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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16 novembre 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
TOURNON A RHÔNE LISTE DES DELIBERATIONS N°25 CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 16 NOVEMBRE 2023 19h00 Conseil Municipal dujeudi 16 novembre 2023 Liste des délibérations n°25 VILLE Ce Le seize novembre deux-mille-vingt-trois à 19 heures, le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-
RHÔNE, régulièrement convoqué le neuf novembre deux-mille-vingt-trois, s’est réuni dans la salle de
ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents : Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane
CHERAR, Paul BARBARY (jusqu’au point 13 inclu), Annie FOURNIER, Xavier AUBERT, Omar GUERROUCHE,
Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE, Valina FAURE, Benjamin GAILLARD, Jérôme BODIN, Claude GANDINI,
Bruno FAURE, Marillac PONTIER, Franck LIOTIER, Sylvie BUISSON, Michèle VICTORY, Etienne GUILLERMAZ,
Liliane BURGUNDER, Dominique LEPAGE.
Ont donné pouvoir : Paul BARBARY à Valina FAURE (à compter du point 14), Jean-Louis GAILLARD à Jean-
Claude BASTET, Ghislaine PARRIAUX à Nathalie RAZE, Caroline RIFFAULT à Claude GANDINI,
Christophe DUMAS à Laurent BARRUÜYER, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Catherine LAURENT
à Bruno FAURE, Dominique NORET à Ingrid RICHIOUD, Laurence CHANTEPY à Frédéric SAUSSET,
Pierre GUICHARD à Michèle VICTORY.
Excusé : Geoffrey MARECHAL.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 32
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 . l'information Abstention | O
SEPTEMBRE 2023
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
peur 32 Prend acte de
DECISIONS DU MAIRE Contre 0 l'information
Abstention | O
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
012023 140 Décision modificative n°2/2023 - Pour 27 Adontée à | corité
° ° Budget Principal Contre 0 | OPIÉE à là MAJOnTe |
Rapporteur : Laurent BARRUYER Abstention [5
Délibération |Objet Nature du vote | Décision
| EE ————_—
D 2023 141 Budget principal - Autorisation Pour 27 Adontéeàl rité
° ° d'ouverture de crédits avant le vote du | Contre 0 PPESEELEIMENNTE
budget 2024 Abstention |5
Rapporteur : Laurent BARRUYER
# # | . . a | | DS
Délibération | Objet Nature du vote | Décision |
| 03.2023.142 Budget Annexe du Ciné-Théâtre - Pour 132 ad tée àll imité | |
lee Autorisation d'ouverture de crédits Contre 10 OPÈEE à © AMEN
| avant le vote du budget 2024 Abstention |0
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Conseil Municipal dujeudi 16 novembre 2023
Liste des délibérations n°25
TOURNONSRHONE 2 Délibération Objet
04.2023.143
Délibération Objet
05.2023.144
Avance sur la subvention 2024 versée |Pour
|
par la Ville au budget du Centre
Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Nature du vote | Décision
132 n Contre o | Adoptée à l'unanimité |
| | Abstention | 0 | |
|
Avance sur la subvention 2024 versée |
par la Ville au budget annexe des Parcs
de Stationnement Payants
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Nature du vote | Décision
Pour 27 out jorité
Contre 0 optée à la maJorité
Abstention |5
Délibération Objet Nature du vote | Décision
06.2023.145
Avance sur la subvention 2024 versée
par la Ville au budget annexe du Ciné-
théâtre
Rapporteur : Laurent BARRUYER
| » Pour 32 Adoptée à l imité optée à l'unanimité Contre |0 P ! Abstention |0 Délibération Objet
07.2023.146 commerces de détail pour l'année
2024
| Rapporteur : Annie FOURNIER
L
Avis sur les ouvertures dominicales des | Pour
Nature du vote |Décision
27 | iootée à la majorité
Contre 5 optée à la majorité
Abstention |0
Délibération
08.2023.147
Objet
disposition d'un agent par la Ville de
Tournon-sur-Rhône au Centre
Communal d'Action Sociale {C.C.A.S.)
de Tournon-sur-Rhône
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Avenant n°2 à la convention de mise à Pour
Nature du vote Décision
32
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet
09.2023.148
VaLue oc
Modification des conditions et
modalités de prise en charge des frais
| 4 - .
