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Procès Verbal - PV du CM 24 mai 2022 SIGNE
Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM 24 mai 2022 SIGNE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Saint
PROCES
VERBAL
UDIN
CONSEIL
MUNICIPAL
du 24 MAI
2022
SRE
ns
Le
conseil
municipal
de
Saint-Aubin,
légalement
convoqué
le 20
mai
2022,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
municipal,
à 20h30
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Pierre-
Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire
; M.
Benoit
JULIENNE,
M.
Serge
BLIN,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO,
Maires-Adjoints
;
Mme
Dominique
GUILLAN,
M.
Claude
PREVOST,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-
France
LAUNET,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Zaïme
ALI-
BELHADJ,
Mme
Sandrine
MOURET
(en
visioconférence)
conseillers
municipaux,
Absent
: /
Pouvoir
: Mme
Martine
MONTARON
pouvoir
à Mme
Françoise
BALTHAZARD
M
Pascal
AMBROISE
pouvoir
à M
Pierre-Alexandre
MOURET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Pouvoirs
: 2
A
Se
EE NC
A
20h35
le quorum
étant
atteint,
Monsieur
Pierre-Alexandre
Mouret,
Maire,
déclare
la séance
ouverte. M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J
est
nommé
secrétaire
de
séance
ORDRE
DU
JOUR :
+ Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
avril
2022
: aucune
remarque
et approbation
à
l’unanimité
sur
les points
du
procès-verbal.
+ Délibérations
:
N°
|
LIBELLE
DE
LA
DÉLIBÉRATION
RAPPORTEUR
|
Remarques
|
Résultat
du vote
AUTORISATION
DONNEE
AU
MAIRE
POUR
Mme
Aucune
Approuvé
à
SIGNER
LA
CONVENTION
TRANSPORT
CAMPISCIANO
l’unanimité
avec
SCOLAIRES
1 abstention
de
P.BEAUCHÉNE
TARIFS
PÉRISCOLAIRES
ET
CENTRE
DE
Mme
Aucune
Approuvé
à
LOISIRS
POUR
L'ANNÉE
2022-2023
CAMPISCIANO
l’unanimité
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
M.
JULIENNE
Aucune
Approuvé
à
l’unanimité
+ Décisions
municipales
présentées
:
N°2022/05
: TRAVAUX
DE
PEINTURE
A
LA
MAISON
D’HABITATION
- FERME
DE
LA
COMMANDERIE N°2022/07
: CONVENTION
CEVEN
AVENTURE
AU
ASSIONS
POUR
L'ANIMATION
JEUNES
DU
7 AU
16
JUILLET
2022
|
N°2022/08
: TARIF
FAMILLE
MINI
SEJOUR
AU
FUTUROSCOPE
DU
25
AVRIL
AU
27
AVRIL
2022 N°2022/09
:REDUCTION
SUR
LES
ABONNEMENTS
DES
ACCUEILS
PERISCOLAIRES
DE
L'ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
VILLIERS
LE
BACLE
LORS
DE
FERMETURE
DE
CLASSE
DUNE
DUREE
D'AU
MOINS
! SEMAINE
POUR
CAUSE
COVID
Fin
du
conseil
à 20
heures
45
Fait
à
Saint-Aubin,
Le
24
mai
2022
Le
secrétaire
de
séance,
Zaïme ALI-BELHADJ