Arrêté - 20230328 SEHN PIL 012 CP APinventairesCBNMC Puy de Dome

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Arrêté - 20230328 SEHN PIL 012 CP APinventairesCBNMC Puy de Dome Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Briffons. Lien du pdf (Arrêté - 20230328 SEHN PIL 012 CP APinventairesCBNMC Puy de Dome)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Direction régionale de l'environnement,

de l'aménagement et du logement

Auvergne-Rhône-Alpes

ARRÊTÉ N°

LE PRÉFET DU DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Chevalier de la Légion d'honneur

Chevalier des Palmes Académiques

Objet : Arrêté préfectoral du 28 mars 2023 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées

pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre des missions d’intérêt général du

Conservatoire botanique national du Massif Central

VU le code de l’environnement, notamment son article L.411-1 A ;

VU la loi du 29 décembre 1892, modifiée, relative aux dommages causés à la propriété privée par l’exécution

des travaux publics, notamment son article 1 ;

VU l’arrêté préfectoral n°20-01627 du 24 août 2020 conférant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe

DENEUVY, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement dans le ressort du

département du Puy-de-Dôme ;

VU l’arrêté n°DREAL-SG-2022-103/63 du 11 octobre 2023 portant subdélégation de signature aux agents de la

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes pour les compétences générales et techniques pour le département du Puy-de-

Dôme ;

CONSIDÉRANT la demande en date du 17 mars 2023 présentée par le Conservatoire Botanique National du

Massif Central (CBNMC), en vue d’obtenir l’autorisation pour son personnel, de pouvoir accéder aux propriétés

privées dans le but de réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de ses missions d’intérêt général ;

CONSIDÉRANT que le Conservatoire Botanique National du Massif central est un organisme agréé par le

ministère de la transition écologique, qu’au titre de l'article R.416-1 du code de l'environnement, il participe à

l'élaboration et à la mise en oeuvre de l'inventaire du patrimoine naturel (art. L.411-1-A) en ce qui concerne les

éléments de la flore, de la fonge, des végétations et des habitats naturels et semi-naturels, qu’il est financé par

l'Etat et assure une mission d'intérêt général en réalisant des relevés de végétations sur le terrain, puis en les

analysant au travers d'expertises et programmes de connaissance, qu’il contribue notamment au programme

CARHAB visant à établir une cartographie nationale des habitats naturels et semi-naturels ;

CONSIDÉRANT que les prospections naturalistes auront lieu entre le 1er avril 2023 et le 31 décembre 2023 ;

CONSIDÉRANT l’absence de dépossession des propriétaires ;

Sur proposition du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région

Auvergne-Rhône-Alpes ;

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63-2023-05-10-00007ARRÊTE

ARTICLE 1 :

En vue d’exécuter les opérations nécessaires à la réalisation d’inventaires naturalistes, le personnel du

Conservatoire Botanique National du Massif Central, dont le siège est situé à Le Bourg 43230 CHAVANIAC -

LAFAYETTE, est autorisé à procéder à toutes les opérations qu’exigent leurs travaux, dont les visites de

terrains, les photographies et autres supports d’inventaires, ou toute autre opération que l’étude rend

indispensable, et à cet effet, à pénétrer dans les propriétés privées, closes ou non closes (à l’exception des

locaux consacrés à l’habitation).

ARTICLE 2 :

La liste des personnes bénéficiaires de la présente autorisation ainsi que des communes concernées est

annexée au présent arrêté.

Les personnes bénéficiaires de la présente autorisation ne pourront pénétrer dans les propriétés privées

qu’après l’accomplissement des formalités prescrites par l’article 1 de la loi du 29 décembre 1892 modifiée :

- pour les propriétés non closes, à l’expiration d’un délai d’affichage de dix jours dans chaque mairie concernée,

- pour les propriétés closes, autres que les locaux à usage d’habitation, à l’expiration d’un délai de cinq jours à

compter de la date de notification individuelle du présent arrêté au propriétaire, ou, en son absence, au gardien

de la propriété. A défaut de gardien connu demeurant dans la commune, le délai ne courra qu’à partir de la

notification au propriétaire faite en mairie. Ce délai expiré, si personne ne se présente pour permettre l’accès,

les personnes bénéficiaires de la présente autorisation ne pourront entrer qu’avec l’assistance du juge

d’instance.

