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Conseil Municipal - OJ CM 2022 02 25
Ordre du Jour - odj cm 2024 06 28
Ordre du Jour - odj cm 2025 02 28
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2025 02 28)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 1er trimestre 2025, le vendredi 28 février à 17h , salle du
conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le 2 1 FFV, 2075
2 Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une vacance du poste de 2°"° adjoint et fixation de l'ordre des adjoints
3 Avis sur la demande d'autorisation environnementale relative au projet de
réaménagement et de modernisation du port de Bandol présentée par la SEML
SOGEBA
4 Budget principal - Budget Primitif 2025
5 Budget annexe port de Bandol - Budget Primitif 2025
6 Budget annexe régie des parkings - Budget Primitif 2025
7 Budget annexe chambre funéraire - Budget Primitif 2025
8 Fixation des taux de contributions directes locales - Exercice 2025
9 Détermination des indemnités de fonction des élus
10 Election des membres du conseil municipal à la commission d'appel d'offres -
Désignation d’un nouveau membre suite à une démission
11 Election des membres du conseil municipal à la commission de délégation de service public - Désignation d’un nouveau membre suite à une démission 12 Commission municipale « cadre de vie » - Nomination d'un nouveau membre
13 Commission municipale « jeunesse, sports et éducation » - Nomination d'un nouveau membre
14 Commission extra-municipale de réforme - Nomination d’un nouveau membre
15 Désignation des membres du conseil municipal au conseil d'administration du collège Raimu - C.E.S. de Bandol - Nomination d'un nouveau membre
16 Désignation des membres du conseil municipal au Syndicat départemental
d'électricité du Var - SYMIELECVAR - Territoire d'énergie Var (TE83)
17 Comités de quartier - Modification de la composition pour la durée du mandat -
Nomination d'un nouveau membre
18 Désignation des membres du conseil municipal au conseil d'exploitation de la
régie des parkings municipaux - Nomination d'un nouveau membre
19 Désignation des membres du conseil municipal au conseil d'administration de la
société d'économie mixte locale de gestion du port de Bandol (SOGEBA) -
Désignation de deux nouveaux membres
20 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et
suppressions de poste 21 Adoption d'une convention-cadre « mission conseil en recrutement » avec le
centre de gestion du Var (CDG 83)
22 Acquisitions et cessions opérées en 2024 par l'EPF PACA
23 Budget principal - Fonction 020 10 «Foyer d'Animation Populaire » -
Subventions aux associations - Exercice 2025
24 Budget principal - Fonction 020 13 «Aides directes aux associations » -
Subventions aux associations - Exercice 2025
25 Budget principal - Fonction 020 13 «Associations patriotiques » Subventions
aux associations - Exercice 2025
26 Budget principal - Fonction 12 « incendie et secours » Subventions aux
associations - Amicale des sapeurs pompiers de Bandol - Exercice 2025
27 Budget principal - Fonction 221 «collège» - Subventions aux associations -
Association sportive du collège Raimu - Exercice 2025
28 Budget principal - Fonction 311 2 «activités artistiques concerts» -
Subventions aux associations - Les musicales de Bandol - Exercice 2025
29 Budget principal - Fonction 311 4 « Printemps des Potiers » - Subventions aux
associations - Exercice 2025
30 Budget principal - Fonction 311 8 «Autres actions culturelles» Subventions
aux associations - Exercice 2025
31 Budget principal - Fonction 325 1 « Tennis Capelan » - Subventions aux
associations - Exercice 2025
32 Association Tennis Club de Bandol - Convention d'objectifs 2025
33 Budget principal - Fonction 326 « manifestations sportives » - Subventions aux
associations - Bandol Basket Club - Exercice 2025
34 Bandol Basket Club - Convention d'objectifs 2025
35 Budget principal - Fonction 326 « manifestations sportives » - Subventions aux
associations - Exercice 2025
36 Budget principal - Fonction 420 «action sociale - services communs » -
Subventions aux associations - Exercice 2025
37 Budget principal - Fonction 632 3 «fête des vins» - Subventions aux
associations - Exercice 2025
38 Budget principal - Fonction 633 2 « fêtes et animations » - Subventions aux
associations - Les anglaises ont la côte - Exercice 2025
39 Convention relative à la pose d'un récepteur de télé relevé sur le toit d'un
bâtiment communal - Hôtel de Ville
40 Adoption d’un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des
communes du Var TE83 (SYMIELECVAR) pour la réalisation d'un éclairage
public sous sa maîtrise d'ouvrage impasse du Pont d'Aran - Dossier n°6325
41 Chemin de Naron - classement en voirie communale