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Déliberation - CC 251127 ListeDelibs
Déliberation - CC 250605 ListeDELIB
Acte - CC 250626 20 AffectResultats BEP
Acte - CC 250626 10 CA BOC
Acte - CC 250626 07 CA BP
Acte - CC 250626 09 CA BET
Déliberation - CC 250626 ListeDelib
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Déliberation - CC 250626 ListeDelib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CC_250626_01 Convention de partenariat pour la mise en place des visites de la montée au clocher de la cathédrale Saint Fulcran avec la Commune de Lodève et la Paroisse Saint Fulcran en Lodévois
CC_250626_02 Réservation de subventions dans le cadre du programme d'intérêt général départemental Hérault Rénov'
CC_250626_03 Élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs de logements
CC_250626_04
Convention tripartite de déversement des eaux usées de la SCI LE SOULAIROL dans la station d'épuration du Parc Régional d'Activités Economiques Michel Chevalier sur la commune de Le Bosc
CC_250626_05 Approbation des comptes de gestion pour l'année 2024
CC_250626_06 Élection du président de séance pour les délibérations relatives aux comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes
CC_250626_07 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget principal
CC_250626_08 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe office de tourisme
CC_250626_09 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe Équipements touristiques
CC_250626_10 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe Office de commerce, de l'industrie, de l'artisanat et de l'agriculture
CC_250626_11 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe ZAE-PAE
CC_250626_12 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe du service de l'eau potable
CC_250626_13 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe du service de l'assainissement collectif
CC_250626_14 Approbation du compte administratif de l'année 2024 du budget annexe du service de l'assainissement non collectif
CC_250626_15 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget principal
CC_250626_16 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe office de tourisme
CC_250626_17 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe Équipements touristiques
CC_250626_18 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe Office de commerce, de l'industrie, de l'artisanat et de l'agriculture
CC_250626_19 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe ZAE-PAE
CC_250626_20 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe du service de l'eau potable
CC_250626_21 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe du service de l'assainissement collectif
CC_250626_22 Affectation des résultats de l'année 2024 du budget annexe du service de l'assainissement non collectif
CC_250626_23 Accord de principe pour la prise en charge de 50% de la participation du contrat Collecteam dans le cadre de la prévoyance complémentaire
CC_250626_24 Modification des effectifs