Les personnes bénéficiaires de la présente autorisation sont autorisées à franchir les murs et autres clôtures, et

obstacles qui pourraient entraver leurs opérations.

Les personnes bénéficiaires de la présente autorisation devront être en possession d’une copie du présent

arrêté qu’elles seront tenues de présenter à toute réquisition.

La présente autorisation est accordée à partir de la date de notification du présent arrêté et jusqu’au 31

décembre 2023, et pourra le cas échéant être renouvelée par un nouvel arrêté préfectoral.

ARTICLE 3 :

Défense est faite aux propriétaires d’opposer aux personnes bénéficiaires de la présente autorisation toute

forme de trouble, entrave ou empêchement.

ARTICLE 4 :

Les maires des communes concernées sont invités à prêter leur concours et, au besoin, l’appui de leur autorité

pour écarter les difficultés auxquelles pourrait donner lieu l’exécution des opérations envisagées. En cas

d’opposition à ces opérations, il est enjoint aux fonctionnaires municipaux et à tous les agents de la force

publique d’intervenir pour assurer l’exécution des dispositions qui précèdent.

ARTICLE 5 :

Dans le cas où les propriétaires auraient à supporter des dommages causés par les personnes bénéficiaires de

la présente autorisation, l’indemnité sera à la charge de l’administration et réglée autant que possible à

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www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 2/7l’amiable. Au cas où un arrangement ne pourrait avoir lieu, le dommage sera évalué par le tribunal administratif

de Clermont-Ferrand.

ARTICLE 6 :

Le présent arrêté sera caduc de plein droit s’il n’est pas suivi d’exécution dans les six mois de sa date.

ARTICLE 7 :

Le présent arrêté sera publié et affiché dans les communes listées ci-après en annexe, à la diligence des maires

au moins dix jours avant le début des opérations d’inventaire.

Un certificat constatant l’accomplissement de cette formalité sera adressé par chaque maire à la direction

régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes.

ARTICLE 8 :

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours dans les deux mois qui suivent sa notification ou sa publication :

- par la voie d’un recours administratif. L’absence de réponse dans le délai de deux mois fait naître une décision

implicite de rejet, qui peut elle-même faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Clermont-

Ferrand,

- par la voie d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand.

Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand peut être saisi d’une requête déposée sur le site

www.telerecours.fr.

ARTICLE 9 :

Le secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme, le directeur régional de l’environnement, de

l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes, le directeur départemental des territoires du Puy-de-

Dôme, et les maires des communes concernées, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté. Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Puy-de-Dôme

affiché dans chaque mairie concernée au moins dix jours avant le début des opérations de terrain et une copie

sera notifiée au Conservatoire botanique national du Massif Central.

Clermont-Ferrand, le 10 mai 2023

Pour le Préfet, et par délégation,

Pour le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement

et du logement Auvergne-Rhône-Alpes, et par délégation,

Le chef du Pôle Politique de la Nature

signé

Olivier RICHARD

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www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 3/7ANNEXE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 28 mars 2023

portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées

pour réaliser des inventaires scientifiques dans le cadre des missions d’intérêt général

