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Convocation - CM 13042026 Convocation VD 1
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - CM 13042026 Convocation VD 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Chasse-sur-Rhône,
Le 7 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 13 AVRIL 2026
18 H 30 salle Jean MARION
HAE
ORDRE DU JOUR
RCE
Désignation d'un{e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du 23 février 2026.
Approbation du procès-verbal de séance du 28 mars 2026.
Rendu-compte sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vertu
de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION / RAPPORT RAPPORTEUR
1 ADMINISTRATION Délégations données au Maire par le GÉNÉRALE conseil municipal pendant toute la Bouvier Christophe durée du mandat
ADMINISTRATION Fixation de l'enveloppe des
GÉNÉRALE indemnités de fonction attribuées au
2 Maire, aux adjoints et aux conseillers Bouvier Christophe
municipaux délégués dans l'exercice
de leur fonction
3 ADMINISTRATION Détermination des commissions Roue Ch IGUhE
GÉNÉRALE municipales et des représentants P
4 ADMINISTRATION Élection des membres de la Bouvier Christophe
GÉNÉRALE Commission d'Appel d'Offres À
ADMINISTRATION Détermination du nombre de
5 GÉNÉRALE représentants de la commune au sein Bouviër Chiisobhé
du Centre Communal d'Action p
Sociale [C.C.A.S.)
ADMINISTRATION Élection des représentants de la
6 GÉNÉRALE commune au sein du Centre Bouviër Christoghe
Communal d'Action Sociale y! P
(C.C.AsS.)
ADMINISTRATION Désignation de représentants au sein . . 7 GÉNÉRALE du S..CO.GE.C. Fear Énrsepie
8 ADMINISTRATION Désignation des représentants de la BGUvISr CHrétobHé GÉNÉRALE commune au Centre Social p
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00 9 ADMINISTRATION Désignation des représentants de la BOUVIS ChiitoBhé GÉNÉRALE commune à la MJC-EM P
ADMINISTRATION Désignation des délégués au sein de ; ; 10 GÉNÉRALE TE38 Bouvier Christophe
ADMINISTRATION > = ; . à . . 11 GÉNÉRALE Désignation d'un conseiller défense Bouvier Christophe
ADMINISTRATION Désignation d'un correspondant à = | GÉNÉRALE incendie et secours SAUVER CAISSE
ADMINISTRATION Désignation d'un représentant à . . GÉNÉRALE l'institut éco-citoyen FOMERenHSpne
ADMINISTRATION Désignation de représentants au sein . . 14 GÉNÉRALE du SIRCAT Bouvier Christophe
ADMINISTRATION Désignation de représentants au sein : : 15 GÉNÉRALE du COS Bouvier Christophe
ADMINISTRATION Désignation de représentants au sein . . 1é GÉNÉRALE du Comité de jumelage Bouvier Christophe
17 ADMINISTRATION Changement définitif du lieu de BouvisrCéionhe GÉNÉRALE tenue des conseils municipaux P
18 | RESSOURCES HUMAINES | Création de poste de catégorie B Borde Saïbi Danielle
Financement de poste chargé de A 19 PVD mission PVD Langlois Rémy
Convention chapeau ACV/PVD avec
20 PVD Vienne, VCA et l'Etat. Langlois Rémy
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
Christophe B
Maire de
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00