Compte-Rendu - CR 2013 008 19 juin 2013

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Compte-Rendu - CR 2013 008 19 juin 2013 Document publié le Mercredi 19 juin 2013 par la commune d'Eyrans. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2013 008 19 juin 2013)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, Commune d’EYRANS

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2013

L’an deux mille treize, le dix-neuf juin, à dix-neuf heures, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Bernard BAILAN, Maire.

La convocation a été adressée le 11 juin deux mil treize.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

M. Bernard BAILAN, Maire,

Mme Rose-Marie BOISSON, M. Pierre MAURIN, M. Gérard LEFAURE, M. Michel FORESTIER, Mme Dominique HOURDEBAIGT, M. Clotaire PALACIN, Mme Michelle LORTEAU, M. Jacques MIARA, Mme Danielle PETIT.

ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :

M. Dominique BLANCHET, Mme Arlette JULIEN, M. Philippe ROUSSET, M. Pascal GARRYT.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Mme Rose-Marie BOISSON

1 - Approbation du compte rendu de la séance du 29 mai 2013

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la précédente séance.

2 – Sortie scolaire à Chatelaillon-plage _ Devis transporteurs

Vu l’entretien avec la Directrice du Groupe Scolaire de l’Ecole Primaire Jean TOULZA ;

Attendu qu’une sortie à Chatelaillon-Plage est programmée pour l’ensemble du Groupe Scolaire;

Attendu que pour assurer ce projet, il convient d’avoir recours à un transporteur ;

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les devis suivants :

H.T. T.T.C.

 CHAINTRIER 1084,11 € .........................1160,00 €

 HEBRARD 897,19 € ......................... 960,00 € (kilomètre supplémentaire 1,58€). 

Les frais annexes tels que : autoroutes, repas du chauffeur ne sont pas pris en compte dans ces propositions de prix.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

D’accepter la proposition de prix des Transports HEBRARD SARL pour un montant TTC de 960,00 € ;

Autorise Monsieur le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires, à signer toutes pièces correspondantes.2

3 – Pose d’un câble d’alimentation en sol pour le préau de l’école _ Devis Blayelec

Vu la réfection de la cour Nord de l’école ;

Il convient de procéder auparavant à la pose, en sol, d’un câble d’alimentation électrique pour le préau.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un devis de l’entreprise BLAYELEC d’un montant HT de 972,49 € (soit un montant TTC de 1163,10 €).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide:

D’accepter le devis de BLAYELEC pour un montant HT de 972,49 € (soit un montant TTC de 1163,10 €) ;

D’autoriser Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes.

4 – Réfection de la cour Nord de l’école

Vu qu’il convient de procéder à la réfection de la cour Nord de l’école ;

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise SCREG pour un montant HT de 14 784,10 € soit un montant TTC de 17 681,78 €.

Le Conseil Municipal, après avoir écouté l’exposé de Monsieur Le Maire et délibéré décide: D’accepter le devis de l’entreprise SCREG pour un montant HT de 14 784,10 € (soit un montant TTC de 17 681,78 €).

D’Autoriser Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires pour le lancement des travaux et à signer toutes pièces correspondantes.

5 - Avenant au rapport d’autorisation de rejet de la Station d’épuration

Vu les demandes complémentaires de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Gironde,

L’entreprise GEREA doit effectuer un avenant au rapport d’autorisation de rejet de la station d’épuration.

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la prestation de l’entreprise GEREA dont le montant est fixé à 500,00 € HT soit un montant de 598,00 € TTC.

Le Conseil Municipal, après avoir écouté l’exposé de Monsieur Le Maire et délibéré décide: D’accepter le devis de l’entreprise GEREA pour un montant HT de 500,00 € (soit un montant TTC de 598,00 €).

D’Autoriser Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes.

6 – Division cadastrale de la parcelle C363 – Chemin des Palisses

Attendu que la passation des actes entre la Succession MASSE et la Commune d’EYRANS doit avoir lieu prochainement,

Il est nécessaire d’établir un nouveau document de division cadastrale pour la parcelle C363, située Chemin des Palisses.

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la proposition d’honoraires du Cabinet Couture, Géomètre- Expert, pour un montant HT de 190,00 € soit un montant TTC de 227,24 €.3

Le Conseil Municipal, après avoir écouté l’exposé de Monsieur Le Maire et délibéré décide: D’accepter le devis du Cabinet Couture pour un montant HT de 190,00 € (soit un montant TTC de 227,24 €).

D’autoriser Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes.

7 – Salle polyvalente – Devis BLAYELEC

Suite à la vérification annuelle du système d’alarme-incendie en date du 15 mai 2013 par la société Chronofeu,

Monsieur le Maire précise qu’il convient de procéder à une intervention concernant un Bloc Autonome d’Eclairage de Secours et un déclencheur manuel.

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise BLAYELEC pour un montant HT de 243,23 € soit un montant TTC de 290,90 €.

Le Conseil Municipal, après avoir écouté l’exposé de Monsieur Le Maire et délibéré décide: D’accepter le devis de l’entreprise BLAYELEC pour un montant HT de 243,23 € (soit un montant TTC de 290,90 €).

D’autoriser Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes.

