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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 9 mars 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE
TOURNON AY RHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°20
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 09 MARS 2023
19h00
Conseil Municipal du jeudi 09 mars 2023
Liste des délibérations n°20
ViuLe où Le neuf mars deux-mille-vingt-trois à 19 heures, le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-
RHÔNE, régulièrement convoqué le deux mars deux-mille-vingt-trois, s’est réuni dans la salle de ses
délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents: Frédéric SAUSSET, Laurent BARRÜYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane
CHERAR, Paul BARBARY, Annie FOURNIER, Jean-Louis GAILLARD, Xavier AUBERT, Omar GUERROUCHE,
Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE (à partir du point 1), Valina FAURE, Benjamin GAILLARD (à partir du
point 1), Jérôme BODIN, Marie-Christine ORAND, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Claude GANDINI,
Marillac PONTIER, Catherine LAURENT, Pierre GUICHARD, Michèle VICTORY (à partir du point 1), Etienne
GUILLERMAZ, Liliane BURGUNDER, Geoffrey MARECHAL, Laurent DANDRES.
Ont donné pouvoir: Nathalie RAZE à Annie FOURNIER (jusqu'à son arrivée), Benjamin GAILLARD à
Paul BARBARY (jusqu’à son arrivée), Caroline RIFFAULT à Jean-Louis GAILLARD, Christophe DUMAS à
Catherine LAURENT, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Dominique NORET à Bruno FAURE,
Laurence CHANTEPY à Frédéric SAUSSET.
Absentes : Léa CORNU, Michèle VICTORY (aux points 2 et 3).
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 31
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER . l'information Abstention | 0
2023
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
FOUR _ Prend acte de
DECISIONS DU MAIRE Contre 0 l'information
Abstention | 0
Délibération |Objet Nature du vote Décision
202 01E Rapport d'orientation budgétaire Pour 132 Prend + del
"2043: (ROB) 2023 contre lo informati ?ce ê information Rapporteur : Laurent BARRUYER Abstention 0
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
02 2023.016 Comité syndical du Syndicat Pour 26 Adoptée à | corité
° ° Départemental d'Energies de l'Ardèche | Contre 5 OPIÉE à a MAJONRE
| (SDE 07) - Modification des délégués | Abstention | 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
Conseil Municipal dujeudi 09 mars 2023
Liste des délibérations n°20 VILLE ou Délibération |Objet Nature du vote Décision
Rétrocession d'une case de Pour 31
03.2023.017 . . ns columbarium au cimetière communal |Contre 0
par Mme Corine BAILE Abstention |0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet
—_—_—_
D 42023.018 Convention de formation de formateur | Pour | 32
‘ ° Prévention et Secours Civiques Contre 0 Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention | 0
Délibération |Objet
Convention de formation incendie Pour 32
avec le Centre de Formation de l'Union Contre 0
Départementale des Sapeurs-Pompiers Abstention |0
de l'Ardèche
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
05.2023.019
Délibération | Objet
Nature du vote Décision
|
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Adoptée à l'unanimité
Nature du vote [Décision
62023020 | Convention d'exposition avec l'artiste Pour 32 Adontéeàl imité
° ° Salvatore Arancio au Château-musée |Contre 0 OPEN
du 17 juin au 5 novembre 2023 Abstention |0
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération |Objet Nature du vote Décision
07.2023.021 Acquisitions foncières - parcelles AD Pour 32 Adontéeàl imité
po n°707 et 709 - Chemin de Chabot Contre 0 OPIÉE à! UNANIMIE
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD Abstention 0
— . 2 | ns ns —
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
08 2023.022 | Avenant à la convention (N°15165) Pour 132 Adoctéeàl imité . . . ée nan
d'occupation temporaire (COT) du | Contre 0 9ptéE à UNANIMITE
domaine concédé à la Compagnie ‘Abstention |0
Nationale du Rhône (CNR) - |
Aménagement des berges du Rhône
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Conseil Municipal dujeudi 09 mars 2023
Liste des délibérations n°20
vice De
| Nature du vote Décision Délibération | Objet
Avenant à la convention d'occupation | Pour 32 _. . 09.2023.023 | ou Adoptée à l’unanimité temporaire du domaine concédé Contre 0 |
n°15093.,800 - Maintien d'un ouvrage |Abstention 0
de rejet des eaux pluviales de la plaine
de Tournon-sur-Rhône dans le contre-
canal
Rapporteur : Jean-Louis GAÏELARD
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Rénovation thermique de mise en Pour 32 À iootée à l'unanimité |
| | accessibilité et de création d'un Contre 0 PÈEE 8 ONAMIE
réfectoire à l'école élémentaire des Abstention !0
Luettes - Demande de subvention
auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
Le projet de délibération inscrit à l’ordre du jour relatif à l'acquisition foncière Al n°150(p) — Passage
de la Terrasse a été retiré en séance.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Valina FAURE Frédéric SAUSSET
Conseil Municipal dujeudi 09 mars 2023
Liste des délibérations n°20 Y1:LI