mme Marie-Caroline LEROUX MICHAUD aux
Animations Culturelles, il semble plus cohérent qu'elle soit désignée suppléante
auprès de cette instance en remplacement de M. SIRE.
Il'est donc proposé de procéder à ce remplacement par un vote à main levée. Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026
Publié le
ID : 085-218502946-20260605-25 06 2026-DE
ns É
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
© Désigne Mme Marie-Caroline LEROUX MICHAUD représentante
suppléante au sein du GIP La Déferlante, en remplacement de M.
Michel SIRE.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
Affiché le 12/06/2026.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe MOUSSION Christophe CARA
Ts, ——