8 – Salle polyvalente – Devis BLAYELEC

Suite à la visite de la Commission de sécurité en date du 29 mai 2013,

Monsieur le Maire précise qu’il convient de procéder à une installation de deux Blocs Autonomes d’Eclairage de Sécurité avec leur télécommande.

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise BLAYELEC pour un montant HT de 644,19 € soit un montant TTC de 770,45 €.

Le Conseil Municipal, après avoir écouté l’exposé de Monsieur Le Maire et délibéré décide: D’accepter le devis de l’entreprise BLAYELEC pour un montant HT de 644,19 € (soit un montant TTC de 770,45 €).

D’autoriser Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes.

9 – Recours à un avocat

Monsieur le Maire fait savoir au Conseil Municipal que, suite aux litiges constatés avec différents administrés, il convient de recourir à un avocat.

Une convention d’honoraires sera établie.

Le Conseil Municipal, après en avoir écouté l’exposé de Monsieur le Maire et délibéré décide: D’accepter le recours à un avocat.

D’autoriser Monsieur le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes.4

10 – Dénomination des voies publiques

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant l’intérêt communal que représentent la dénomination et la numérotation des rues pour les services publiques, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de donner une dénomination officielle aux voies publiques,

Le Conseil Municipal, après en avoir écouté l’exposé de Monsieur le Maire et délibéré : . Adopte la dénomination des rues ci-dessous.

. Charge Monsieur le Maire de communiquer cette information notamment aux services de La Poste.

- Route de Bel Air (RD 137 - du carrefour du Pontet vers Bordeaux)

- Route de la Belle Etoile (RD 134 – de la VC 10 vers Saint Androny)

- Route de la Citadelle (RD 937 - du carrefour du Pontet vers Blaye)

- Route des Moulins (RD 135 E 1 - du carrefour du Pontet vers Anglade à la limite du Pontet) - Route de l’Eclop (VC 9 – de la RD 134 vers la VC 3)

- Route de l’Hôpital (VC 4 – de la RD 137 vers Etauliers)

- Route de la Perrotte (VC 107 – de la VC 9 à la RD 134)

- Route des Morines Barbeau (VC 202 – de la RD 134 à la VC 201)

- Route du Pont Neuf (RD 254 – de la VC 4 vers Anglade)

- Route de Royan (RD 137 – du carrefour du Pontet vers Etauliers)

- Rue de Fiscada (VC 107 – de la RD 937 à la Cité la Clairière)

- Rue des Barbisses (VC 309 – de la VC 6 aux Palisses)

- Rue des Sablons (VC 6 – de la VC 3 à la RD 937)

- Rue des Vignes (VC 102 – de la VC 107 à la VC 10)

- Rue du Stade (RD 134 – de la RD 137 vers Eyrans)

- Rue du Chay David (VC 203 – de la RD 135 E 1 à la VC 304)

- Rue du Four à Chaux (VC 3 – de la VC 9 à la VC 10)

- Rue des Joncs (VC 305 – de la RD 254 au lieu-dit « L’Hôpital »)

- Rue de la Bignonne (VC 202 – du carrefour de « La Bignonne » vers le village de Damet) - Rue de la Chapelle (VC 105 – de la VC 4 au lieu-dit « L’Hôpital »)

- Rue de la Gare (VC 12 – de la RD 134 à la RD 135 E 1)

- Rue de l’Eglise (VC 7 – de la RD 134 à la VC 10)

- Rue des Ecoles (VC 10 – de la VC 5 à la VC 3)

- Rue de la Mairie (RD 134 et VC 5 – de la VC 7 vers Fours)

- Rue de la Prune (VC 104 – de la RD 134 au lieu-dit « La Prune »)

- Rue de la Roch (VC 202 – de la RD 135 E 1 vers le lieu-dit « La Roch »)

- Rue du Mayne du Rat (VC 103 – de la RD 134 à la VC 202)

- Rue de la Micarotte (VC 308 – de la VC 9 à la RD 134)

- Rue de Mornon (VC 3 – de la VC 9 vers la RD 937 à la limite d’Eyrans)

- Rue des Palisses (VC 307 – de la RD 134 au lieu-dit « Les Palisses »)

- Rue des Pâturages (RD 135 E 1 – du village de La Bignonne vers Anglade) - Rue des Roseaux (VC 107 – de la RD 137 vers la Cité la Clairière)

- Allée de Fontenelle (VC 304 – de la RD 135 E1 au lieu-dit « Les Fontenelles »)5

Questions diverses

a) Carrefour du Pontet

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un devis a été établi pour le remplacement de la barrière détériorée par un véhicule.

b) Rythmes scolaires

Les cours auront lieu : de 9 h 00 à 12 h 00 (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) et de 13 h 30 à 15 h 45 (lundi, mardi, jeudi et vendredi).

Les activités périscolaires auront lieu : de 15 h 45 à 16 h 45 (lundi, mardi, jeudi et vendredi). Des activités artistiques, sportives et scientifiques pourront être pratiquées dès la rentrée.

c) Départs des enseignants

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du départ de Monsieur BROUSTET Jean, enseignant à Eyrans et de Mademoiselle LABAUME Alice, enseignante à Mazion.

Le verre de l’amitié sera organisé le vendredi 5 juillet à 18 heures.

Un cadeau sera offert.

d) Prochaine séance le 31 juillet 2013.

LEVEE DE SEANCE