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Déliberation - 2024 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Environnement,
Envoyé
en
préfecture
le 20/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 20/02/2024
»
Publié
le
1
©
ID
: 005-210500583-20240219-202417-DE
©
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
FEVRIER
2024
DÉLIBERATION
N°2024-17
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 7
Pour
: 8
Conseillers
absents
: 3
Contre
:
Conseillers
représentés
: 1
Abstention :
L'an
deux
mille
vinet-quatre,
le
dix-neuf
février
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
12
février
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Philippe
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BOISSET
Philippe
à
BOISSET
André
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
: ADHESION
A
L'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
DES
HAUTES-ALPES Les
Communes
forestières
sont
un
réseau
d’élus
œuvrant
au
bénéfice
des
collectivités
pour
valoriser
la forêt
et
Les
produits
du
bois
en
circuit
court.
Son
rôle
est
à
la
fois
une
représentation
politique,
mais
également
un
accompagnement
technique
sur
différents
sujets
en
lien
avec
la forêt
et
Le
bois,
ainsi
que
de
la
formation.
Les
services
des
Communes
forestières
bénéficient
autant
aux
collectivités
propriétaires
de
forêt
qu’aux
collectivités
non-propriétaires.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
Commune
s’est
engagée
dans
plusieurs
projets
mettant
en
valeur
son
patrimoine
forestier
(régénération
du
mélézin,
projet
d’arboretum,
certification
PEFC...). Envoyé
en
préfecture
le 20/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 20/02/2024
Publié
le
ID:
605-210500683-20240219-202417-DE
Après
avoir
présenté
les
principales
missions
du
réseau
des
Communes
forestières,
Monsieur
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
Le
projet
d'adhésion
de
La
commune
à
l’association
des
Communes
forestières
des
Hautes-Alpes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Décide
d’adhérer
à
l’association
des
Communes
forestières
des
Hautes-Alpes
dont
l’adhésion
est
fixée
à 200
€
pour
l’année
2024.
Désigne
BOISSET
André
élu
délégué
bois.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS