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Acte - 20243105 55 ACTE TPN
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - 20243105 55 ACTE TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
31
mai
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Quorum
: 8
Présents
: 11
Votants
: 13
Procurations
: 2
Date
de
convocation
: 27
mai
2024
Date
d’affichage
: 27
mai
2024
L’an
deux
mille vingt-quatre,
à 18h00.
Le
Conseil
Municipal
de
cette Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par la loi, dans
le lieu habituel
de ses séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-
Pierre
CHARALAMBOS,
Claude
AROCAS,
Magali
COULET,
Christian
JULIAN,
Yvan
BOUAT,
Michèle
BARASCUD
Absents
excusés
: Jean-François
GALLIARD
Absents
: Lionel
CAYRON
Représentés
:
Sabine
THOMAS
par
Anne-Marie
FRENEHARD,
Virginie
GOVIGON
par
Paulette
FOURNIER
Obiet
: Subventions
Associations
2024
Délibération
n°
2024-55
Vu
la délibération
n°
43
du
3
avril
2024,
Monsieur
le Maire
expose :
Suite
à
la
demande
de
certaines
associations
de
la
Commune
et
compte
tenu
de
leur
activité,
il
est
proposé
de
leur
attribuer
la subvention
suivante :
OUÏ
cet
exposé,
le Conseil
municipal :
-
Adopte
l’attribution
de
4
000
€ au
Festival
des
Hospitaliers
-
Adopte
l’attribution
de
300
€ à Rétro
Movies
Délibération
adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Ainsi
fait et délibéré les
jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le 31
mai
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Richard
FIO
0 7 JUIN 2024
'
Transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
: .sssesessseererrererercreernnenss
PUDIiÉ Le? sr.
9.7. JUIN 2024...
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20240531-20243105_55-DE Reçu le 07/06/2024