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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation CC 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation CC 13 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 06
mars
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos réf. : MGO/VQ/13032023 Objet
: convocation
conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à
une
réunion
du
conseil
communautaire
le
lundi
13
mars
2023
à
17
h
30
au
parc
des
expositions
à Villeneuve
de
Rivière.
En
préambule,
Madame
Dominique
DUFART,
nouvelle
conseillère
aux
décideurs
locaux
(DGFIP)
présentera
ses
missions
aux
élus.
ORDRE
DU
JOUR
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
novembre
2022
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
08
décembre
2022
FINANCES
Débat
et
rapport
d'orientation
budgétaire
2023
M
GASTO
OUSTRIC
M
GASTO
OUSTRIC
2
Adoption
du
Règlement
budgétaire
et financier
3
Création
d’un
budget
annexe
relatif
à la gestion
d’un
atelier
de
réparations
de
véhicules,
M
GASTO
OUSTRIC
matériels
et
de
soudure
de
bennes
4
|
Tarif
contrat
abattage
porc
avec
garantie
de
tonnage
— SCIC
des
abattoirs
DESIRE
5
Modification
plan
financement
aire
covoiturage
sortie
autoroutière
n°
18
de
Saint-
M
GASTO
OUSTRIC
Gaudens
ÉCONOMIE
6
Lotissement
Ausson
Ponlat
- Vente
d’un
lot
pour
l’activité
de
l’entreprise
M’Concept
C
LAURENTIES-BARRERE
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
- ENVIRONNEMENT
7
Instauration
du
DPU
sur
le territoire
de
la commune
d’Aspret
Sarrat
Ho
8
instauration
du
DPU
sur
le territoire
de
la commune
de
Castera
Vignoles
De
9
Opération
façades
de
la ville
de
Saint-Gaudens
— Place
Jean
Jaurès
et
ses
abords
À
FRECHOU
10
SPL
AREC
OCCITANIE
— Désignation
du
représentant
de
la CC
au
sein
du
Comité
À
FRECHOU
d'orientation
stratégique
RESSOURCES
HUMAINES
11
|
Mise
en
place
de
la formation
spécialisée
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
C
LAURENTIES-BARRERE
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr ACTION
SOCIALE
12
Portage
d'opérations
immobilières
par
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et Coteaux
A
BOUBEE
du
Comminges
13
|
Acquisition
bâtiment
sis 330
boulevard
Leconte
de
Lisle
À
BOUBEE
14
|
Vente
bâtiment
sis 330
boulevard
Leconte
de
Liste
A
BOUBEE
15
Acquisition
d’un
bâtiment
pour
relocalisation
du
centre
d'hébergement
d'urgence
de
A
BOUBEE
Saint-Gaudens
EMPLOI!
- FORMATION
16
|
Maitrise
d'ouvrage
Territoire
Zéro
Chômeurs
de
longue
durée
OS
CULTURE 17
Cession
équipement
musée
de
l’Aurignacien
au
syndicat
mixte
ouvert
— Fin
de
bail
E ROUEDE
emphytéotique
avec
la commune
d’Aurignac
pour
le terrain
-
INFORMATION 18
|
Rendu-compte
de
la
Présidente
sur
les
décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
et
délibérations
du
bureau
LS
19
Questions
diverses
//
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées.
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRIC
Communauté
de
communes
Cœur
&
Coteaux
Comminges
: 4 rue
de
la République
| BP
70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél.
05
61
89
21 42
| coeurcoteaux-
comminges.fr