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Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 25 mars 2022 signe
Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 25 mars 2022 signe)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint ubin
LSLS ne AR
an
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
mars
2022
Le
conseil
municipal
de
Saint-Aubin,
légalement
convoqué
le
11
mars
2022,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
municipal,
à 20h30
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Zaïme
ALI-BELHADJ,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-France
LAUNET,
Mme
Martine
MONTARON
(en
visioconférence),
Mme
Sandrine
MOURET
(en
visioconférence),
M
Claude
PREVOST,
conseillers
municipaux,
Absents
:
--
Pouvoirs
:
M.
Serge
BLIN
pouvoir
à
M.
JULIENNE
Mme
Sophie
CAMPISCIANO
pouvoir
à
M.
JULIENNE
Mme
Dominique
GUILLAN
pouvoir
à
Mme
BALTHAZARD
Secrétaire
de
séance
: Zaïme
ALI-BELHAD)J
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents:
12
Votants:
15
Pouvoir :
--
Début
de
séance :
Fin
de
séance
:
Délibération
KOK
A
KO
AH
AH
AK
KA
K
20h40 22h05
N'de
la
LIBELLÉ DE LA DÉLIBÉRATION
RAPPORTEUR
| Résultat du
délibération
vote
2022-03-15-01|
Participation
séjours
enfants
M.
MOURET
Unanimité
2
2022-03-15-|
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
du
budget
M.
JULIENNE
Unanimité
02
communal
2022-03-15-03
Approbation
du
compte
administratif
2021
du
budget
M.
JULIENNE
Lnäiinnité
communal
2022-03-15-04|
Affectation
des
résultats
2021
du
budget
communal
M.
JULIENNE
Unanimité
2022-03-15-05
Taux des
trois
taxes
habitation
— foncier
bâti
et foncier
M.
JULIENNE
Unanimité
non
bâti
2022-03-15-06|
Vote
du
budget
primitif
communal
2022
M.
JULIENNE
Unanimité
2022-03-15-07|
Emploi
saisonnier
M.
MOURET
Unanimité
2022-03-15-08|
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
MOURET
Unanimité
2022-03-15-09
Subvention
aux
associations
Saint-Aubinolses
et
locales
M.
ALI
BELHADI
Unanimité
non
Saint-Aubinoises
pour
l’année
2022
2022-03-15-10
San
on
aux
associations
humanitaires
pour
l’année
M.
ALI
BELHADI
Unanimité
2022-03-15-11
Subvention
exceptionnelle
a |
association
médecins
M.
ALI
BELHADI
Unanimité
Sans
Frontières
à
destination
de
l'Ukraine
Les
textes
intégraux
des
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
ainsi
qu’un
compte-rendu
plus
détaillé.
Page
1 /2 2022-03-15-12|
Aide
financière
VAE
Mme
BALTHAZARD
|
Unanimité
2022-03-15-13|
Rapport
CLECT
9 février
2022
M.
JULIENNE
Unanimité
2022-03-15-14|
Demande
de
subvention
SIC
- CPS
M.
JULIENNE
Unanimité
Autorisation
donnée
au
maire
de
signer
le
bail
de
2022-03-15-15|
location
avec
la
société
GENVEY
pour
abriter
ses | M.
MOURET
Unanimité
véhicules
techniques
h
Classement
de
la
maison
d'habitation
dans
le
domaine
M.
MOURET
Reportée
public
2022-03-15-16|
Acquisition
d’un
fourgon
pour
les
services
techniques
M.
MOURET
Majorité
Autorisation
donnée
au
maire
pour
signer
une
2022-03-15-17|
convention
d'occupation
du
domaine
public
—
FIL
& | Mme
BEAUCHÊNE
|
Unanimité
FRAIS
2022-03-15-18|
Instauration
indemnité
télétravail
M.
MOURET
Unanimité
Le
Maire,
Pierre-Alexandre
MOURET
Les
textes
intégraux
des
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
ainsi
qu’un
procès-verbal
plus
détaillé.
Page
2 sur
2