Déliberation - Etat decisions du Maire

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Déliberation - Etat des decisions du Maire

Déliberation - Etat decisions du Maire Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez. Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions du Maire)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Assurance, 26-02-01B Administration Générale – Administration Générale

Etat des décisions du Maire

Monsieur le Maire donne lecture de ses décisions pour les derniers mois :

18/11/2025 Entretien de divers lieux sur la commune (espaces verts) avec la société RIVOIRE pour l’année 2026. Montant : 2976 euros TTC

18/11/2025 Contrat d’entretien des espaces verts rue des Carrières avec la société TERIDEAL pour l’année 2026. Montant : 2 664 euros TTC

20/11/2025 Marché procédure adaptée (2025-SERV-002) avec l'entreprise ENERGECO SERVICE pour la maintenance des installations thermiques du 01/01/2026 au 31/12/2029. Montant : 14 264 euros TTC pour un an

21/11/2025 Mise à disposition gratuite de terrains extérieurs par l’ASPTT pour l’organisation du cycle « savoir rouler » dans les groupes scolaires de la commune

24/11/2025 Contrat de location d'emplacement publicitaire avec la société GIRAUDY au 21 route de l’Etrat pour 6 ans. Redevance annuelle :

2 400 euros

27/11/2025 Convention de mise à disposition du stand de tir « force de sécurité » avec la Ville d’Andrézieux-Bouthéon pour l’entraînement avec arme de la Police Municipale pour l’année 2026. Montant : 160 euros TTC par créneau

01/12/2025 Marché subséquent (MS 2024-FCS-006-2) avec l’entreprise FLEURS-

i-TECH SAS pour la fourniture d’ensembles de fleurs sur plaques prêts à poser pour l’année 2026. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 40 000 euros pour la durée du marché subséquent 01/12/2025 Contrat avec l'entreprise LINEAR TECHNOLOGIE pour des tests de charge sur porteuse avec rapports de vérification au Nouvel Espace Culturel pour 2026, 2027 et 2028. Montant annuel : 2 856 euros TTC 01/12/2025 Organisation d’un séjour de vacances avec hébergement avec OCEAN SHELTER pour des enfants de 8 à 17 ans du Pôle Enfance Jeunesse du 4 au 11 juillet 2026 à Seignosse. Montant : 11 200 euros TTC pour 40 personnes dont 8 accompagnateurs

01/12/2025 Organisation de prestations d’activités surf et vélo dans le cadre du séjour de vacances avec hébergement organisé pour les enfants du Pôle Enfance Jeunesse à Seignosse en juillet 2026. Montant : 4650 euros TTC

04/12/2025 Séances d'analyse de la pratique professionnelle pour l’équipe de la crèche sur 2026 avec Madame Karine BAUDOUIN, KAPP-CARE.

Montant : 1 480 euros TTC

08/12/2025 Marché (2025-SERV-004) pour les assurances de la Commune -assurance flotte automobile et auto-mission des élus et des agents avec la société GROUPAMA du 01/01/2026 au 31/12/2027. Montant : 17 258,24 euros TTC pour la flotte auto et 837,58 euros TTC pour l’auto- mission pour 2026

08/12/2025 Marché (2025-SERV-005) pour l’assurance de la Commune - responsabilité civile avec franchise de 1 000 euros avec la société GROUPAMA du 01/01/2026 au 31/12/2027

Montant : 9 342,01 euros TTC pour 2026

08/12/2025 Marché (2025-SERV-003) pour l’assurance de la Commune - Dommage aux biens avec franchise de 1 000 euros avec la société GROUPAMA du 01/01/2026 au 31/12/2027

Montant : 19 461,62 euros TTC pour 2026

09/12/2025 Séances d’analyse de la pratique professionnelle pour l’équipe du Jardin d’enfants avec Madame Claire BONHOMME MARSOT en 2026.

