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Procès Verbal - pv cm 2024 06 28
Ordre du Jour - odj cm vendredi 06 novembre 2020
Ordre du Jour - odj cm 2024 06 28
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2024 06 28)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 2ème trimestre 2024, le vendredi 28 juin à 17h, salle du conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le 21 juin 2024
2 Budget annexe du port - Approbation du compte de gestion 2023
3 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte de gestion 2023
4 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte de gestion 2023
5 Budget principal - Approbation du compte administratif 2023
6 Budget annexe du port - Approbation du compte administratif 2023
7 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte administratif 2023
8 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte administratif 2023
9 Budget Principal - Affectation du résultat 2023
10 Budget du port - Affectation du résultat 2023
11 Budget annexe de la régie des parkings - Affectation du résultat 2023
12 Budget de la chambre funéraire - Affectation du résultat 2023
13 Budget principal 2024 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire
14 Budget annexe du port 2024 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire
15 Budget annexe de la régie des parkings 2024 - Décision modificative n°1 - Budget
supplémentaire
16 Budget annexe de la chambre funéraire 2024 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire
17 Provision pour créances douteuses - Instauration et méthode de calcul
18 M57 - Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
19 Reversement de la taxe d'aménagement communale à la Communauté d'Agglomération
Sud Sainte Baume - Adoption de la convention type à compter de 2025
20 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et
suppressions de poste
21 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer
des agents publics momentanément indisponibles
22 Convention avec le Centre de Gestion du Var pour la réalisation des examens
psychotechniques
23 Convention de mise à disposition et d'utilisation des équipements numériques entre la
Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (CASSB), les communes membres, l'éducation nationale du Var, la direction diocésaine et les directions scolaires des écoles élémentaires du territoire
24 Association Tennis Club de Bandol - Convention d'objectifs 2024
25 Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure - Année 2025
26 Opération « Le 115 - Bd de Marseille » - Garantie d'emprunt pour 12 logements sociaux
27 Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement échéances 4 des infrastructures de la commune de Bandol 28 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Section BD -
Parcelle n°0012 - Vallongue
29 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Section BM - Parcelle n°0060 - ROUSTAGNON
30 Signature de la convention de service avec Territoire d'Energie Var - SYMIELEC relative aux études techniques et énergétiques des bâtiments publics
31 Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes
du Var (Territoire Energie Var - SYMIELEC) pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie de l'éclairage du « parc du Canet » - Dossier n°6382
32 Adhésion de compétences à TE83 - SYMIELEC de la commune de MONTFERRAT