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Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 03.06.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Justice et droit,
Ville de Trans-en-Provence
Conseil municipal du 3 juin 2025
à 18h30 – salle culturelle et polyvalente
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025.
Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
1 - Finances :
1a) Approbation du compte financier unique (CFU) 2024,
1b) Affectation des résultats – Exercice 2024 – Commune,
1c) Bilan des cessions et acquisitions – Année 2024.
1d) Mise à jour de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
2 - Services techniques :
2a) Demande de subvention au conseil département du Var au titre de la répartition des amendes de police 2025 : Aménagement « d’un tourne à gauche » au carrefour de la RD 555 sur la commune de Trans-en-Provence,
2b) Fonds d’investissement cantonal (FIC) : Investissements communaux 2025, 2c) Echange de terrains chemin du Calant : Commune / Êpoux BLANC/WEITEN, 2d) Adhésion de la Commune de Ollières à la compétence n°8 au profit de TE83- SYMIELEC.
3 - Vie associative :
3a) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit
aux associations.
4 - Jeunesse et sports :
4a) Les foulées de la Nartuby - Edition 2025 – Validation du Prestataire de service.
5 - Affaires scolaires :
5a) Restaurant scolaire : Dispositif de tarification sociale.