Montant : 825 euros TTC

09/12/2025 Intervention du groupe SAMBA DAQUI à l’Espace Loisirs de la Bargette lors du Réveillon Solidaire organisé par la Mairie par l’intermédiaire de l’association CASA DE BAMBA.

Montant : 1200 euros TTC

18/12/2025 Journée de formation « Favoriser le bien-être au travail » pour la journée pédagogique 2026 du personnel de la crèche avec Marianne CLAVEAU en août 2026. Montant : 1000 euros TTC

19/12/2025 Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion CANIS CS (gestion des animaux et dangereux) et MUNICIPOL CS (référence de la Police municipale) avec LOGITUD SOLUTIONS du 01/01/2026 au 31/12/2028. Montant : 1180,32 euros TTC/an

31/12/2025 M57 fongibilité des crédits : décision budgétaire portant virement de crédit chapitre à chapitre

08/01/2026 Maintenance de matériel supplémentaire à la Police municipale et au NEC avec LE FROID FOREZIEN à compter du 01/01/2026 (rajout

contrat initial et avenant n° 1).

Montant : 572,39 euros TTC

08/01/2026 Convention pour un bail à location à Mesdames MEI pour un logement sis 4 rue Jules Ferry. Montant : 202,08 euros mensuels pour un an à compter du 01/03/2026

13/01/2026 Formation incendie pour le personnel de la crèche Castor et Pollux avec AED. Montant : 552,25 euros TTC

13/01/2026 Intervention de Madame Emilie DESFONDS pour une balade contée en extérieur pour les enfants de la crèche Castor et Pollux en juillet 2026. Montant : 263,75 euros TTC

13/01/2026 Intervention de Madame Emilie DESFONDS pour des ateliers contes et comptines pour les doigts pour les enfants de la crèche Castor et Pollux. Montant : 601,35 euros TTC

13/01/2026 Intervention de Monsieur Laurent CHOUTEAU à la Médiathèque Andrée CHAIZE pour une lecture de « L’Homme qui plantait des arbres » de Jean GIONO. Montant : 700 euros TTC13/01/2026 Intervention de l’UDATE à la Médiathèque Andrée CHAIZE pour une lecture théâtralisée de « En Amazonie » d’Aurélien LABRUYERE.

Montant : 150 euros TTC

14/01/2026 Renouvellement du contrat de gestion du distributeur automatique de boissons chaudes du CTM avec la société CLAVEL AUTOMATES

BOISSONS du 01/01/2026 au 31/12/2028. Montant : 0,45 euros TTC la consommation (annule et remplace la décision T33/2025

15/01/2026 Intervention de Madame BAZOUD pour des séances d’éveil ludique à la lecture au jardin d’enfants Pégase en 2026. Montant : 547,60 euros TTC 15/01/2026 Contrat avec la ferme pédagogique de Monnichard pour une visite des enfants du jardin d’enfants Pégase le 30 juin 2026. Montant : 78 euros TTC

16/01/2026 Intervention de la société ELAN SPORT pour des séances d’activité d’éveil psychomoteur au jardin d’enfants Pégase en 2026.

Montant : 1 000 euros

Le Conseil Municipal prend acte de l’état des décisions du Maire pour les derniers mois.

Copie conforme

A Saint-Priest en Jarez,

Le 3 février 2026

Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e AdjointeRépublique Française - Département de la Loire

Délibération

du Conseil Municipal

de Saint-Priest en Jarez

Séance du 2 février 2026

26-02-01B Administration Générale – Administration Générale

Etat des décisions du Maire

Le Maire certifie :

1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par liste à la porte de la Mairie le lendemain ;

2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 27 sur lesquels il y avait 23 membres présents, à savoir :

Etaient présents :

MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne

Etaient absents et excusés :

MM. REPELLINI Raymonde - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - GARBAY Isabelle - JOLY Florence - PUPIER Franck

Avaient donné procuration :

Mme CONVERT à Mme BISACCIA

M. ACHARD à M. DI PAOLO

Mme GARBAY à Mme PAPIN

Etait secrétaire de séance :

Mme PAPIN

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