de déplacements (missions)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Nature du vote | Décision Pour 132 Abntéea imité optée à l’unanim Contre 0 pie PAIE Abstention |0
Conseil Municipal dujeudi 16 novembre 2023
Liste des délibérations n°25 Délibération |Objet
Mise à jour du tableau des effectifs
10.2023.149 Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération Objet
0220 Convention de formation relative au
° ° certificat individuel pour l'utilisation
des produits phytopharmaceutiques
(Ceriphyto) avec l'organisme Vivarais
Formation
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet
12.2023 151 Programmation culturelle Printemps
‘ ° 2024 au Château-musée - Convention |
projet de création 2023 et d'expositio
de printemps 2024 de l'artiste
Géraldine Kosiak
Rapporteur : Paul BARBARY
| Délibération | Objet
Subvention aide à projet - "Vélo Club
Valrhona Tain Tournon"
Rapporteur : Mathieu EGLAINE
13.2023.152
Délibération | Objet
14.2023.153 Tain Tournon Basket Club"
| Rapporteur : Mathieu EGLAINE
Délibération | Objet
15.2023.154
Aide financière aux associations
agréées pour le Pass' Jeunes Tournon
Rapporteur : Mathieu EGLAINE
Subvention aide à projet "Avant-Garde | Pour
Nature du vote | Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Pour 32 ag téear imité
optée nanim Contre 0 PIE à UNANIMItE
'Abstention |0
| Nature du vote | Décision
| Pour 32 Aontée à l'unanimité opte [contre 0 ptée a l'unanimité
n Abstention !0
Nature du vote | Décision | Pour 32 Contre 10
Abstention |0
Adoptée à l'unanimité
| Nature du vote Décision
132
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l'unanimité
|
| Fa Nature du vote | Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention | 0
Adoptée à lunanimité
Conseil Municipal dujeudi 16 novembre 2023
VILLE 06
Liste des délibérations n°25
|
|
|
Nature du vote Décision Délibération Objet
| Convention relative aux aides Pour 32 Le nn,
16.2023.155 A . . Adoptée à l'unanimité apportées par les missions sociales de |Contre 0 |
PROCIVIS Vallée du Rhône Abstention |0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Création d'une aire de jeux inclusive - |Pour 32 | Le LA, |
17.2023.156 . Adoptée à l’unanimité Complexe Jeannie Longo Contre 0
Rapporteur : Nathalie RAZE Abstention |0 | |
Délibération |Objet Nature du vote |Décision
Mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville, | Pour 32 , LA,
18.2023.157 |, on Adoptée à l'unanimité installation d'un ascenseur dans un Contre 0
ERP - Demande de subvention au titre |Abstention |0
de la Dotation d'Equipement des
Territoires Ruraux (DETR) et de la
Dotation de Soutien à l'investissement
Local (DSIL)
Rapporteur : Benjamin GAILLARD
Délibération |Objet Nature du vote | Décision
19.2023.158 Réhabilitation de la Rue Louis Jourdan |Pour 32 Adootéeàl imité . . é - Demande de subvention au titre de la | Contre 0 OptÉE à unanImite
Dotation d'Equipement des Territoires | Abstention |0
Ruraux (DETR)
Rapporteur : Benjamin GAILLARD
F fe # - - ‘ Î
# -
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
20 2023 159 Convention avec le Syndicat Mixte Pour 32 Adontée à l imité
- - A 2 Le optée à l'unanimité Ardèche Drôme Numérique (ADN) - Contre 0 P nana
Passage du réseau de fibre optique en |Abstention 10
façade du Temple et du Ciné-Théâtre
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
Conseil Municipal du jeudi 16 novembre 2023
Liste des délibérations n°25
VILLE ot Délibération | Objet Nature du vote | Décision
2025 100 Promesse de convention d'occupation | Pour 32 Adontée à l' imité . . optée à l'unanimité temporaire (COT) avec Passerelle Contre 0 pie AT
Energie pour la solarisation de l'école |Abstention |0
élémentaire Vincent d'Indy
| Rapporteur : Ingrid RICHIOUD
Délibération Objet Nature du vote | Décision
Adhésion au programme "Edurenov" |Pour 132 ou en, 22.2023.161 Rapporteur : Benjamin GAILLARD Contre 0 Adoptée à l’unanimité
Abstention |0
| Délibération | Objet Nature du vote Décision
| —— r —+
| ITDT - Comité de pilotage (COPIL) - Pour 32 | ... 23.2023.162 : Adoptée à l’unanimité
Remplacement d'un membre Contre O0 |
démissionnaire Abstention [0 |
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |
Délibération Objet Nature du vote | Décision
La 2023 162 Présentation du rapport annuel Pour 32 | Adontéeàl imité | . , . . | Adoptée à l’unanimité
| d'activité 2022 du Syndicat mixte du |Contre 0 P "ni
Bassin Versant du Doux (SMBVD) [Ppstention | 0
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
La secrétaire de séance, Le Maire,
Valina FAURE Frédéric SAUSSET
pa
| À \
\ZX \
Conseil Municipal dujeudi 16 novembre 2023
Liste des délibérations n°25 ViLLs ca