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Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 007 27 juin 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
1
L’an deux mille dix-huit, le vingt-sept juin, à dix-neuf heures, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Bernard BAILAN, Maire.
La convocation a été adressée le 22 juin deux mille dix-huit.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Bernard BAILAN, Maire, M. MAURIN Pierre, M. LEFAURE Gérard,
M. BENOIT Jérôme, M. BLANCHET Dominique, M. CHARREYRE Didier, Mme DUPERRIN Sandrine, M. FRIOUX Jean-Jacques, Mme HOURDEBAIGT Dominique, M. LORTEAU Christophe, Mme LORTEAU Michelle, Mme PETIT Danielle, M.ROUSSET Philippe, M. TORRES Daniel.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :
M. BLANCHET Dominique
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 30 MAI 2018
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la précédente séance.
II – PRET DU TERRAIN DE FOOT – ASSOCIATION STADE BLAYAIS HAUTE GIRONDE
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la demande établie par le club du « Stade Blayais Haute Gironde ».
Ladite association souhaite emprunter le stade de la commune afin d’assurer les entrainements d’équipe de jeune.
La durée demandée est de 6 mois.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
Accepte que la commune d’EYRANS prête à l’association « Stade Blayais Haute Gironde » le terrain de foot durant la période mentionnée ci-dessus,
Compte-Rendu du Conseil Municipal
Du 27 juin 2018 2
III – FEMREB - DEMANDE DE SUBVENTION
REMPLACEMENT D’UN LAMPADAIRE ET MODIFICATION DE LA COMMANDE ECLAIRAGE - LIEU-DIT « L’HOPITAL » ET « LE PONTET »
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des travaux sur l’éclairage public de la Commune au lieu-dit « L’HÔPITAL ».
Une estimation a été établie par la société ENGIE INEO concernant ces travaux : elle s’élève à 1 321.56 € HT. (cf. devis ci-joint)
Le Conseil Municipal, après en avoir écouté l’exposé de Monsieur le Maire et délibéré :
Décide De demander l’attribution d’une subvention pour ces travaux au Syndicat d’électrification du Blayais.
IV – SORTIE SCOLAIRE DU 28 JUIN 2018 - CHATELAILLON
Monsieur Le Maire expose ce qui suit :
Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur Le Maire par la délibération n°2014-038 du Conseil Municipal de Eyrans en date du 30 mars 2014,
Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur Le Maire en vertu de cette délégation,
Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes :
Décision n°1 du 27 mai 2018 : Signature du devis de la société Transports Hébrard relatif au transport référencé en objet pour un montant TTC de 405.00 €, auxquels s’ajoutent des frais annexes résultants d’estimations approximatives tels que 44.40 € d’autoroutes et 15.00 € relatif au repas du chauffeur.
V – SORTIE SCOLAIRE DU 5 JUILLET 2018 – NAT&A
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal les offres de prix relatives aux transports des élèves pour la sortie à NAT&A à Saint Savin prévue le 05 juillet 2018.
Transports Hébrard : 259.09 € HT, soit un montant total de 285.00 € TTC, Autocars Chaintrier : 336.36 € HT, soit un montant total de 370.00 € TTC.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
Accepte le devis de la société Transport Hébrard pour un montant HT de 259.09 €
(soit un montant total de 285.00 € TTC),
Autorise Monsieur Le Maire à effectuer les formalités administratives nécessaires et à signer toutes pièces correspondantes. 3
VI – TRAVAUX DE VOIRIE DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES
RECONDUCTION N°1 DU MARCHE POUR L’ANNEE 2018
Monsieur Le Maire,
Vu l’article 1.4 du C.C.A.P pour le marché désigné ci-dessus prévoyant la reconduction par décision du pouvoir adjudicateur,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
Décide :
o ARTICLE 1 : le marché désigné ci-dessus est reconduit pour une nouvelle période de 12 mois,
o ARTICLE 2 : La période de validité du marché est du 20 juillet 2018 au 19 juillet
2019,
o ARTICLE 3 : En application de l’article 3.2 du Cahier des Clauses Particulières, les
prix des prestations faisant l’objet du marché seront révisés à compter de la date d’effet de la reconduction,
o ARTICLE 4 : Toutes les clauses et conditions générales du marché initial et de ses pièces annexes demeurent applicables.
VII – QUESTIONS
A) Station d’épuration :
Présentation effectuée par un responsable local de la SAUR concernant le diagnostic EPOUSE établi en 2016 sur les entrées d’eaux parasites (pluie et nappe) présents dans les réseaux d’assainissement et qui perturbent le bon fonctionnement de la station d’épuration. Ce diagnostic sera répété chaque année afin de permettre l’analyse de l’état des réseaux et permettra ainsi de mettre en place les actions adéquates.
B) Ecole Jean TOULZA :
Les travaux de mise en sécurité et en conformité incendie se dérouleront du 09 juillet au 31 aout 2018.
C) Départ de la directrice de l’école :
Le pot de départ aura lieu le 02 juillet 2018 à 18h00 à la mairie.
D) Demande de travaux – élagage :
Monsieur Le Maire présente une demande de travaux d’élagage chez un particulier situé route de l’Hôpital, comprenant le barrage de la route afin d’y stationner les véhicules de chantier. Etant donné que les véhicules peuvent rentrer sur le terrain du propriétaire, le Conseil Municipal rejette cette demande compte tenu des perturbations engendrées. 4
E) Panneaux limitation de vitesse – Rues de Mornon et La Roch :
Deux demandes ont étés faites concernant la pose de panneaux de limitation de vitesse à 30 km/h pour les rues de Mornon et celle de La Roch.
Monsieur Le Maire souhaite se renseigner des éventuelles modalités à effectuer dans le cas où la mairie peut prendre elle-même l’initiative de poser des panneaux de limitations sur voies communales.
Prochaine séance le 26 juillet 2018
LEVEE DE SEANCE