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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 08.04.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Ville de Trans-en-Provence
Conseil municipal du 8 avril 2025
à 18h30 – salle culturelle et polyvalente
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2025.
1 – Finances :
1a) Budget primitif 2025 de la Commune (Documents déjà transmis par mail le 25/03/2025), 1b) Vote des taux d’imposition 2025,
1c) Versement d’une subvention au CCAS au titre de l’année 2025,
1d) Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur
2 – Vie associative :
2a) Associations – Subventions au titre de l’année 2025,
2b) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit aux
associations.