du Conservatoire botanique national du Massif Central

I - Personnes bénéficiaires de la présente autorisation

Jacques-Henri Leprince

Colin Hostein

Lorrain Monlyade

Nicolas Guillerme

Jaoua Celle

Axelle Roumier

Benoit Renaux

Pierre-Marie Le Henaff

Marine Pouvreau

Mélanie Dumont

Thierry Ernandes

Mathis Trollat

Quentin Ragache

Vincent Le Gloanec

Nicolas Bianchin

Aurélien Culat

Aurélien Labroche

Adeline Aird

Lisa Favre-Bac

Marco Bastianelli

Mathieu Mercier

Christophe Legivre

II – Communes dont les territoires sont concernés par la présente autorisation

Saint-Genès-Champanelle Chaumont-le-Bourg Puy-Guillaume Chambon-sur-Lac Chauriat Puy-Saint-Gulmier Clermont-Ferrand Chavaroux Queuille Aydat Chidrac Randan Blanzat Cisternes-la-Forêt Ravel Cébazat Clémensat Reignat Ceyssat Clerlande Rentières Durtol Collanges Riom Égliseneuve-d'Entraigues Combrailles Ris Mur-sur-Allier Combronde Roche-Charles-la-Mayrand Nébouzat Condat-en-Combraille Roche-d'Agoux Nohanent Condat-lès-Montboissier Rochefort-Montagne Orcines Courgoul Romagnat Saint-Genès-Champespe Cournols Royat Saint-Ours Courpière Saillant Saulzet-le-Froid Crevant-Laveine Saint-Agoulin Volvic Culhat Saint-Alyre-d'Arlanc Anzat-le-Luguet Cunlhat Saint-Amant-Roche-Savine Bagnols Dauzat-sur-Vodable Saint-Amant-Tallende Besse-et-Saint-Anastaise Davayat Saint-André-le-Coq Chastreix Domaize Saint-Angel Compains Doranges Saint-Avit Cros Dorat Saint-Babel

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www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 4/7Jumeaux Dore-l'Église Saint-Beauzire La Godivelle Durmignat Saint-Bonnet-le-Bourg Laqueuille Échandelys Saint-Bonnet-le-Chastel Le Breuil-sur-Couze Effiat Saint-Bonnet-lès-Allier Le Broc Égliseneuve-des-Liards Saint-Bonnet-près-Orcival Mont-Dore Égliseneuve-près-Billom Saint-Bonnet-près-Riom Perpezat Ennezat Saint-Cirgues-sur-Couze Picherande Entraigues Saint-Clément-de-Régnat Saint-Alyre-ès-Montagne Enval Saint-Denis-Combarnazat Saint-Donat Escoutoux Saint-Dier-d'Auvergne Vertaizon Espinasse Saint-Diéry Ambert Espinchal Sainte-Agathe Authezat Espirat Sainte-Catherine Auzat-la-Combelle Estandeuil Sainte-Christine Beaulieu Esteil Saint-Éloy-la-Glacière Beauregard-l'Évêque Fayet-le-Château Saint-Éloy-les-Mines Bort-l'Étang Fayet-Ronaye Saint-Étienne-des-Champs Brassac-les-Mines Fernoël Saint-Étienne-sur-Usson Briffons Fournols Saint-Ferréol-des-Côtes Chambon-sur-Dolore Gelles Saint-Floret Charbonnier-les-Mines Gerzat Saint-Flour-l'Étang Corent Giat Saint-Gal-sur-Sioule Coudes Gignat Saint-Genès-du-Retz Cournon-d'Auvergne Gimeaux Saint-Genès-la-Tourette Églisolles Glaine-Montaigut Saint-Georges-de-Mons Grandrif Gouttières Saint-Georges-sur-Allier Issoire Grandeyrolles Saint-Germain-l'Herm Job Grandval Saint-Gervais-d'Auvergne La Chaulme Herment Saint-Gervais-sous-Meymont La Roche-Noire Heume-l'Église Saint-Gervazy Le Brugeron Isserteaux Saint-Hérent Le Cendre Joze Saint-Hilaire Le Monestier Jozerand Saint-Hilaire-la-Croix Les Martres-d'Artière La Bourboule Saint-Hilaire-les-Monges Les Martres-de-Veyre La Celle Saint-Ignat Les Pradeaux La Cellette Saint-Jacques-d'Ambur Lezoux La Chapelle-Agnon Saint-Jean-des-Ollières Mirefleurs La Chapelle-Marcousse Saint-Jean-d'Heurs Montpeyroux La Chapelle-sur-Usson Saint-Jean-en-Val Moriat La Crouzille Saint-Jean-Saint-Gervais Neuville La Forie Saint-Julien-de-Coppel Nonette-Orsonnette La Goutelle Saint-Julien-la-Geneste Olby La Monnerie-le-Montel Saint-Julien-Puy-Lavèze Orbeil La Renaudie Saint-Just Parent La Roche-Blanche Saint-Laure Parentignat La Sauvetat Saint-Maigner Pérignat-sur-Allier La Tour-d'Auvergne Saint-Martin-des-Olmes Pont-du-Château Labessette Saint-Martin-des-Plains Saint-Anthème Lachaux Saint-Martin-d'Ollières Saint-Clément-de-Valorgue Lamontgie Saint-Maurice-près-Pionsat Saint-Germain-Lembron Landogne Saint-Myon Saint-Germain-près-Herment Lapeyrouse Saint-Nectaire Saint-Maurice Laps Saint-Pardoux Saint-Yvoine Larodde Saint-Pierre-Colamine Sauvagnat-Sainte-Marthe Lastic Saint-Pierre-la-Bourlhonne Valcivières Le Cheix Saint-Pierre-le-Chastel Vic-le-Comte Le Crest Saint-Pierre-Roche

