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Déliberation - 20. Centre Communal dAction Social CCAS Modification des Membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 20. Centre Communal dAction Social CCAS Modification des Membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026
Publié le In 0 4
ID : 085-218502946-20260605-20 06 2026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : 20-06-26
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION SOCIAL
{CCAS)-
MODIFICATION DES
MEMBRES
L'an deux mille vingt-six, le 5 Juin, le Conseil Municipal de la Commune de
LA TRANCHE SUR MER dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la
Mairie, sous la présidence de M. Philippe MOUSSION, Maire.
Nombre de conseillers municipaux : 23
Date de convocation du Conseil Municipal : le 1°’ Juin 2026
PRÉSENTS :
M. Philippe MOUSSION, Maire — M. Pascal COUSINEAU, 1° adjoint —
M. Pierre DILLANGE, 3°" adjoint —- Mme Marie-Caroline LEROUX MICHAUD,
M. Charles RABAUD, M. Eric BRONNER, Mme Jjanique RABAUD,
Mme Béatrice SAILLARD, M. Christophe ÆCARADU, M. Aleric BARBIN,
Mme Claire COLSON, M. Alban PESNEAU, Mme Eveline CAZAUBON CLAVÉ,
M. Thierry NÉE et M. Éric GOMES, Conseillers Municipaux.
EXCUSÉS :
M. Michel SIRE donne pouvoir à M. Pascal COUSINEAU ;
Mme Marie-Dominique ROBIN donne pouvoir à M. Pierre DILLANGE ;
Mme Dominique RATHOUIN-LALLEMENT donne pouvoir à M. Eric BRONNER ;
Mme Christel CASANOVA donne pouvoir à Mme Janique RABAUD ;
Mme Christelle CHARRIER donne pouvoir Mme Béatrice SAILLARD ;
M. Stéphane HALBIQUE donne pouvoir à M. Christophe CARADU ;
Mme Sophie GUICHETEAU donne pouvoir à M. Aleric BARBIN ;
Mme Sylvia FRÉMIT donne pouvoir à M. Alban PESNEAU.
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, M. Christophe CARADU est désigné secrétaire de séance.
Rapporteur : Mme Béatrice SAILLARD
Par délibération en date du 2 avril 2026, le Conseil Municipal a procédé à la
désignation des membres du CCAS, à savoir: Mmes Marie-Dominique ROBIN, Sylvia
FREMT, Janique RABAUD, Béatrice SAILLARD, et M. Thierry NÉE.
Mme Béatrice SAILLARD à fait part de son souhait de se retirer de cette instance et
M. Christophe CARADU s’est porté candidat.
Monsieur le Maire propose de procéder à ce remplacement par un vote à main levée. Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026
Publié le
ID : 085-218502946-20260605-20 06 2026-DE
ns É
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- décide de nommer M. Christophe CARADU membre du CCAS en
remplacement de Mme Béatrice SAILLARD.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
Affiché le 12/06/2026.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe MOUSSION Christophe CARADU
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