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Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions du Maire)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
23-02-01b Administration Générale – Administration Générale
Etat des décisions du Maire
Monsieur le Maire donne lecture de ses décisions pour les derniers mois :
28/11/2022 Contrat pour la gestion du distributeur automatique de boissons chaudes du CTM avec la société CLAVEL AUTOMATES BOISSONS du 01/01/2023 au 31/12/2025.
Prix unitaire au monnayeur : 0,10 € TTC
Montant à la charge de la Mairie : 0,30 euros TTC
Prix total de la consommation : 0,40 euros TTC
05/12/2022 Convention de location à Mesdames BILA Iryna et MUZYCHUK Maria, exilées de guerre, d’un logement situé au 4 rue Jules Ferry à compter du 01/01/2023 pour un an. Montant : 80 euros mensuels
07/12/2022 Marché (2022-SERV-005) pour les assurances de la Commune (assurance multirisques, dommages aux biens avec franchise de 500 euros) avec GROUPAMA à compter du 01/01/2023 pour une durée de 3 ans.
Montant du marché : 12 979,01 euros TTC pour un an
08/12/2022 Contrat de maintenance logiciel pour le système DECALOG SIGB installé à la médiathèque Andrée CHAIZE avec la société DECALOG du 20/09/2022 au 31/12/2025.
Montant annuel : 2 928,71 euros TTC
12/12/2022 Marché (CFM 2022-FCS-005) avec NUANCES ET PEINTURE pour la fourniture de peinture et matériel de bâtiment à compter du 01/01/2023 jusqu’au 31/12/2023. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 20 000 euros HT
19/12/2022 Marché (2022-SERV-006) pour les assurances de la Commune (responsabilité civile/risques annexes) avec PARIS NORD ASSURANCES SERVICES à compter du 01/01/2023 pour une durée de 3 ans.
Montant du marché : 3 032,05 euros TTC pour la garantie responsabilité civile et 1 280,18 euros TTC pour l’option protection juridique
19/12/2022
Contrat de maintenance pour les copieurs couleur et noir et blanc de la médiathèque Andrée CHAIZE et du NEC, des services techniques, de l’accueil de la mairie et de la crèche avec RICOH France SAS à compter du 01/01/2023 pour un an.
Location copieur noir et blanc/couleur Médiathèque Andrée CHAIZE/NEC : 0,006516 € HT copie en noir et blanc et 0,063527 € HT copie couleur
Location copieur noir et blanc/couleurs services techniques : 0,006353 € HT copie en noir et blanc et 0,063527 € HT copie couleur Location copieur noir et blanc crèche : 0,005864 € HT
Location copieur noir et blanc/couleurs accueil mairie : 0,005342 € HT copie en noir et blanc et 0,048203 € HT copie couleur
21/12/2022 Marché (2022-SERV-003) avec C2F pour la maintenance des installations thermiques à compter du 01/01/2023 jusqu’au 31/12/2026. Montant : 12 470,40 euros TTC pour un an
27/12/2022 Convention avec Madame Marielle DEBARD, psychomotricienne pour des interventions sur les thématiques de l’accompagnement du développement psychomoteur du jeune enfant et de l’accompagnement des équipes et des familles à la crèche Castor et Pollux. 17 interventions sur 2023. Montant : 2 421 euros TTC
27/12/2022 Marché (2022-SERV-007) pour les assurances de la Commune (assurance flotte automobile avec GROUPAMA à compter du 01/01/2023 pour une durée de 3 ans.
Montant : 13 067,81 euros TTC/an
03/01/2023 Convention pour l’intervention de Madame Patricia BAZOUD (Voyage au pays des livres) dans le cadre d’un projet d’éveil ludique à la lecture pour les enfants qui fréquentent la crèche Castor et Pollux. 4 séances en 2023. Montant : 434,04 euros TTC
03/01/2023 Convention avec Madame Isabelle CHAUDUN, psychologue clinicienne pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle à la crèche Castor et Pollux. 10 séances sur 2023. Montant : 2 250 euros TTC
05/01/2023 Convention avec l’ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS DE LA LOIRE (EPE42) pour des séances de formation « analyse des pratiques professionnelles » au Relais Petite Enfance Galatée. 10 séances sur 2023 : 258,10 euros TTC
12/01/2023 Contrat de maintenance pour les logiciels de gestion CANIS (gestion des animaux dangereux) et MUNICIPOL PM Gen 5 (référence de la Police Municipale) avec LOGITUD SOLUTIONS à compter du 01/01/2023 pour une durée de 3 ans. Montant annuel : 1062 euros TTC
12/01/2023 Convention avec Madame Marion CALLET-ROUSSON, psychologue clinicienne pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle auprès de l’équipe du Jardin d’Enfants Pégase. 6 séances sur 2023. Montant : 990 euros TTC
16/01/2023 Convention avec Madame Mylène KORZENIOSKI, pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle auprès des Assistantes Maternelles du Relais Petite Enfance Galatée. 6 séances sur 2023. Montant : 900 euros TTC
17/01/2023 Contrat pour une représentation d’un spectacle concert de chansons de George Brassens intitulé « Brassens Face B » à la Médiathèque Andrée CHAIZE avec l’association ART TROP ZIC le 4 avril 2023. Montant : 400 euros TTC
19/01/2023 Contrat d’entretien des espaces verts situés rue des Carrières avec TERIDEAL pour 2023. Montant : 1 717,88 euros TTC
24/01/2023 Contrat d’entretien annuel pour le fauchage mécanique des espaces verts avec la société RIVOIRE (3 fois par an).
Montant : 2 520 euros TTC pour 2023
24/01/2023 Contrat de maintenance pour le logiciel ArcGIS Desktop Basic Primaire avec la société ESRI pour l’année 2023.
Montant : 744 euros TTC
30/01/2023 Contrat de maintenance des installations de refroidissement de liquide des installations de climatisation et des installations de centrale de traitement d’air au NEC, à la médiathèque Andrée CHAIZE, à la salle d’évolution corporelle ainsi qu’à l’école George Sand avec la société LE FROID FOREZIEN à compter du 01/01/2023 pour un an. Montant : 4 994,64 euros TTC
31/01/2023
Séjour de vacances avec hébergement pour des enfants de 6 à 17 ans dans le cadre du Pôle Enfance Jeunesse avec l’organisme LA JOIE DE VIVRE à Valloire (73) du 4 au 11 février 2023. 52 personnes dont 7 accompagnateurs. Montant total du séjour : 20 405 euros TTC
Le Conseil Municipal prend acte de l’état des décisions du Maire pour les derniers mois.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 21 février 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 20 février 2023
23-02-01b Administration Générale – Administration Générale
Etat des décisions du Maire
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 23 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - JOTHIE Marc - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme REPELLINI à M. BRUNEAU
M. JOTHIE à Mme PAPIN
M. ACHARD à M. DI PAOLO
M. PUPIER à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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