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www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 5/7Vollore-Montagne Le Quartier Saint-Priest-Bramefant Vollore-Ville Le Vernet-Chaméane Saint-Priest-des-Champs Yronde-et-Buron Le Vernet-Sainte-Marguerite Saint-Quentin-sur-Sauxillanges Aigueperse Lempdes Saint-Quintin-sur-Sioule Aix-la-Fayette Lempty Saint-Rémy-de-Blot Antoingt Les Ancizes-Comps Saint-Rémy-de-Chargnat Apchat Limons Saint-Rémy-sur-Durolle Arconsat Lisseuil Saint-Romain Ardes Loubeyrat Saint-Sandoux Arlanc Ludesse Saint-Saturnin Ars-les-Favets Lussat Saint-Sauves-d'Auvergne Artonne Luzillat Saint-Sauveur-la-Sagne Aubiat Madriat Saint-Sulpice Aubière Malauzat Saint-Sylvestre-Pragoulin Aubusson-d'Auvergne Malintrat Saint-Victor-la-Rivière Augerolles Manglieu Saint-Victor-Montvianeix Augnat Manzat Saint-Vincent Aulhat-Flat Marat Sallèdes Aulnat Marcillat Sardon Aurières Mareugheol Sauret-Besserve Auzelles Maringues Saurier Avèze Marsac-en-Livradois Sauvagnat Ayat-sur-Sioule Marsat Sauvessanges Baffie Martres-sur-Morge Sauviat Bansat Mauzun Sauxillanges Bas-et-Lezat Mayres Savennes Beaumont Mazaye Sayat Beaumont-lès-Randan Mazoires Sermentizon Beauregard-Vendon Medeyrolles Servant Bergonne Meilhaud Seychalles Bertignat Menat Singles Beurières Ménétrol Solignat Billom Messeix Sugères Biollet Miremont Surat Blot-l'Église Moissat Tallende Bongheat Mons Tauves Boudes Montaigut Teilhède Bourg-Lastic Montaigut-le-Blanc Teilhet Bouzel Montcel Ternant-les-Eaux Brenat Montel-de-Gelat Thiers Bromont-Lamothe Montfermy Thiolières Brousse Montmorin Thuret Bulhon Montpensier Tortebesse Busséol Moureuille Tours-sur-Meymont Bussières Mozac Tourzel-Ronzières Bussières-et-Pruns Murat-le-Quaire Tralaigues Buxières-sous-Montaigut Murol Trémouille-Saint-Loup Ceilloux Néronde-sur-Dore Trézioux Celles-sur-Durolle Neschers Usson Ceyrat Neuf-Église Valbeleix Chabreloche Noalhat Valz-sous-Châteauneuf Chadeleuf Novacelles Varennes-sur-Morge Chalus Olliergues Varennes-sur-Usson Chamalières Olloix Vassel Chambaron sur Morge Olmet Vensat Champagnat-le-Jeune Orcet Vergheas Champeix Orcival Verneugheol

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www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 6/7Champétières Orléat Vernines Champs Palladuc Verrières Chanat-la-Mouteyre Pardines Vertolaye Chanonat Paslières Veyre-Monton Chapdes-Beaufort Pérignat-lès-Sarliève Vichel Chappes Perrier Villeneuve Chaptuzat Peschadoires Villeneuve-les-Cerfs Charbonnières-les-Varennes Peslières Villossanges Charbonnières-les-Vieilles Pessat-Villeneuve Vinzelles Charensat Pignols Virlet Charnat Pionsat Viscomtat Chas Plauzat Vitrac Chassagne Pontaumur Viverols Châteaugay Pontgibaud Vodable Châteauneuf-les-Bains Pouzol Voingt Château-sur-Cher Prompsat Youx Châteldon Prondines Yssac-la-Tourette Châtel-Guyon Pulvérières

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