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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation CC 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation CC 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Environnement,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 12
octobre
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos
réf.
: MGO/VQ/19102023
Objet
: convocation
Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à
une
réunion
du
conseil
communautaire
le jeudi
19
octobre
2023
à
17
heures
au
Parc
des
Expositions
à Villeneuve-de-Rivière.
En
préambule
de
l’ordre
du
jour,
deux
thématiques
seront
présentées
aux
élus
communautaires
:
-___De17h
à 17h45
: Phénomène
de
cabanisation
en
présence
de
Monsieur
Jean-Philippe
DARGENT,
Sous-
Préfet
de
Saint-Gaudens
et
Monsieur
Christophe
AMUNZATEGUY,
Procureur
de
la
République.
-
De
17h45
à
18h30:
Zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
en
présence
de
Monsieur
Stéphane
LESENECHAL,
Directeur
territorial
Haute-Garonne
d'ENEDIS.
ORDRE
DU
JOUR
-_
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
06
Juillet
2023
FINANCES 1 | Budget
principal
2023-
Décision
modificative
n°
2
Magali
GASTO
OUSTRIC
)
Modification
Autorisation
Programme
et
Crédits
de
Paiements
- Bâtiment
parc
Magali
GASTO
OUSTRIC
des
expositions
3
Fonds
soutien
au
développement
des
activités
périscolaires
versé
par
l'Etat
aux
Alain
BOUBEE
communes
membres
ÉCONOMIE
4
Vente
d’un
terrain
à la commune
de
PONLAT-TAILLEBOURG
dans
le cadre
de
la
Céline
LAURENTIES-BARRERE
mise
en
place
d’un
dispositif
de
lutte
contre
l'incendie
5 | Vente d’un lot à l’EIRL CHADOIN — Lotissement AUSSON-PONLAT
SALSURE
NTI
CSRRER
6 | Vente
d’un
lot à la SAS
Legion
Distribution — Zone
FUTUROPOLE
à Saint-Gaudens
|
Céline
LAURENTIES-BARRERE
7
Vente
d’une
parcelle
pour
le groupe
Barthe
ENR
via
la SCI
Barthland
— ZAC
DES
Céline
LAURENTIES-BARRERE
LANDES
g
Avis
communautaire
sur
l’ouverture
dominicale
des
commerces
- Autorisations
Céline
LAURENTIES-BARRERE
2024
9
|
Renouvellement
convention
INITIATIVE
COMMINGES
2024-2026
Céline
LAURENTIES-BARRERE
Communauté
de
communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr RESSOURCES
HUMAINES
10
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
Céline
LAURENTIES-BARRERE
11
Modification
des
critères
d’attribution
du
CIA
et
conditions
de
versement
Céline
LAURENTIES-BARRERE
12
Harmonisation
temps
de
travail
des
services
techniques
et
mise
à jour
du
règlement
intérieur
Magali
GASTO
OUSTRIC
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
13
Acquisition
parcelle
CD31
en
lien
avec
le projet
de
création
de
l'aire
d'accueil
et
des
terrains
familiaux
locatifs
à destination
de
citoyens
français
itinérants
sur
le
site
de
Stournemil
à Saint-Gaudens
Philippe
BRILLAUD
14
Déclaration
de
projet
portant
mise
en
compatibilité
n°
2 du
PLU
de
Saint-Gaudens
—
Bilan
de
la concertation
— Projet
de
reconversion
de
l’ancienne
clinique
Boulevard
d’Encore
Magali
GASTO
OUSTRIC
HABITAT 15
Avenant
n°
2 convention
Programme
d'Intérêt
Général
— prolongation
du
dispositif
en
2024
Alain
FRECHOU
16
Adhésion
à l’agence
départementale
d’information
sur
le logement
de
la
Haute-
Garonne
Alain
FRECHOU
CULTURE 17
Transfert
de
propriété
du
terrain
et
des
bâtiments
du
musée
de
l’Aurignacien
et
reprise
de
l'emprunt
afférent
à sa
construction
par
le syndicat
mixte
Elisabeth
ROUEDE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
18
Projet
de
constitution
d’une
activité
de
service
public
à
l’abattoir
de
Boulogne-
sur-Gesse
Magali
GASTO
OUSTRIC
19
Délégation
service
public
par
affermage
pour
l'exploitation
de
l’abattoir
de
Boulogne
sur
Gesse
Magali
GASTO
OUSTRIC
20 |
Modification
des
statuts,
objet
social
—
SPL
AREC
Alain
FRECHOU
INFORMATION 21 | Rendu-compte
de
la
Présidente
sur
les
décisions
et
délibérations
prises
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
Magali
GASTO
OUSTRIC
Questions
diverses
UI/
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées.
La
Présidente,
D Co
{
Magali
GASTO
OUSTRIC
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr