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Compte-Rendu - CR du CM du 23 mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Clermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 23 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

PV et COMPTE RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CLERMONT

DU 23 mai 2020

Séance du 23 mai 2020 Date de la convocation : 18 mai 2020

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de présents : 14

Nombre de votants : 15

L'an deux mil vingt, le vingt-trois mai, à dix heures, le conseil municipal de la commune de Clermont, régulièrement convoqué,

s’est réuni dans la salle des délibérations, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gilbert MENEGALDO, le plus âgé

des membres du conseil.

Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.

Présents : Mme Séverine BAYLAC, M. BIELECKI Patrice, M. CARPY Michel, M. FAYET Christian, M. GEFFARD Stéphane, Mme

GUIGUE Christiane, M. GUIGUE Jacques, Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, Mme LASSERRE LARREY Céline, M. MENEGALDO

Gilbert, Mme MURCA BERRELHA Maria Adriana, Mme NAVARRE Béatrice, Mme SINGUERLIN Judith, M. VIDAL Benoît.

Absents excusés : M. SCHWARTZ Florian (procuration donnée à Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia)

Secrétaire de séance : Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia.

ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE DE CLERMONT.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L. 2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de

scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

M. Le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.

Monsieur VIDAL Benoit est candidat à la fonction de Maire de la commune.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : 8

A obtenu :

- Monsieur VIDAL Benoit : QUATORZE (14) voix

Monsieur Benoit VIDAL ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé maire.

Le conseil, Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise 14 suffrages

exprimés pour Monsieur VIDAL Benoit.2

Proclame Monsieur VIDAL Benoit, Maire de la commune de Clermont et le déclare installé.

Autorise Monsieur VIDAL Benoit le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L. 2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de

l’effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal, Après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d’adjoints.

ELECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à quatre (4)

Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.

Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et

l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent, de commencer par l’élection du

Premier adjoint puis les suivants. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Premier adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour du scrutin.

Nombre de bulletins : 15

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Monsieur BIELECKI Patrice : DOUZE (12) voix

- Monsieur CARPY Michel : DEUX (2) voix

Monsieur BIELECKI Patrice ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé 1er adjoint au maire.

Deuxième adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour du scrutin.3

Nombre de bulletins : 15

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Monsieur CARPY Michel : ONZE (10) voix

- Mme GUIGUE Christiane : UNE (1) voix

Monsieur CARPY Michel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint au maire.

Troisième adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour du scrutin.

Nombre de bulletins : 15

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 8

A obtenu :

- Mme GUIGUE Christiane : TREIZE (13) voix

Mme GUIGUE Christiane ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème adjointe au maire.

Quatrième adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour du scrutin.

Nombre de bulletins : 15

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Madame LASSERRE LARREY Céline : DIX (10) voix

- Monsieur FAYET Christian : UNE (1) voix

Madame LASSERRE LARREY Céline ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 4ème adjointe au maire.4

LECTURE DE LA CHARTE DES ELUS

Monsieur le Maire lit la charte de l’élu local et remet un exemplaire de celle-ci à chaque conseiller.

La séance est levée à 11h30.