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Acte - 20261501 3 ACTE TPN
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - 20261501 3 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE NANT
Séance du 15 janvier 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15 Quorum : 8 Présents : 10 Votants : 11 Procurations : 1 Absents : 4
Date de convocation : 9 janvier 2026
Date d’affichage : 9 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le quinze janvier à 18h00,
Le Conseil Municipal de Nant, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Richard
FIOL, Maire.
Etaient présents: Richard FIOL, Alain DELMAS, Anne-Marie FRENEHARD, Michel VERNHETTES, Claude AROCAS, Michèle
BARASCUD, Yvan BOUAT, Jean-Pierre CHARALAMBOS, Magali COULET, Christian JULIAN.
Étaient absents : Lionel CAYRON, Virginie GOVIGNON, Paulette FOURNIER, Sabine THOMAS
Représentés :
- Jean-François GALLIARD représenté par Yvan BOUAT
Objet : Subvention exceptionnelle
Délibération n° 2026-03
Vu la demande de l’association « Rétro Movies »,
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que l’association « Rétro Movies » sollicite auprès de la commune une subvention exceptionnelle au titre de l’organisation du festival « un film, un jardin » qui a été organisé du 3 au 13 août
2025.
Il est proposé la somme de 700 €.
OUI cet exposé, le Conseil municipal :
- Adopte l’attribution de 700 € à l’association « Rétro Movies ».
Délibération adoptée à 11 voix pour.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Fait à NANT, le 15 janvier 2026.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Alain DELMAS Richard FIOL
AT
1 6 JAN. 2076 Transmis au représentant de l'Etat le : ss
Pubhéle 2 sssasisossnmrsmemmusssammsasuccperespesennmssemsesenerenesvesescu
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et sa transmission aux services de l’état. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site internet : https://www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
012-211201686-20260115-20261501_3-DE
Reçu le 16/01/2026